Avis public émis par Victoriaville le 28 avril 2023
Séance ordinaire du 1er mai (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
2. PROPOS DU MAIRE
2.1 Propos du maire
3. ORDRE DU JOUR
3.1 Adoption de l’ordre du jour
4. PROCÈS-VERBAUX
4.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3 et 11 avril 2023 et d'un procès-verbal de correction
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1. CORRESPONDANCES
5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS
5.3. PROCLAMATION
5.3.1 Proclamation de la Semaine québécoise des familles
5.3.2 Proclamation de la Journée mondiale de la sensibilisation à la maladie cœliaque
5.3.3 Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie
5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE
5.4.1 Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes (BPA) pour l'exercice 2023-2025 et à la désignation d'un représentant de la Ville auprès du ministère de la Culture et des Communications
6. FINANCES
6.1. COMPTES À PAYER
6.1.1 Liste des comptes pour le mois d'avril 2023 totalisant 8 475 460,44 $
6.2. TRÉSORERIE
6.2.1 Ratification de placements auprès de la Banque Nationale du Canada
6.2.2 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonction-nement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.3. SUBVENTIONS
6.3.1 Recommandations du comité LVC - sous-comité d'analyse de soutien aux partenaires concernant les demandes d'aide financière
6.3.2 Engagement financier dans le cadre du projet de modernisation du pavillon d'activités physiques du Cégep de Victoriaville
6.3.3 Aide financière supplémentaire dans le cadre du programme « Je me lance »
6.3.4 Versement d'une contribution financière à Rouli-Bus inc.
6.3.5 Aide financière à la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR) en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville
6.3.6 Aide financière à la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR) en vue de piloter une campagne d'attraction de talents
6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT
6.4.1 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1212-2018 (parapluie)
6.4.2 Modifications à être apportées au Règlement d'emprunt numéro 1362-2020
7. GESTION CONTRACTUELLE
7.1 Soumissions reçues en vue des travaux d’asphaltage et de réfection de voirie ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues pour l’année 2023
7.2 Offre de service reçue pour le contrôle qualitatif des matériaux pour les travaux d’asphaltage et de réfection de voirie pour l’année 2023
7.3 Réalisation du volet 8 des services professionnels d’ingénierie pour la surveillance des travaux en vue du dragage dans le cadre de l’exécution des travaux de restauration du réservoir Beaudet
7.4 Fourniture à l’usine de béton bitumineux contenant du verre recyclé
7.5 Fourniture et installation d'une technologie de paiement sans contact pour les horodateurs de stationnement
7.6 Offre de service reçue pour la sonorisation des spectacles dans la cadre du Plan de relance du centre-ville et pour la fête nationale
8. CAPITAL HUMAIN
8.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Capitaine aux opérations » au sein du Service de sécurité incendie
8.2 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Chef de Divisions - bâtiments, parcs et espaces verts » au sein du Service des travaux publics
8.3 Création du poste cadre de « Directeur » du Bureau du développement durable
8.4 Adoption de l'organigramme fonctionnel révisé de la Ville de Victoriaville
9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
9.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1197 2017 sur la prévention des incendies et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec (G-200) et dépôt du projet de règlement
9.2 Adoption du Règlement numéro 1515-2023 modifiant le Règlement numéro 1314 2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers
9.3 Adoption du Règlement numéro 1516-2023 établissant le programme de subventions AnimACCÈS
10. URBANISME
10.1. DÉROGATIONS MINEURES
10.1.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 144, rue des Coudriers
10.1.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1171, rue Mainville
10.1.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 243, route de la Grande-Ligne
10.1.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1429, rue Notre-Dame Ouest
10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
10.2.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)
10.3.1 Second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 23-25, rue Laurier Ouest
10.3.2 Second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 50, rue Saint-Henri
10.3.3 Résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 381-383, boulevard des Bois-Francs Nord
10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)
10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME
10.5.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.2 Adoption du projet de règlement numéro 1519-2023 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019
10.5.3 Second projet de règlement numéro 1513-1-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.4 Adoption du Règlement numéro 1514-2023 modifiant le Règlement numéro 1376-2020 relatif à la démolition des bâtiments
11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC
11.1. TRANSPORT
11.1.1 Entente relative au déploiement d’un service d’autopartage avec Communauto inc.
11.1.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue des Jonquilles
11.1.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue de l'Aqueduc
11.1.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Olivier
11.1.5 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue Saint-Augustin
11.2. TOPONYMIE
11.3. ÉVÈNEMENTS
11.3.1 Gratuité de certains stationnements dans le cadre de la bibliovente
11.3.2 Gratuité de certains stationnements dans le cadre de l'événement Le 1000 KM du Grand défi Pierre Lavoie
11.4. FERMETURE DE RUE
12. AFFAIRES JURIDIQUES
12.1 Projet d'acte de vente concernant un terrain situé au numéro 181, rue de l'Abbé-Duguay
12.2 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière
12.3 Addenda au bail intervenu entre l'organisme Unité Domrémy Victoriaville inc. et la Ville de Victoriaville concernant la location d'une partie de l'édifice situé au numéro 3, rue Poitras
13. AFFAIRES NOUVELLES
13.1 Résolution visant à féliciter M. Matthew Bergeron pour son repêchage dans la Ligue nationale de football
13.2 Soumissions reçues en vue de l’acquisition d’une surface de jeu pour le pavillon Agri-Sports
13.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1403-2021 décrétant le Programme d’aide au développement commercial et dépôt du projet de règlement
13.4 Ajout du poste cadre permanent d'« Adjointe administrative », Mairie, Direction générale et Service du capital humain
14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
14.1 Interventions des membres du conseil
15. PÉRIODE DES QUESTIONS
15.1 Période des questions
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
16.1 Levée de la séance
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