Avis public émis par Victoriaville le 2 juin 2022

Séance ordinaire du 1er juin 2022 (20h00)

Texte légal

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1 Séance ordinaire du Conseil du 27 avril 2022

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1 Dépôt du rapport financier 2021 et du rapport du vérificateur externe
5.2 Comité du développement du territoire de la MRC d'Arthabaska (CDT) Volet municipal et territorial - Nomination d'un membre
5.3 Commission d'aménagement de la MRC d'Arthabaska (CAM) - Nomination d'un membre
5.4 Comité de la gestion des matière résiduelles de la MRC d'Arthabaska (GMR) - Nomination d'un membre
5.5 Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD) - Nomination de trois membres au conseil d'administration
5.6 Programme d'aide à la voirie locale 2021-2024 - Plan d'intervention et plan de sécurité - Mandat à la Fédération québécoise des municipalités (FQM)
5.7 Entente de fourniture de services professionnels en communication à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville - Lettre de résiliation
5.8 Ouverture d'un poste en communication

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1 Aménagement

6.1.1 Émission de certificats de conformité
6.1.1.1 Règlement numéro 1453-2022 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
6.1.1.2 Règlement numéro 2022-05 de la Municipalité de Sainte-Séraphine : Certificat de conformité
6.1.1.3 Règlement numéro 093-2022 de la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska : Certificat de conformité
6.1.1.4 Règlement numéro 424 de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham : Certificat de conformité
6.1.2 Résolution numéro 05-22-096 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester : Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
6.2 Gestion des cours d'eau
6.2.1 Travaux d'entretien de la branche Bernard-Jolibois du cours d'eau Lachance, en la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.2 Travaux d'entretien du cours d'eau Naturel (Frédéric Champagne), en la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.3 Travaux d'entretien de la branche 26 du ruisseau à Martin, en la Municipalité de Saint-Samuel : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.4 Travaux d'entretien de la branche 4 de la rivière à Goulet, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.5 Travaux d'entretien du cours d'eau Blanchette et ses branche 2 et 4, en les Municipalités de Saint-Albert et Saint-Valère : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.6 Travaux d'entretien cours d'eau Dubuc branche Raiche, en la Municipalité de Sainte-Séraphine : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6.2.7 Travaux d'aménagement du cours d'eau Prudent-Lainesse (lac), en la Ville de Victoriaville : Autorisation des travaux
6.2.8 Contrat d'entretien de la branche 74 de la rivière Desrosiers (fossé du côté droit du boulevard Marie-Victorin en circulant en direction de la ville de Kingsey Falls) avec le ministère des Transports du Québec - numéro de dossier 6407-22-0002

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1 Fonds régions et ruralité (FRR)
7.1.1 FRR - Volet 2 - Dépôt et adoption du rapport d'activités et de la reddition des comptes 2021
7.1.2 FRR - Volet 3 - Projet Signature innovation
7.2 Fonds intergénérationnel et vieillissement actif
7.2.1 FIVA - Municipalité de Chesterville - ''Journée adoptez un grand-parent!''
7.2.2 FIVA - Ville de Daveluyville - ''À deux, on s'amuse mieux''
7.2.3 FIVA - Municipalité de Ham-Nord - ''C'est la fête au village''
7.2.4 FIVA - Municipalité de Maddington Falls - ''Épluchette intergénérationnelle''
7.2.5 FIVA - Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - ''Jardin des sages''
7.2.6 FIVA - Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - ''Journée familiale des générations''
7.3 Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Présentation des recommandations
7.4 Comité d'habitation de la MRC d'Arthabaska - Création du comité et nomination des membres

8. FINANCES
8.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois d'avril 2022

9. AFFAIRES NOUVELLES

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

11. CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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