Avis public émis par Victoriaville le 3 février 2023
Séance ordinaire du 6 février (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 16 janvier 2023
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de rue en vue de la tenue d'une fête de voisins
5.2.2 Autorisation d'un droit de passage lors du Grand défi Pierre Lavoie 1000 km
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Création du poste professionnel permanent de « Chargé de projet TI » au sein du Service des technologies de l'information
6.2 Création du poste professionnel permanent de « Conseiller en habitation », Division opérations (urbanisme), au sein du Service de la gestion du territoire et du développement durable
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Approbation des prévisions budgétaires de la Société de développement commercial de Victoriaville pour l’année 2023
7.1.2 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 6 021 000 $ qui sera réalisé le 21 février 2023
7.1.3 Liste des comptes pour le mois de janvier 2023 totalisant 11 051 887,32 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Acte de servitude réciproque de maintien en état d'empiétements mineurs sur la rue de la Gare et sur l'immeuble situé aux numéros 42-44, rue Notre-Dame Est
8.1.2 Acte de servitude d’empiétement de l’avant-toit d'un immeuble situé aux numéros 971-975, boulevard des Bois-Francs Sud
8.1.3 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 15, rue Fleury
8.1.4 Deuxième avenant au bail intervenu entre la Caisse Desjardins des Bois-Francs et la Ville de Victoriaville
8.1.5 Protocole d'entente à intervenir entre le Club de Golf Victoriaville et la Ville de Victoriaville en vue de la tenue de l'événement Coupe Canada pour les éditions 2023, 2024 et 2025
8.1.6 Résolution modifiant l’entente intervenue entre la Ville de Victoriaville et La Société protectrice des animaux d’Arthabaska (SPAA) relative à l'application de la réglementation concernant les animaux
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Recommandations du Comité LVC - responsable de l'analyse des demandes de soutien financier aux partenaires
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 74-76, rue Perreault
12.1.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Piché
12.1.3 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue de l'Ermitage
12.1.4 Demande d’exclusion de la zone agricole à être déposée auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1018, rue Cartier
12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 66, rue Monfette (6, rue Rheault)
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.7. DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.7.1 Entente de partenariat entre la Ville de Victoriaville et Hydro-Québec pour le déploiement de bornes de recharge (240V) affiliées pour véhicules électriques
13. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT
13.1 Exécution du volet 4 de l’offre de services professionnels d’architecture et d’ingénierie en vue de la réalisation de divers travaux au Centre communautaire d’Arthabaska
13.2 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réaménagement du Centre communautaire d’Arthabaska
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et dépôt du projet de règlement
14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1507-2023 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1508-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1502-1-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1495-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1503-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1504-2023 remplaçant le Règlement numéro 352-1999 relatif au déroulement de la période de questions lors des séances du conseil municipal
14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1505-2023 modifiant le Règlement numéro 1271-2019 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution de travaux à des postes de pompage et à l'usine d'eau potable Hamel
14.1.10 Adoption du Règlement numéro 1506-2023 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues incluant la construction de nouveaux trottoirs, de bandes cyclables et d'infrastructures de drainage
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Nomination d'un membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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