Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 22 septembre 2022

Séance ordinaire du 28 septembre 2022 (19h00)

Texte légal

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1 Séance ordinaire du Conseil du 29 juin 2022
4.2 Séance ordinaire du Conseil du 31 août 2022

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1 Calendrier des séances ordinaires du Conseil et des ateliers de travail de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2023
5.2 Comité consultatif régional en matière de service de garde - Désignation d'un représentant de la MRC
5.3 Ville de Victoriaville - Signature d'une entente d'autorisation de prolongement de la fibre optique
5.4 Redécoupage des circonscriptions électorales fédérales - Appui aux municipalités de Maddington Falls et Saint-Louis-de-Blandford et à la Ville de Daveluyville

6. GESTION DU TERRITOIRE
6.1 Aménagement
6.1.1 Plan de développement de la zone agricole - Révision de la planification et demande de subvention
6.1.2 Règlement numéro XXX modifiant le Règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'ajout d'une grande orientation de l'aménagement du territoire ainsi que diverses dispositions - Adoption du règlement
6.1.3 Règlement numéro XXX modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant l'intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses disposition
6.1.3.1 Adoption de l'avis de motion
6.1.3.2 Adoption du projet de règlement ainsi que des coordonnées de l'assemblée publique de consultation
6.1.4 Résolution numéro 2022-09-244 de la Municipalité de Chesterville : Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
6.1.5 Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire : Demande d'appui
6.1.6 Émission de certificats de conformité
6.1.6.1 Règlement numéro 1469-2022 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
6.1.6.2 Règlement numéro 1471-2022 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
6.1.6.3 Règlement numéro 1472-2022 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
6.1.6.4 Règlement numéro 1473-2022 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
6.1.6.5 Règlement numéro 1475-2022 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
6.1.6.6 Règlement numéro 348-2022 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester : Certificat de conformité
6.1.6.7 Règlement numéro 349-2022 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester:Certificat de conformité

6.1.6.8 Résolution numéro 506-09-22 de la Ville de Victoriaville:Certificat de conformité
6.1.6.9 Règlement numéro 350-2022 de la Ville de Warwick:Certificat de conformité
6.1.6.10 Résolution numéro 09 de la Ville de Warwick:Certificat de conformité

6.1.7 Stratégie québécoise de développement de la filière batterie - Réflexion régionale en aménagement
6.2 Gestion des cours d'eau
6.2.1 Travaux entretien du cours d'eau Vézina, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.2 Travaux d'entretien de la branche 7 de la rivière sans nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.3 Travaux d'entretien de la branche 11 de la rivière sans nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.4 Travaux d'entretien de la branche 24 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick:Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.5 Travaux d'aménagement du cours d'eau naturel du 10e rang, en les Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford et Maddington Falls:Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils
6.2.6 Travaux d'entretien du cours d'eau Pépin et sa branche 2, en la Ville de Daveluyville et la Municipalité de Saint-Valère

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
7.1 Fonds régions et ruralité (FRR)-Volet 2-Adoption de projets municipaux
7.1.1 Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska-Aménagement d'une aire de repos
7.1.2 Municipalité de Sainte-Séraphine-Rénovation du Séraphinois, étape 2
7.1.3 Municipalité des Saints-Martyrs-Canadiens-Mise à niveau environnemental

8. FINANCES

8.1 Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de juillet et août 2022

9. AFFAIRES NOUVELLES

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

11. CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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