Avis public émis par Victoriaville le 3 juin 2022
Séance ordinaire du 6 juin 2022 (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 2 et 16 mai 2022
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de rues et de stationnements pour des prestations
5.2.2 Fermetures de rues en vue de la tenue de deux fêtes de voisins
5.2.3 Fermeture de rues en vue de la tenue d'un événement
5.2.4 Fermeture de rues en vue de la tenue du Vélo.Victo.Fest 2022
5.2.5 Fermeture de rue en vue de la tenue de deux activités organisées par la Villa St-Georges
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste de « Directeur général adjoint » au sein de la direction générale
6.2 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Procureure municipale - civil et pénal » au sein du Service juridique, Division contentieux
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Dépôt des rapports financiers consolidés du vérificateur externe et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2021
7.1.2 Ajustement des autorisations de dépenser concernant le Règlement d'emprunt numéro 950-2011
7.1.3 Ajustement des autorisations de dépenser concernant le Règlement d'emprunt numéro 1100-2015
7.1.4 Adoption d'une résolution annulant plusieurs soldes résiduaires de règlements d'emprunt
7.1.5 Adoption d'une résolution visant à libérer les soldes disponibles des projets d'immobilisations terminés en 2021 et financés par les activités de fonctionnement ou les excédents de fonctionnement affectés
7.1.6 Ajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville de Victoriaville autorisés au cours des années 2018, 2019 et 2021
7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1282-2019 (règlement parapluie)
7.1.8 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1325-2020 (règlement parapluie)
7.1.9 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1383-2020 (règlement parapluie)
7.1.10 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1432-2021 (règlement parapluie)
7.1.11 Adoption d'une résolution autorisant la dépense prévue au Règlement d'emprunt numéro 1433-2021 (règlement parapluie)
7.1.12 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement
7.1.13 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité
7.1.14 Adoption d'une résolution en vue d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement afin de pourvoir à diverses dépenses
7.1.15 Augmentation de la limite des cartes de crédit en vertu du programme de Cartes Entreprise de la Banque Nationale du Canada
7.1.16 Autorisation de dépenses dans le cadre de la relance du centre-ville
7.1.17 Liste des comptes pour le mois de mai 2022 totalisant 13 528 599,59 $
7.2. ÉVALUATION
7.2.1 Adoption d'une résolution en vue de reporter la date de dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Victoriaville
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Option de servitude à intervenir relativement à l'établissement de servitude dans le secteur de l'écoparc industriel Daniel-Gaudreau
8.1.2 Engagement à l'établissement des droits réels de servitude pour des lignes électriques et de télécommunication
8.1.3 Bail à intervenir entre La Société d'agriculture des Bois-Francs et la Ville de Victoriaville pour les entrepôts situés au numéro 12, rue de l'Aréna
8.1.4 Libération du fonds de garantie en biens du regroupement Agglomération I, groupe B
8.1.5 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé aux numéros 288 et 290, rue Notre-Dame Ouest
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues pour l'exécution des travaux de débroussaillage des fossés pour les années 2022, 2023 et 2024
9.2. ÉCLAIRAGE PUBLIC
9.2.1 Contrat à intervenir entre la Ville et la Fédération québécoise des municipalités pour l'achat de luminaire de rue au DEL
9.4. AQUEDUC ET ÉGOUTS
9.4.1 Mandat à être accordé en vue des travaux de mise à niveau du poste de pompage principal à l'usine d'épuration Achille-Gagnon
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1 Protocole d'entente à intervenir entre le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation et la Ville de Victoriaville
11. SÉCURITÉ INCENDIE
11.1. PRÉVENTION
11.1.1 Adoption du rapport d’activités 2021 dans le cadre du schéma de couverture de risques de la MRC d'Arthabaska à être présenté au ministère de la Sécurité publique
11.2. SÉCURITÉ CIVILE
11.2.1 Amendement numéro 1 à l'entente de service aux sinistrés à intervenir entre la Ville de Victoriaville et La Société canadienne de la Croix-Rouge
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 94, rue Laurier Ouest
12.1.2 Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1-3, rue Angers
12.1.3 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 620, rue Notre-Dame Ouest
12.1.4 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 50, boulevard Arthabaska Est
12.1.5 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) sur les terrains situés aux numéros 386, rue Notre-Dame Ouest, 2A, rue Saint-Paul, 4-6A, rue Saint-Paul, 6, rue Alice et 8, rue Alice
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 246, rue Catherine
12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 30, rue Honoré
12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 8 à 10, boulevard Labbé Sud
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.7. DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.7.1 Plan de réduction des émissions de gaz à effet de serre
13.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
13.1.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de rénovation au pavillon Agri-Sports et au Colisée Desjardins
13.1.2 Adoption d'une résolution en vue de formuler une demande au ministère des Transports du Québec dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL)
13.1.3 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux de remplacement des hottes et de renforcement de la structure au Colisée Desjardins
13.2. TRANSPORTS
13.2.1 Recommandation du Comité des transports visant une partie de la rue Trottier
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1437-2021 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité et dépôt du projet de règlement numéro 1465-2022
14.1.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement numéro 1466-2022
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l’imposition d’une compensation à l’égard de certains immeubles assujettis à des travaux d'entretien du cours d'eau Blanchette et dépôt du projet de règlement numéro 1467-2022
14.1.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) et dépôt du projet de règlement numéro 1468-2022
14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1468-2022 modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
14.1.6 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1469-2022
14.1.7 Adoption du projet de règlement numéro 1469-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.8 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1264-2019 relatif aux permis et aux certificats et dépôt du projet de règlement numéro 1470-2022
14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1461-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.10 Adoption du Règlement numéro 1462-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.11 Adoption du Règlement numéro 1463-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et le Règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 1264-2019
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Adoption d'une résolution autorisant le dépôt d'une demande de permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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