Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 29 novembre 2022

Séance ordinaire du 7 décembre 2022 (15h00)

Texte légal

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1 Séance ordinaire du Conseil du 23 novembre 2022

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 - Prévisions budgétaire 2023 - Adoption
5.2 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska pour l'exercice financier 2023 - Partie I (22 municipalités) - Adoption
5.3 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir les activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska dans le domaine de l'évaluation foncière pour l'exercice financier 2023 - Partie III (20 municipalités) - Adoption
5.4 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska liées à la Société de développement durable d'Arthabaska inc. pour l'exercice financier 2023 - Partie IV (21 municipalités) - Adoption
5.5 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska liées à la Société de développement durable d'Arthabaska inc. pour l'exercice financier 2023 - Partie IV (21 municipalités) -Avis de motion et dépôt du projet de règlement
5.6 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins du développement de la fibre optique de la MRC d'Arthabaska pour l'exercice financier 2023 - Partie VI (21 municipalités) - Adoption
5.7 - Règlement numéro 402 concernant la vidange des boues de fosses septiques - Nomination des personnes désignées pour l'application du règlement
5.8 - Entente sectorielle de développement du secteur bioalimentaire au Centre-du-Québec - Autorisation de signature de l' « Avenant 3 » portant sur la prolongation de l'entente
5.9 - Compétence de la MRC d'Arthabaska en gestion des matières résiduelles - Autorisation de signature des contrats
5.10 - Comité administratif de la FaculT - Nomination d'un membre

6 - GESTION DU TERRITOIRE
6.1 - Aménagement
6.1.1 - Émission de certificats de conformité
6.1.1.1 - Règlement numéro 354-2022 de la Ville de Warwick : Certificat de conformité

7 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
7.1 - Journées découvertes jeunesse - Autorisation de la signature d'un contrat pour l'embauche d'un(e) chargé(e) de projets

8 - RESSOURCES MATÉRIELLES/ PROPRIÉTÉS
8.1 - Aide financière aux MRC dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 - Reddition de comptes

9. FINANCES
9.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois d’octobre 2022

10 - AFFAIRES NOUVELLES
11 - PÉRIODE DE QUESTIONS
12 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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