Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 19 novembre 2021

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 24 novembre 2021 (19h)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 13 octobre 2021

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Nomination du président d'élection et de la scrutatrice

4.2. Élection du préfet

4.3. Nomination du préfet suppléant

4.4. Comité administratif de la MRC d'Arthabaska (CA) – Nomination des membres

4.5. Comité du personnel et des relations de travail de la MRC d'Arthabaska – Nomination des membres

4.6. Bureau des délégués de la MRC d’Arthabaska – Nomination des membres

4.7. Commission d'aménagement de la MRC d’Arthabaska (CAM) – Nomination des membres

4.8. Comité consultatif agricole de la MRC d'Arthabaska (CCA) – Nomination des membres

4.9. Comité technique de foresterie de la MRC d'Arthabaska (CTF) – Nomination des membres

4.10. Comité de la gestion des cours d'eau de la MRC d'Arthabaska (CGCD) – Nomination des membres

4.11. Comité du développement du territoire de la MRC d'Arthabaska (CDT) Volet municipal et territorial – Nomination des membres

4.12. Comité du développement du territoire de la MRC d'Arthabaska (CDT) Volet Fonds stratégique – Nomination des membres

4.13. Comité d'immigration de Victoriaville et sa région (CIVER) et Comité Aviseur sectoriel (CIVER-CAS) – Nomination des membres

4.14. Comité de la Politique culturelle de la MRC d'Arthabaska (CPC) – Nomination des membres

4.15. Comité de suivi de la Politique Aînés de la MRC d'Arthabaska – Nomination d'un membre

4.16. Comité de suivi de la Politique jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Nomination d'un membre

4.17. Comité de la gestion des matière résiduelles de la MRC d'Arthabaska (GMR) – Nomination des membres

4.18. Comité de la Sécurité incendie de la MRC d'Arthabaska (CSI) – Nomination des membres

4.19. Comité de la Sécurité publique de la MRC d’Arthabaska (CSP) – Nomination des membres

4.20. Comité de suivi de Plan de développement de la zone agricole (PDZA) – Nomination des membres

4.21. Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR (CLD)): Conseil d'administration – Nomination des membres

4.22. Parc linéaire des Bois-Francs (PLBF) – Nomination du membre

4.23. Régie intermunicipale de restauration et de préservation des Trois-Lacs: Conseil d’administration de la Régie (RIRPTL) – Nomination des membres

4.24. Société de développement durable d’Arthabaska (SDDA) - Gesterra: Conseil d’administration – Nomination des membres

4.25. Société de développement durable d'Arthabaska (SDDA) - Gesterra: Comité de vigilance – Nomination d'un membre

4.26. Table des MRC du Centre-du-Québec – Nomination des membres

4.27. Agence forestière des Bois-Francs (AFBF): Assemblées des membres – Nomination des membres

4.28. Agence forestière des Bois-Francs (AFBF): Assemblées du Conseil d'administration – Nomination d'un membre

4.29. Archives Bois-Frans: Conseil d’administration – Nomination d'un membre

4.30. Conseil régional en environnement du Centre-du-Québec (CRECQ) – Nomination d'un membre

4.31. Culture Centre-du-Québec (CCQ) – Nomination d'un membre

4.32. Prévisions budgétaires 2022 – Adoption

4.33. Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska pour l'exercice financier 2022 – Partie I (22 municipalités): Avis de motion et dépôt du projet de règlement

4.34. Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins du développement culturel et du logiciel de communication de la MRC d'Arthabaska pour l'exercice financier 2022 – Partie II (21 municipalités): Avis de motion et dépôt du projet de règlement

4.35. Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir les activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska dans le domaine de l'évaluation foncière pour l'exercice financier 2022 – Partie III (20 municipalités): Avis de motion et dépôt du projet de règlement

4.36. Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska liées à la Société de développement durable d'Arthabaska inc. pour l'exercice financier 2022 – Partie IV (21 municipalités): Avis de motion et dépôt du projet de règlement

4.37. Règlement numéro XXX déterminant la contribution des Municipalités de Tingwick et de Saint-Rémi-de-Tingwick pour l'exercice financier 2022 aux fins de la restauration et de la préservation des Trois-Lacs sur leur territoire municipal – Partie V (2 municipalités): Avis de motion et dépôt du projet de règlement

4.38. Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins du développement de la fibre optique de la MRC d'Arthabaska pour l'exercice financier 2022 – Partie VI (21 municipalités): Avis de motion et dépôt du projet de règlement

4.39. Entente de mutualisation des services en gestion des ressources humaines - Autorisation de signature

4.40. Programme d'aménagement durable des forêts (PADF) - Registre annuel des projets et bilan de la planification annuelle – Adoption

4.41. Entente sectorielle de développement du secteur bioalimentaire au Centre-du-Québec – Autorisation de signature de l'"Avenant 2" portant sur la prolongation de l'entente

4.42. Fonds local d'investissement – Autorisation de signature de l'"Avenant 11" portant sur les modifications du programme d'Aide d'urgence aux petites et moyennes entreprises (PAUPME)

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1. Aménagement

5.1.1. Émission de certificats de conformité

5.1.1.1. Règlement numéro 083-2021 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska: Certificat de conformité

5.1.1.2. Règlement numéro 326-2021 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

5.1.1.3. Règlement numéro 1425-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

5.1.1.4. Règlement numéro 1427-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

5.1.1.5. Règlements numéro 403, 404, 405, 406 et 407 de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick: Certificat de conformité

5.1.1.6. Règlement numéro 333-2021 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester: Certificat de conformité

5.1.2. Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant une autorisation spécifique sur une partie des lots 3 434 602 et 3 434 603 du cadastre du Québec dans l'affectation agricole dans la Ville de Victoriaville ainsi que diverses dispositions: Adoption

5.1.3. Règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant la suppression des phases de développement des rues Brindle et Saint-Joseph au sein du périmètre urbain de la Ville de Warwick ainsi que diverses dispositions:

5.1.3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement

5.1.3.2. Adoption du projet de règlement et du document sur les effets

5.1.3.3. Coordonnées de l'assemblée publique de consultation

5.1.3.4. Demande d'avis auprès du ministre des Affaires municipales et de l'Habitation

5.1.4. Document sur les effets du règlement numéro 403 modifiant le règlement numéro 200 éditant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régional de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant une dérogation en zone inondable de récurrence 0-20 ans pour le système de traitement des eaux usées de l'école Coeur-Immaculé, dans la Municipalité de Saint-Valère: Adoption

5.1.5. Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant la mise à jour des dispositions relatives à l'obtention d'un certificat d'autorisation au sein de la Municipalité de Tingwick ainsi que diverses dispositions: Adoption

5.1.6. Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec relativement à la demande d'autorisation adressée par Hydro-Québec à des fins de circulation temporaire pour des travaux de réfection du réseau sur une partie des lots 5 144 002 et 2 477 229 du cadastre du Québec ainsi qu'en territoire non cadastré

5.1.7. Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec relative à la demande d'autorisation adressée par la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska pour l'aliénation et l'utilisation autre qu'agricole d'une partie du lot 5892541 du cadastre du Québec

5.2. Gestion des cours d’eau

5.2.1. Travaux d'entretien de la branche 101 de la rivière Desrosiers, en la Ville de Warwick: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Fonds Région et Ruralité - Volet 2 - Adoption d'un projet municipal

6.1.1. Municipalité de Sainte-Séraphine - Rénovation du Séraphinois pour en faire un gîte du passant

6.2. Fonds de planification stratégique

6.2.1. Politique jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Projet "Main dans la main"

6.3. Entente de développement culturel 2018-2020

6.3.1. Mise en valeur du patrimoine "100 ans de culture" Volet recherche et cohérence

6.3.2. Mise en valeur du patrimoine "Route 116: un héritage vivant" pour le volet recherche et documentation

6.3.3. Mise en valeur du patrimoine - "Les Jeudis du patrimoine"

6.4. Fonds culturel arthabaskien 2022 - Appels de projets

6.5. Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Dévoilement et présentation des membres

7. PARC LINÉAIRE DES BOIS-FRANCS

7.1. Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) - Demande d'aide financière

8. FINANCES

8.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois d'octobre 2021

9. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

11. Levée / ajournement de la séance

  Liste des avis publics