Avis public émis par Victoriaville le 7 septembre 2021
Séance ordinaire du 7 septembre 2021 (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 16 août 2021
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Adoption d'une résolution autorisant la concession d'armoiries (emblèmes) de la Ville de Victoriaville par l'Autorité héraldique du Canada
5.2.2 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture de diverses rues en vue de la tenue de l'événement Bonjour Automne organisé par le Grand défi de Victoriaville
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Création du poste « Pompier 2 » au sein du Service de sécurité incendie, Division opérations
6.2 Modification de l'appellation du poste « Pompier permanent régulier » pour celle de « Pompier 1 » au sein du Service de sécurité incendie, Division opérations
6.3 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers et pompières du Québec
6.4 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Capitaine aux opérations », Division opérations, au sein du Service de sécurité incendie
6.5 Embauche d'une personne au poste de « Technicien aux travaux publics » au sein du Service des travaux publics
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité
7.1.2 Approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2020
7.1.3 Adoption d’une résolution autorisant la Ville à remettre des dons à l’organisme Diffusion Momentum
7.1.4 Liste des comptes pour le mois d'août 2021 totalisant 10 313 967,95 $
7.2. ÉVALUATION
7.2.1 Adoption d'une résolution en vertu du Règlement sur l'assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l'Ordre des évaluateurs agréés du Québec
7.2.2 Adoption d'une résolution désignant la coordonnatrice et évaluatrice comme signataire du rôle d'évaluation
8. SERVICE JURIDIQUE
8.4. COUR MUNICIPALE
8.4.1 Désignation d'une personne pour représenter le Directeur des poursuites criminelles et pénales devant la cour municipale de la Ville de Victoriaville
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1 Protocole d'entente à intervenir entre la Corporation de développement économique Victoriaville et sa région et la Ville de Victoriaville
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Adoption d'une résolution concernant une demande de renouvellement pour l'accréditation Municipalité amie des enfants
10.6 SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Adoption d'une résolution concernant un soutien financier accordé au Cercle de fermières de Victoriaville
10.6.2 Demande de soutien formulée par le Comité conjoint des races de boucherie (CCRBQ) dans le cadre de l'événement Expo-Boeuf
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 106, rue de l'Académie
12.1.2 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue des Anémones
12.1.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Réseau Environnement concernant l’adhésion au Programme d’excellence en biodiversité (PEXBD)
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 82, rue Beaudet
12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 86, rue Beaudet
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
13. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT
13.1 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d’ingénierie d’une firme d’ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d’études géotechniques sur diverses rues de la Ville de Victoriaville pour l’année 2021
13.3. EAU POTABLE
13.3.1 Entente de collaboration à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le ministère des Transports du Québec dans le cadre de la réalisation des travaux de restauration du réservoir Beaudet
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) et dépôt du projet de règlement numéro 1425-2021
14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1425-2021 modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1376-2020 relatif à la démolition des bâtiments et dépôt du projet de règlement numéro 1426-2021
14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et dépôt du projet de règlement numéro 1427-2021
14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1427-2021 modifiant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
14.1.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1424-1-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1422-2021 affectant l’excédent de fonctionnement non affecté pour l’augmentation du fonds de roulement
14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1423-2021 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Adoption d'une résolution relative à la rémunération du personnel électoral en vue de la tenue de l'élection municipale du 7 novembre 2021
14.2.2 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2022
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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