Avis public émis par Victoriaville le 26 avril 2022

Séance ordinaire du 27 avril 2022 (19h00)

Texte légal

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1 Séance ordinaire du Conseil du 30 mars 2022

4.2 Dépôt du procès-verbal de correction de la séance ordinaire du Conseil du 13 octobre 2021 et du document modifié

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 Comité du développement du territoire de la MRC d'Arthabaska (CDT) -Volet Fonds Stratégique - Nomination des membres

6. GESTION DU TERRITOIRE
6.1 Aménagement

6.1.1 Émission de certificats de conformité
6.1.1.1 Règlement numéro 1446-2022 de la Ville de Victoriaville:Certificat de conformité
6.1.1.2 Règlement numéro 1447-2022 de la Ville de Victoriaville:Certificat de conformité
6.1.1.3 Règlement numéro 1448-2022 de la Ville de Victoriaville:Certificat de conformité
6.1.1.4 Règlement numéro 088-2022 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska:Certificat de conformité
6.1.1.5 Règlement numéro 414 de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick : Certificat de conformité
6.1.1.6 Règlement numéro 423 de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham: Certificat de conformité
6.1.2 Résolution numéro 2022-03-053 de la Municipalité de Tingwick:Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
6.2 Gestion des cours d'eau
6.2.1 Travaux d'entretien des branches 5 et 9 du cours d'eau Pépin, en les Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire, la Municipalité de Saint-Valère et la Ville de Daveluyville : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux de déboisement
6.2.2 Travaux d'entretien des branches 5 et 9 du cours d'eau Pépin, en la Ville de Daveluyville, la Municipalité de Saint-Valère et la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.3 Travaux d'entretien des branches 73 et 74 de la rivière Desrosiers, en la Ville de Kingsey Falls:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.4 Travaux d'entretien du cours d'eau Hince, en la Municipalité de Tingwick: Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils
6.2.5 Travaux d'entretien du cours d'eau Hince, en la Municipalité de Tingwick: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.6 Travaux d'entretien du cours d'eau Nazaire-Plourde, en la Ville de Daveluyville:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux de déboisement
6.2.7 Travaux d'entretien de la branche 15 de la rivière à Pat, en la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.8 Travaux d'entretien de la branche 2 de la rivière à Pat, en la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.9 Travaux d'entretien du cours d'eau Nazaire Plourde, en la Ville de Daveluyville : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.10 Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel, en la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick:Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils

7. TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES

7.1 Programme d'aide gouvernemental au transport collectif - Demande de subvention au ministère des Transports pour l'année 2022

8. FINANCES

8.1 Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de mars 2022

9. AFFAIRES NOUVELLES

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

11. CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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