Avis public émis par Victoriaville le 14 janvier 2022

Séance ordinaire du 17 janvier 2021 (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 20 décembre 2021

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Offre de service reçue, de gré à gré, en vue du remplacement de surfaces à affichage numérique

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Chef de la Division de l'évaluation », au sein du Service des finances

6.2 Création du poste de « Greffier-audiencier / Greffière-audiencière » au sein du Service juridique, Division cour municipale

6.3 Nomination des représentants de l'employeur au sein du Comité du régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance relative à un emprunt par obligations au montant de 3 895 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1282-2019 (règlement parapluie)

7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1325-2020

7.1.4 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1326-2020 (règlement parapluie)

7.1.5 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1383-2020 (règlement parapluie

7.1.6 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1432-2021 (règlement parapluie)

7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1433-2021 (règlement parapluie)

7.1.8 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement

7.1.9 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.10 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation d'initiative industrielle de Victoriaville pour l'année 2022

7.1.11 Approbation des prévisions budgétaires de la Société de développement commercial de Victoriaville pour l’année 2022

7.1.12 Approbation des prévisions budgétaires de la Corporation récréative de Victoriaville pour l'année 2022

7.1.13 Approbation des prévisions budgétaires de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2022

7.1.14 Liste des comptes pour le mois de décembre 2021 totalisant 19 172 979,14 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Dépôt des certificats d'enregistrement de l'assistante-greffière dressés à la suite de la tenue d'un processus de consultation écrite des personnes habiles à voter à l’égard des Règlements d’emprunt numéros 1432-2021, 1433-2021 et 1437-2021

8.1.2 Entente à intervenir entre le promoteur Les Constructions Dan Boilard inc., 9259-5651 Québec inc. et la Ville de Victoriaville concernant l'utilisation d'une voie de virage afin de desservir la rue Donat

8.1.3 Adoption d'une résolution concernant la vente d'immeubles pour taxes

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Adoption d'une résolution autorisant le Service du génie et de l’environnement ainsi que le Service des travaux publics à soumettre toute demande de permission de voirie auprès du ministère des Transports du Québec

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES

10.6.1 Demande d'aide financière formulée par Centraide des régions centre-ouest du Québec dans le cadre de la campagne de financement pour l'année 2022

11. SÉCURITÉ INCENDIE

12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

12.1. URBANISME

12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 91, rue Saint-Paul

12.1.2 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 19, rue Notre-Dame Ouest

12.1.3 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 15, rue Fleury

12.1.4 Adoption du second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 349, rue Cartier

12.1.5 Demande d'autorisation formulée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec par Ferme Comestar inc. pour permettre l'aliénation d'une partie des lots 5 592 065 et 5 592 066

12.1.6 Demande d’exclusion de la zone agricole à être déposée auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) concernant le lot 5 494 902 du cadastre du Québec situé entre les rues du Filtre et Jacques-Gaudreau

12.1.7 Renouvellement de mandats au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville

12.5. PATRIMOINE

12.5.1 Renouvellement de mandats au sein du Comité du patrimoine de la Ville de Victoriaville

12.6. TOPONYMIE

12.6.1 Renouvellement de mandats au sein du Comité de toponymie de la Ville de Victoriaville

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 1219-2018 relatif au code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal de la Ville de Victoriaville et présentation du projet de règlement numéro 1445-2022

1445-2022

14.1.2 Adoption du second projet de règlement numéro 1441-1-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

1441-1-2021

14.1.3 Adoption du Règlement numéro 1444-2021 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2022

1444-2021

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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