Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 17 février 2023

Séance ordinaire du 22 février (19h00)

Texte légal

1. OVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS VERBAUX

4.1 - Séance ordinaire du Conseil du 7 décembre 2023

4.2 - Modification de la résolution 2022-06-2556

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 5.1 - Comité de développement énergétique de la MRC d'Arthabaska-Nomination d'un membre
5.2 -Comité d'habitation de la MRC d'Arthabaska - Nomination d'un membre
5.3 - Comité de suivi de la Politique aînés de la MRC d'Arthabaska-Nomination d'un membre
5.4 - Conseil régional en environnement du Centre-du-Québec (CRECQ)-Nomination d'un membre

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1 - Aménagement
6.1.1 - Document sur les effets du règlement numéro 421 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'ajout d'une grande orientation de l'aménagement du territoire ainsi que diverses dispositions - Adoption
6.1.2 - Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant l'intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses dispositions - Adoption du règlement
6.1.3 - Dépôt à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d'une demande d'exclusion de la zone agricole permanente des lots 2 950 452 pte, 2 950 453 pte, 3 434 092 pte, 3 434 093, 3 436 360 pte, 3 436 621 pte et 5 494 902 du cadastre du Québec situés dans la Ville de Victoriaville pour utilisation à des fins industrielles
6.1.4 - Émission de certificats de conformité
6.1.4.1 - Règlement numéro 1479-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.2 - Règlement numéro 1489-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.3 - Règlement numéro 1490-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.4 - Règlement numéro 1491-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.5 - Règlement numéro 1495-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.6 - Règlement numéro 1496-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.7 - Règlement numéro 1501-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.8 - Règlement numéro 1503-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.9 - Résolution numéro 088-02-23 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.10 - Règlement numéro 145-1 N.S. de la Municipalité de Chesterville - Certificat de conformité
6.1.4.11 - Règlement numéro 145-2 N.S. de la Municipalité de Chesterville - Certificat de conformité
6.1.4.12 - Règlement numéro 536 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord- Certificat de conformité
6.1.4.13 - Règlement numéro 208-0123 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire - Certificat de conformité
6.1.4.14 - Règlement numéro 423 de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick - Certificat de conformité
6.1.4.15 - Règlement numéro 2023-04 de la Ville de Kingsey Falls - Certificat de conformité

6.2 - Gestion des cours d'eau
6.2.1 - Travaux d'entretien du cours d'eau Fortier, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton
6.2.2 - Travaux d'entretien du ruisseau à Martin et sa branche 4, en les Municipalités de Saint-Valère, Sainte-Clotilde-de-Horton et Saint-Samuel
6.2.3 - Travaux d'entretien de la branche 24 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick
6.2.4 - Travaux d'entretien de la branche 34 du ruisseau Noir, ajout de la Ville de Victoriaville au mode de paiement
6.2.5 - Travaux d'entretien des branches Nord et Sud de la rivière Macartouche, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.6 - Travaux d'entretien du cours d'eau Pépin et sa branche 2, en la Municipalité de Saint-Valère et la Ville de Daveluyville - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux de déboisement
6.2.7 - Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel, en la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.8 - Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel du 10e rang, en les Municipalités de Saint-Louis-de-Blandford et Maddington Falls - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.9 - Nomination des personnes représentant la MRC d'Arthabaska dans le cadre des demandes relatives à l'obtention des autorisations requises pour l'exécution des interventions ou des travaux dans les cours d'eau

7. DÉVELOPPEMENT DES COMUNAUTÉS

7.1 - Entente de développement culturel 2021-23
7.1.1 - Mise en valeur de notre histoire - Étude de potentiel archéologique et historique de la rivière Nicolet
7.2 - Fonds culturel arthabaskien 2023 - Dépôt de projets
7.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Priorités annuelles d'intervention - Mise à jour et adoption
7.4 - Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie - Priorités révisées de la planification stratégique révisée
7.5 - Politique de soutien aux entreprises - Priorités révisées de la planification stratégique révisée

8. PARC LINÉAIRE DES BOIS-FRANCS

8.1 - Parc linéaire des Bois Francs et le Programme d'aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) - Approbation du rapport

9. FINANCES

9.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de novembre et décembre 2022

 10 - AFFAIRES NOUVELLES

11 - PÉRIODE DE QUESTIONS

12 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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