Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 25 août 2022

Séance ordinaire du 31 août 2022 (19h00)

Texte légal

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADMINISTRATION

4.1 - Projet énergétique - Formation d'un comité de pilotage

5. GESTION DU TERRITOIRE
5.1 - Aménagement
5.1.1 - Programme RénoRégion de la SHQ - Valeur maximale des bâtiments
5.1.2 - Document sur les effets du règlement numéro 420 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant la suppression des phases de développement des rues Brindle et Saint-Joseph au sein du périmètre urbain de la Ville de Warwick ainsi que diverses dispositions : Adoption
5.1.3 - Émission de certificats de conformité
5.1.3.1 - Règlement numéro 345-2022 de la Ville de Warwick:Certificat de conformité
5.1.3.2 - Règlement numéro 174-06-2022 de la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska:Certificat de conformité
5.1.3.3 - Règlement numéro 2022-213 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick:Certificat de conformité
5.1.3.4 - Règlement numéro 1468-2022 de la Ville de Victoriaville:Certificat de conformité
5.1.3.5 - Résolution numéro 405-07-22 de la Ville de Victoriaville:Certificat de conformité
5.1.3.6 - Résolution numéro 406-07-22 de la Ville de Victoriaville:Certificat de conformité
5.1.3.7 - Règlement numéro 535 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord:Certificat de conformité
5.1.3.8 - Règlement numéro 100 de la Ville de Daveluyville (secteur de l'ancienne Ville de Daveluyville):Certificat de conformité
5.1.3.9 - Règlement numéro 101 de la Ville de Daveluyville (secteur de l'ancienne Municipalité de Sainte Anne-du-Sault):Certificat de conformité
5.2 - Gestion des cours d'eau
5.2.1 - Travaux d'entretien de la branche 24 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick
5.2.2 - Travaux d'entretien des branches Nord et Sud de la rivière Macartouche, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire
5.2.3 - Travaux d'aménagement du cours d'eau Prudent-Lainesse (lac), en la Ville de Victoriaville:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution de la caractérisation des habitats fauniques du lac
5.2.4 - Travaux d'aménagement du cours d'eau Desrochers, en la Ville de Warwick et la Municipalité de Tingwick:Choix des entrepreneurs pour la fourniture d'un ponceau, de semences et le semis et pour le transport de galet
5.2.5 -Travaux d'entretien du cours d'eau Richard et sa branche 1, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

6 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
6.1 - Fonds de la planification stratégique issu du FDT - Élaboration du système alimentaire durable (SAD) dans la MRC d'Arthabaska
6.2 - Fonds pour la semaine québécoise des rencontres interculturelles 2022

7. FINANCES

7.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de juin 2022

8. AFFAIRES NOUVELLES

9. PÉRIODE DE QUESTIONS

10. CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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