Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 23 mars 2023

Séance ordinaire du 29 mars (19h00)

Texte légal

1. OVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS VERBAUX

4.1 - Séance ordinaire du Conseil du 22 février 2023

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1 - Demande de proclamation - Semaine nationale de l'action bénévole
5.2 - Appui à la Ville de Victoriaville aux jeux du Québec 2026
5.3 - Comité de développement énergétique de la MRC d'Arthabaska-Nomination d'un membre
5.4 - Projet éolien - Positionnement et autorisation de dépenses

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1 - Aménagement
6.1.1 - Émission de certificats de conformité
6.1.1.1 - Règlement numéro 2023-343 de la Municipalité de Saint-Samuel - Certificat de conformité
6.1.1.2 - Règlement numéro 2023-344 de la Municipalité de Saint-Samuel - Certificat de conformité
6.1.1.3 - Règlement numéro 2023-345 de la Municipalité de Saint-Samuel - Certificat de conformité
6.1.1.4 - Règlement numéro 176-12-2022 de la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.1.5 - Règlement numéro 101-2023 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.1.6 - Règlement numéro 2023-02 de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine - Certificat de conformité
6.1.1.7 - Règlement numéro 2023-05 de la Ville de Kingsey Falls - Certificat de conformité
6.1.1.8 - Règlement numéro 361-2022 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - Certificat de conformité
6.1.1.9 - Règlement numéro 1502-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.1.10 - Règlement numéro 1507-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.1.11 - Règlement numéro 537 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord - Certificat de conformité

6.2 - Gestion des cours d'eau
6.2.1 - Travaux d'entretien du cours d'eau Pépin et sa branche 2, en la Ville de Daveluyville et la Municipalité de Saint-Valère - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.2 - Travaux d'entretien du cours d'eau Vigneault, en la Municipalité de Maddington Falls - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.3 - Travaux d'entretien de la branche 34 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.4 - Travaux d'entretien de la branche 24 du cours d'eau Desrochers, en la Ville de Warwick
6.2.5 - Travaux d'exhumation de la branche 24 du cours d'eau Desrochers, en la Ville de Warwick

7. DÉVELOPPEMENT DES COMUNAUTÉS

7.1 - Rapport de la première politique MADA de la MRC (2019-2022)
7.2 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Adoption de projets municipaux
7.2.1 - Municipalité de Maddington Falls - Projet « Débarcadères »
7.2.2 - Municipalité de Maddington Falls - Projet « Vivre en sécurité »
7.2.3 - Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Projet « Commémoration du 125e »
7.2.4 - Municipalité de Saint-Norbert-d’Arthabaska - Projet « Rénovation du centre communautaire »
7.2.5 - Municipalité de Saint-Samuel - Projet « Adresse civique sécuritaire »
7.2.6 - Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens - Projet «Rénovation du cimetière »
7.2.7 - Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens - Projet «Village et organismes communicateurs »
7.2.8 - Municipalité de Tingwick - Projet « Aménagement d’un Skate Parc»
7.2.9 - Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - Projet « Numéros civiques» - Signature d'un addenda
7.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projet de recrutement international du Secteur Main-d’oeuvre et milieu de vie
7.4 - Fonds de rayonnement « Victoriaville et sa région »
7.4.1 - Symposium de Victo et ses oies, une envolée artistique éditions 2023-2024-2025 - Demande de soutien financier

 7.5 -Entente de développement culturel 2018-2020 - Circuit ludique Billy Stuart - Point d’information

8. PARC LINÉAIRE DES BOIS-FRANCS

8.1 - Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) - Volet 3 - Entretien de la Route verte et de ses embranchements - Demande d'aide financière 2023-2024
8.2 - Parc Linéaire des Bois-Francs - Réalisation d'un plan directeur de développement - Financement

9. FINANCES

9.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de janvier et février 2023

 10 - AFFAIRES NOUVELLES

11 - PÉRIODE DE QUESTIONS

12 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

  Liste des avis publics