Avis public émis par Victoriaville le 12 novembre 2021

Séance ordinaire du 15 novembre 2021 (18h00)

Texte légal

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 15 NOVEMBRE 2021, À 18 H

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire


2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour


3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 4 octobre 2021


4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

4.1 Proclamation de la Grande semaine des tout-petits et de la Journée mondiale de l'enfance pour l'année 2021


5. DIRECTION GÉNÉRALE


5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de la bretelle de la rue Tourigny dans le cadre de l'illumination du sapin de Noël à l'hôtel de ville qui aura lieu le mercredi 1er décembre 2021

5.2.2 Demande d’autorisation formulée par La Sécurité alimentaire inc. pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande Guignolée de Noël qui aura lieu le jeudi 2 décembre 2021


6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Responsable à la logistique et adjointe au directeur » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.2 Nomination, sur une base permanente, d’une personne au poste cadre de « Directeur » au sein du Service de sécurité incendie

6.3 Embauche d'une personne au poste d'« Électromécanicien, environnement » au sein du Service du génie et de l'environnement, Divisions de l'eau potable et des eaux usées

6.4 Abolition du poste d' « Adjointe administrative » Division bibliothèques au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire

6.5 Modifications à être apportées à la description de tâches du poste d' « Adjoint administratif / Adjointe administrative », au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire et nomination d'une personne à ce poste

6.6 Mise à jour de la Politique relative à la gestion, l'administration et aux conditions salariales d'un service de brigadiers scolaires

6.7 Allocation de frais de déplacement


7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES


7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Dépôt du rapport de la trésorière concernant l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 17 079 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Adoption d'une résolution concernant l'imposition d'un droit supplétif au droit de mutation

7.1.3 Versement de l'aide financière annuelle à la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville

7.1.4 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2021 totalisant 20 764 411,40 $


8. SERVICE JURIDIQUE


8.1. GREFFE

8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 150, boulevard des Bois-Francs Nord

8.1.2 Protocole d'entente à intervenir entre la Corporation du développement durable et la Ville de Victoriaville en vue de l'appui au démarrage et lancement d'un fonds régional en développement durable


9. TRAVAUX PUBLICS


10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE


11. SÉCURITÉ INCENDIE


12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE


12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 209, rue Perreault

12.1.2 Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 131, rue Dancause


12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)


13. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT

13.1 Adoption d'une résolution autorisant la prolongation de la convention d'aide financière accordée dans le cadre de la réalisation du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques

13.2 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Fondation de la faune du Québec dans le cadre du programme Amélioration de la qualité des habitats aquatiques


13.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

13.1.1 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation de travaux prévus pour les années 2019 à 2023 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

13.1.2 Adoption d'une résolution concernant une modification à être apportée au contrat de services professionnels d'ingénierie dans le cadre des travaux de réaménagement du parc Bellevue


13.3. EAU POTABLE

13.3.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du Programme pour une protection accrue des sources d’eau potable, volet 2 : soutien aux municipalités pour la compensation des pertes financières subies par les producteurs agricoles

13.3.2 Convention d'aide financière à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation


14. LÉGISLATION


14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1432-2021

CONSULTER LE PROJET

14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie) et dépôt du projet de règlement numéro 1433-2021

CONSULTER LE PROJET

14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le règlement numéro 1264-2019 relatif aux permis et aux certificats et dépôt du projet de règlement numéro 1439-2021

CONSULTER LE PROJET

14.1.4 Adoption du Règlement numéro 1430-2021 modifiant le Règlement de lotissement numéro 1262-2019

CONSULTER LE RÈGLEMENT

14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1431-2021 modifiant le Règlement numéro 1414-2021 relatif à la distribution des sacs d'emplettes

CONSULTER LE RÈGLEMENT

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Désignation des membres du conseil siégeant aux différents comités

14.2.2 Nomination d'un représentant jeunesse de la Ville de Victoriaville afin de siéger au Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska

14.2.3 Désignation d'un maire suppléant


15. AFFAIRES NOUVELLES


16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal


17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions


18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance


VICTORIAVILLE, le



Le greffier,

YVES ARCAND

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