Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 11 février 2022

Séance ordinaire du 16 février 2022 (19h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. PROCÈS-VERBAUX

4.1 Approbation des procès-verbaux des séances ordinaire du Conseil du 24 novembre 2021
4.2 Approbation des procès-verbaux des séances ordinaire du Conseil du 8 décembre 2021

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1 Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 135 créant le Comité consultatif agricole de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska: Adoption

5.2 Comité consultatif agricole - Désignation du président pour une durée d'un an

5.3 Résolution de concordance relativement à un emprunt par obligations au montant de 4 411 000 $ qui sera réalisé le 1er mars 2022

5.4 Résolution d'adjudication et échéancier de paiement relatif à un emprunt au montant de 4 411 000 $

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1 Aménagement

6.1.1 Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif agricole de la MRC d'Arthabaska du 16 mars 2021, 8 juin 2021 et 14 septembre 2021

6.1.2 Dépôt à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d'une demande d'exclusion de la zone agricole permanente du lot 5 494 902 du cadastre du Québec situé dans la Ville de Victoriaville pour l'utilisation du lot à des fins industrielles

6.1.3 Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec relativement à la demande d'autorisation adressée par la Municipalité de Saint-Valère pour l'utilisation à des fins de parc municipal du lot 5 181 622 du cadastre du Québec

6.1.4 Résolution numéro 2021-12-350 de la Municipalité de Tingwick : Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

6.1.5 Dépôt d'une demande au Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques volet 1 et 2 - Projet de création d'un parc de milieux hydriques et humides sur la propriété d'Énergie de vie Internationale Inc. à Saints-Martyrs-Canadiens

6.1.6 Émission de certificats de conformité

6.1.6.1 Règlement numéro 197-1221 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire : Certificat de conformité

6.1.6.2 Règlement numéro 198-1221 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire : Certificat de conformité

6.1.6.3 Règlement numéro 199-1221 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire : Certificat de conformité

6.1.6.4 Règlement numéro 346-2021 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford : Certificat de conformité

6.1.6.5 Règlement numéro 348-2021 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford : Certificat de conformité

6.1.6.6 Règlement numéro 2021-071 de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine : Certificat de conformité

6.1.6.7 Règlement numéro 2021-072 de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine : Certificat de conformité

6.2 Gestion des cours d'eau

6.2.1 Travaux d'entretien de la branche 4 du cours d'eau Desrochers, en la Municipalité de Tingwick

6.2.2 Nomination d'une personne désignée dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la Municipalité de Tingwick

6.2.3 Travaux d'entretien du ruisseau des Roux (Lac des Cèdres), en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska : Acte de répartition

6.2.4 Travaux d'aménagement du ruisseau Lachance, en la Municipalité de Saint-Norbert-d 'Arthabaska : Acte de répartition

6.2.5 Travaux d'entretien des branches 48 et 49 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune - Acte de répartition

6.2.6 Travaux d'entretien de la branche 34 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune - Acte de répartition

6.2.7 Travaux d'entretien de la branche 41 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune - Acte de répartition

6.2.8 Travaux d'entretien de la branche 26 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune - Acte de répartition

6.2.9 Travaux d'aménagement du cours d'eau Morin, en la Municipalité du Canton de Ham-Nord : Acte de répartition

6.2.10 Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel (Gyslain Bernier), en la Ville de Warwick : Acte de répartition

6.2.11 Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel (Alexandre Larrivée), en la Municipalité du Canton de Ham-Nord : Acte de répartition

6.2.12 Travaux d'entretien de la branche 52 de la rivière Desrosiers, en la Municipalité de Tingwick : Acte de répartition

6.2.13 Travaux d'entretien de la branche 101 de la rivière Desrosiers, en la Ville de Warwick : Acte de répartition

6.2.14 Travaux d'entretien de la branche 170-A de la rivière Desrosiers, en la Municipalité de Saint-Albert et la Ville de Warwick : Acte de répartition

6.2.15 Travaux d'entretien de la branche Tardif du cours d'eau Bergeron, en la Municipalité de Saint-Valère : Acte de répartition

6.2.16 Travaux d'entretien des branches 5 et 7 de la rivière à Goulet, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford et la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire : Compétence commune - Acte de répartition

6.2.17 Travaux d'entretien de la branche 3 du cours d'eau Léon-Gélinas, en la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine : Acte de répartition

6.2.18 Travaux d'entretien de la branche Bourgeois-Lefebvre du cours d'eau Hébert, en la Municipalité de Saint-Albert et la Municipalité de Saint-Valère : Acte de répartition

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1 Fonds régions et ruralités - (FRR)

7.1.1 Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie - Modification du taux horaire alloué aux bénévoles

7.1.2 Plan d'action Municipalité amie des aînées (MADA) - Demande de prolongation

7.1.3 Planification stratégique 2017-2025 - Destination 2025 révisée - Adoption

7.2 Immigration - Plan d'action concerté 2022-2025- Adoption

7.3 Entente sectorielle en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023- Prolongation du terme et contribution supplémentaire du milieu

8. PARC LINÉAIRE DES BOIS-FRANCS

8.1 Parc linéaire des Bois-Francs - Délai dans la confirmation du programme Véloce III

9. FINANCES

9.1 Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de novembre et décembre 2021

10. AFFAIRES NOUVELLES

11. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. LEVÉE DE LA SÉANCE

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