Avis public émis par Victoriaville le 11 mars 2022
Séance ordinaire du 14 mars 2022 (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 7 et 21 février 2022
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Semaine québécoise de la déficience intellectuelle
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture d'une partie de la rue De Bigarré en vue de la tenue de l'événement Fromages, Bouffe & Traditions
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Adoption des taux de salaire à être accordés aux étudiants embauchés à compter du 15 mars 2022
6.2 Modifications à être apportées à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville
6.3 Modifications à être apportées aux descriptions de tâches des postes cadres découlant des recommandations du diagnostic organisationnel des Services du génie et de l'environnement et des travaux publics
6.4 Modifications à être apportées aux descriptions de tâches de postes syndiqués cols bleus découlant des recommandations du diagnostic organisationnel des Services du génie et de l'environnement et des travaux publics
6.5 Nomination d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur », Secteur eau potable, Division traitement des eaux, au sein du Service du génie et de l'environnement
6.6 Nomination d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur », Secteur eaux usées, Division traitement des eaux, au sein du Service du génie et de l'environnement
6.7 Création du poste cadre de « Coordonnateur / Coordonnatrice » Secteur services partagés, Division traitement des eaux, au sein du Service du génie et de l'environnement
6.8 Nomination d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur », Secteur services partagés, Division traitement des eaux, au sein du Service du génie et de l'environnement
6.9 Création du poste de « Technicien / Technicienne en bâtiments » au sein du Service du génie et de l'environnement, Division conception et réalisation
6.10 Modifications à être apportées au poste de « Technicien / Technicienne en génie civil » au sein du Service du génie et de l'environnement, Division planification des infrastructures
6.11 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat canadien de la fonction publique, section locale de Victoriaville (SCFP 5493)
6.12 Abolition de postes découlant du diagnostic organisationnel au sein des Services du génie et de l'environnement et des travaux publics
6.13 Embauche d'une personne au poste permanent temps partiel de « Commis administrative » au sein du Service des travaux publics
6.14 Nomination d'une personne au poste cadre de "Contremaître" au sein du Service des travaux publics, Division aqueduc et égouts
6.15 Nomination d'une personne au poste cadre de « Contremaître » au sein du Service des travaux publics, Division aqueduc et égouts
6.16 Modification à être apportée au statut du poste d'« Arboriculteur » au sein du Service des travaux publics, Division parcs / espaces verts et nomination d'une personne
6.17 Création d'un poste d'« Horticulteur / Horticultrice » au sein du Service des travaux publics, Division parcs / espaces verts
6.18 Création d'un poste de « Préposé / Préposée réseau (aqueduc) » au sein du Service des travaux publics, Division aqueduc et égouts
6.19 Création d'un poste de « Préposé / Préposée réseau (égouts) » au sein du Service des travaux publics, Division aqueduc et égouts
6.20 Création du poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service des travaux publics
6.21 Modifications à être apportées à la description de tâches du poste d'« Homme de service », au sein du Service des travaux publics
6.22 Nomination par intérim d'une personne au poste de « Chef de Division à la prévention » au sein du Service de sécurité incendie
6.23 Création d’un poste de « Préventionniste pompier / Préventionniste pompière » au sein du Service de sécurité incendie, Division prévention
6.24 Lettre d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers et pompières du Québec, SCFP 7102
6.25 Lettre d'entente 2022-01 à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers et pompières du Québec, SCFP 7102
6.26 Embauche d'une personne au poste cadre de « Coordonnatrice », Service juridique et assistante-greffière
6.27 Embauche d'une personne au poste d'« Adjointe administrative » au sein du Service des finances, Division évaluation
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement
7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité
7.1.3 Adoption d'une résolution en vue d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement afin de pourvoir à diverses dépenses
7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1433-2021 (règlement parapluie)
7.1.5 Dépôt de la liste des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des conseillers autorisés en 2021 conformément aux dispositions de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux
7.1.6 Liste des comptes pour le mois de février 2022 totalisant 9 336 555,32 $
7.2. ÉVALUATION
7.2.1 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'une firme d'évaluateurs agréés en vue de la réalisation de certains travaux d'évaluation
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Adoption d'une résolution confirmant la participation de la Ville de Victoriaville au Programme municipal d'aide financière complémentaire au Programme Supplément au Loyer dans le cadre du projet des Habitations Vic – phase II
8.1.2 Adoption d'une résolution autorisant la présentation d'une demande en vertu des articles 227 et 231 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme devant la Cour supérieure
8.1.3 Adoption d'une résolution en vue de l'achat par la municipalité des immeubles vendus pour taxes foncières impayées
8.1.4 Entente à intervenir entre la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation, la Ville de Victoriaville et la Société d'habitation du Québec concernant la subvention à la Ville pour le financement du projet d'habitation Les Habitations Vic - phase II
8.1.5 Dépôt du rapport annuel 2021 portant sur l'application du Règlement sur la gestion contractuelle
8.1.6 Dépôt du certificat d'enregistrement de la greffière dressé à la suite de la tenue d'un processus de consultation écrite des personnes habiles à voter à l’égard du Règlement d’emprunt numéro 1452-2022
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de remorques chauffées pour l’asphalte
9.3. ESPACES VERTS
9.3.1 Soumissions reçues en vue de la fourniture et la pose de gazon en plaque pour l’année 2022
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Adoption du Bilan 2021 du plan d'action des politiques sociales
11. SÉCURITÉ INCENDIE
11.1 Soumission reçue en vue de l'acquisition d'un camion autopompe citerne neuf pour le Service de sécurité incendie
11.2 Protocole d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Ville de Princeville relatif à la fourniture de services en gestion de la sécurité incendie
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1 Adoption d'une résolution concernant la subvention accordée par le ministère des Transports dans le cadre du Programme d'aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains pour le projet de construction de la piste multifonctionnelle sur le boulevard Jutras Est
12.2 Adoption d'une résolution modifiant les règles de régie interne du Comité environnement et développement durable
12.3 Renouvellement des mandats des membres au sein du Comité environnement et développement durable
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 44, boulevard Jutras Ouest
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.6. TOPONYMIE
12.6.1 Rapport du Comité de toponymie relatif à la modification du nom du « parc Quesnel »
12.6.2 Adoption d'une résolution en vue de l'élaboration d'un guide de commémoration
13. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT
13.1 Soumission reçue en vue de la conception et de la réalisation des travaux de prolongement des sentiers de vélos de montagne au Mont Arthabaska
13.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réfection de la toiture à la bibliothèque Alcide-Fleury
13.3 Adoption d'une résolution autorisant les conditions particulières complémentaires dans le cadre de l'entente promoteur intervenue entre la Ville de Victoriaville et Constructions L. Lecours 2014 inc. en vue du prolongement de la rue Comtois
13.4 Adoption d’une résolution autorisant une dépense reliée à la réalisation de travaux de déviation d’une conduite sur la rue de l’Ermitage
13.5 Adoption du Plan d'action 2022 élaboré dans le cadre du plan d'agriculture urbaine
13.6 Adoption du Plan d'adaptation aux changements climatiques 2022-2032
13.7 Renouvellement de l'entente à intervenir entre la Fondation de la faune du Québec et la Ville de Victoriaville en vue de la contribution au Fonds des municipalités pour la biodiversité
13.2. TRANSPORTS
13.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie des rues Gendron et de Mère-Marie-Pagé
13.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en période hivernale sur une partie des rues Bernier et Boivin
13.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue Madeleine
13.2.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie du boulevard des Bois-Francs Sud
13.2.5 Recommandation du Comité des transports visant à retirer un arrêt obligatoire sur la rue Pronovost à l’intersection de la rue Mercier
13.2.6 Recommandation du Comité des transports visant à retirer et à implanter un arrêt obligatoire sur les rues des Cèdres et des Frênes
13.2.7 Recommandations du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue Monfette
13.2.8 Recommandations du Comité des transports visant à modifier la gestion du stationnement sur une partie de la rue Alice
14. LÉGISLATION
14.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1453-2022
14.2 Adoption du projet de règlement numéro 1453-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.3 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 1341-2020 établissant le programme municipal d'aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d'habitation du Québec et dépôt du projet de règlement numéro 1454-2022
14.4 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer diverses dépenses relatives aux travaux de prolongement du réseau d'eau potable et d’égout sanitaire en bordure du boulevard Arthabaska Est et dépôt du projet de règlement numéro 1455-2022
14.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1403-2021 décrétant le Programme d’aide au développement commercial et à la rénovation intérieure des bâtiments et dépôt du projet de règlement numéro 1456-2022
14.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1448-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.7 Adoption du Règlement numéro 1446-2022 modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019
14.8 Adoption du Règlement numéro 1447-2022 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
14.9 Adoption du Règlement numéro 1451-2022 modifiant le Règlement numéro 1197-2017 sur la prévention des incendies
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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