Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 23 juin 2022

Séance ordinaire du 29 juin 2022 (19h00)

Texte légal

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. REMISE DES PRIX JEUNESSE

4. MESSAGE DU PRÉFET

5. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

5.1 Séance ordinaire du Conseil du 1er juin 2022

6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

6.1 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 395 200 $ qui sera réalisé le 6 juillet 2022
6.2 Projet éolien - Manifestation d’intérêt de la MRC et mandat à la Fédération québécoise des municipalités (FQM)
6.3 Renouvellement du Plan d'intervention en infrastructures routières locales (PIIRL) - Mandat à la Fédération québécoise des municipalités (FQM)
6.4 Renouvellement du Plan d'intervention en infrastructures routières locales (PIIRL) - Demande d'aide financière
6.5 Table de concertation des MRC - Financement
6.6 Classique des Appalaches - Dépôt d’un dossier conjoint au MTQ pour une signalisation permanente des parcours de la Série Mondiale Gran Fondo UCI
7. GESTION DU TERRITOIRE
7.1 Aménagement
7.1.1 Émission de certificats de conformité au Schéma d'aménagement et de développement
7.1.1.1 Règlement numéro 094-2022 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Certificat de conformité
7.1.1.2 Règlement numéro 347-2022 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
7.1.1.3 Règlement numéro 348-2022 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
7.1.1.4 Règlement numéro 1461-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
7.1.1.5 Règlement numéro 1462-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
7.1.1.6 Règlement numéro 1463-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
7.1.1.7 Résolution numéro 352-06-22 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
7.1.1.8 Résolution numéro 350-06-22 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
7.1.1.9 Résolution numéro 351-06-22 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
7.1.1.10 Règlement numéro 2022-413 de la Municipalité de Tingwick - Certificat de conformité
7.1.1.11 Règlement numéro 2022-414 de la Municipalité de Tingwick - Certificat de conformité
7.1.2 Avis de la MRC d'Arthabaska
7.1.2.1 Résolution numéro 2022-03-048 de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens : Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
7.2 Gestion des cours d'eau
7.2.1 Travaux d'entretien de la branche 35 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

7.2.2 Travaux d'entretien du cours d'eau Blanchette, en la Municipalité de Saint-Valère: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
7.2.3 Travaux d'entretien de la branche 74 de la rivière Desrosiers, en la Ville de Kingsey Falls : Choix de l'entrepreneur pour la signalisation
7.2.4 Travaux d'aménagement sur la branche 5 du cours d'eau Desrochers, en la Municipalité de Tingwick : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
7.2.5 Travaux d'entretien sur la branche 7 du ruisseau Mayrand, en Ville de Daveluyville : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux : Compétence commune
7.2.6 Travaux d'entretien sur la branche 24 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux : Compétence commune
7.2.7 Travaux d'entretien sur la branche 7 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton : Compétence commune
7.2.8 Travaux d'entretien sur la branche 11 de la rivière sans nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton : Compétence commune
7.2.9 Travaux d'entretien du cours d'eau Vigneault, en la Municipalité de Maddington Falls
7.2.10 Travaux d'entretien de la branche 34 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick
7.3 Inspection régionale
7.3.1 Programme de coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité (volet 4) pour l'achat de logiciels et d'outils numériques pour la gestion des permis et certificats en inspection régionale
8. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
8.1 Volet jeunesse
8.1.1 Budget 2021-2025 du Conseil jeunesse - Modification
8.1.2 Politique jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Plan d'action 2021-2023 - Modification
8.1.3 Journées découvertes jeunesse - Plan de mise en oeuvre
8.2 Plan d'action en immigration - Autorisation du financement de la mise en oeuvre du plan d’action concerté 2022-2025
8.3 Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Priorités annuelles d'intervention
8.4 Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Adoption de projets territoriaux
8.4.1 Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CLD) (CDEVR) - Projet « Étude sur le potentiel d'implantation d'un parc régional »
8.4.2 Table de Concertation Enfance-Famille Arthabaska (TCEFA) - Projet « Opération Rentrée Scolaire »
8.5 Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Adoption de projets municipaux
8.5.1 Ville de Daveluyville - Finalisation du disque-golf
8.5.2 Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - Numéros civiques
8.5.3 Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick - Pour mieux bouger
8.5.4 Municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens - Mise à niveau environnementale
8.5.5 Municipalité de Ham-Nord - Réfection du terrain de tennis - Autorisation de signature d'un Addenda
8.6 Fonds de développement des territoires - Fonds de la planification stratégique
8.6.1 Loisir sport Centre-du-Québec (LSCQ) - Guide 101 du professionnel en loisir municipal de la MRCA - Demande de prolongation
8.7 Fonds de rayonnement Victoriaville et sa région
8.7.1 Les Tigres de Victoriaville - Demande de subvention
8.8 Plan d'action Municipalité amie des aînés (MADA) de la MRC - Projets été et automne 2022
8.9 Fiducie du Fonds québécois d'initiatives sociales Centre-du-Québec - Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS) - Reddition de comptes

8.10 Fiducie du Fonds québécois d'initiatives sociales Centre-du-Québec - Projets pour l'Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS)

8.10.1 Table de concertation des personnes aînées du Centre-du-Québec (TCPACQ) - Projet ''Étude sur la problématique d'instabilité et précarité résidentielle des personnes vulnérables au Centre-du-Québec'' - Autorisation de signature d'un Addenda
8.10.2 Table de concertation des personnes aînées du Centre-du-Québec (TCPACQ) - Projet ''Ensemble pour la sécurité des aînés'' - Autorisation de signature d'un Addenda
9 Parc Linéaire des Bois-Francs
9.1 Parc Linéaire des Bois-Francs (PLBF) - Entretien de la Route verte et de ses embranchements - Volet 3
10 RESSOURCES HUMAINES
10.1 Convention collective 2022-2026 de la MRC d'Arthabaska - Entente de principe
11. FINANCES
11.1 Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de mai 2022
12. AFFAIRES NOUVELLES
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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