Avis public émis par Victoriaville le 4 novembre 2022
Séance ordinaire du 7 novembre (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 17 octobre 2022
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Journée mondiale de l'enfance pour l'année 2022
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
5.1.1 Adoption d'une résolution visant à prolonger l'entente concernant les services de téléphonie cellulaire
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Demande d’autorisation formulée par La Sécurité alimentaire inc. pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande Guignolée de Noël qui aura lieu le jeudi 1er décembre 2022
5.2.2 Utilisation du stationnement du pavillon Jean-Béliveau sans restriction lors de la tenue de deux tournois
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Nomination d'une personne au poste cadre de « Capitaine aux opérations » au sein du Service de sécurité incendie, Division opérations
6.2 Nomination d’une personne au poste cadre de « Directeur » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.3 Embauche d'une personne au poste permanent de « Technicienne en évaluation », Division évaluation, au sein du Service des finances
6.4 Embauche d'une personne au poste permanent de « Technicien en évaluation », Division évaluation, au sein du Service des finances
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l’année 2022
7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1383-2020 (règlement parapluie)
7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité
7.1.4 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses en vue des contrats annuels d'entretien et de soutien des applications du logiciel PG pour l'année 2023
7.1.5 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2022
7.1.6 Liste des comptes pour le mois d'octobre 2022 totalisant 19 997 276,63$
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte à intervenir dans le cadre du développement domiciliaire Colonial Franc-Ouest
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Nomination de deux représentantes de la Ville sur le Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska
10.3. ARTS ET CULTURE
10.3.1 Renouvellement de l'entente de partenariat territorial Centre-du-Québec à intervenir avec le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) pour les années 2023-2026
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'une résolution (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 401-571, boulevard Jutras Est
12.1.2 Adoption d'une résolution (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 82, rue des Chênes
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 21, rue Jolicoeur
12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 200, boulevard Labbé Nord
12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 110-120, rue Notre-Dame Est
12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 44, boulevard Jutras Ouest
12.2.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 17-19, rue de l'Aqueduc
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.6. TOPONYMIE
12.6.1 Modification du nom du parc Blanchet
12.6.2 Retrait de la désignation de la rue Docteur-Langelier
12.7. DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.7.1 Demande à être formulée à la Fondation de la faune du Québec autorisant la participation de la Ville de Victoriaville au programme Agir pour la faune
13.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
13.1.1 Soumissions reçues en vue du déneigement des pistes cyclables et des édifices municipaux et culturels pour les saisons hivernales 2022-2023, 2023-2024 et 2024-2025
13.1.2 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux d’aménagement de deux bureaux et d’une mezzanine au 400, rue De Bigarré
13.1.3 Dépôt auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de la programmation de travaux prévus pour les années 2019 à 2023 dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale
13.2. TRANSPORTS
13.2.1 Résolution visant à formuler une demande au ministère des Transports pour une étude de sécurisation des boulevards Pierre-Roux Est et Arthabaska Est
13.2.2 Résolution visant à formuler une demande au ministère des Transports afin d'effectuer des travaux sur une barrière de non-accès sur le boulevard Pierre-Roux Ouest
13.2.3 Résolution visant à ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Marie-Perle
13.2.4 Résolution visant à retirer des arrêts obligatoires sur la rue Martin
13.2.5 Résolution visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue De Bigarré
13.2.6 Résolution visant à interdire le stationnement en période scolaire sur la Place Boulanger
13.2.7 Résolution visant à interdire en tout temps le stationnement près des passages piétonniers
13.2.8 Résolution visant à retirer un panneau de sens interdit sur la rue de l’Académie
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) et dépôt du projet de règlement
14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1489-2022 modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019 et dépôt du projet de règlement
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1490-2022 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019
14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et dépôt du projet de règlement
14.1.6 Adoption du projet de règlement numéro 1491-2022 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
14.1.7 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 917-2010 sur la rémunération des élus municipaux et présentation du projet de règlement
14.1.8 Adoption du second projet de règlement numéro 1479-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1478-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.10 Adoption du Règlement numéro 1480-2022 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
14.1.11 Adoption du Règlement numéro 1482-2022 modifiant le Règlement numéro 1412-2021 décrétant une dépense et un emprunt en vue de financer l’exécution des travaux de rénovation du Centre communautaire d’Arthabaska
14.1.12 Adoption du Règlement numéro 1483-2022 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
14.1.13 Adoption du Règlement numéro 1484-2022 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
14.1.14 Adoption du Règlement numéro 1485-2022 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
14.1.15 Adoption du Règlement numéro 1486-2022 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
14.1.16 Adoption du Règlement numéro 1487-2022 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
14.1.17 Adoption du Règlement numéro 1488-2022 modifiant le Règlement numéro 1433-2021 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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