Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 23 mai 2023

Séance ordinaire du 24 mai (19h00)

Texte légal

1. OVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS VERBAUX

4.1 - Séance ordinaire du Conseil du 19 avril 2023

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1 - Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Présentation des recommandations par les membres du Conseil jeunesse
5.2 - Comité en transport collectif et adapté - Nomination d'un membre
5.3 - Comité de travail sur la mobilité durable - Nomination d'un membre
5.4 - Comité de développement énergétique - Nomination d'un substitut
5.5 - Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR (CLD) - Conseil d'administration - Nomination d'un substitut
5.6 - Consultant en communication - Ratification de contrats
5.7 - Filière batterie - Entente sectorielle de développement pour l’optimisation de la capacité d’accueil dans la région administrative du Centre-du-Québec 2023-2027
5.8 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 3 800 000 $ pour des travaux de réfection du site d'enfouissement technique - Avis de motion
5.9 - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 3 800 000 $ pour des travaux de réfection du site d'enfouissement technique - Dépôt du projet de règlement

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1 - Aménagement
6.1.1 - Émissions de certificats de conformité
6.1.1.1 - Règlement numéro 144-1 N.S. de la Municipalité de Chesterville - Certificat de conformité
6.1.1.2 - Règlement numéro 145-3 N.S. de la Municipalité de Chesterville - Certificat de conformité
6.1.1.3 - Règlement numéro 249 N.S. de la Municipalité de Chesterville - Certificat de conformité
6.1.1.4 - Règlement numéro 178-04-2023 de la Municipalité de Saint-Norbert-d’Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.1.5 - Règlement numéro 1514-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.1.6 - Résolution numéro 273-05-23 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.1.7 - Règlement numéro 2023-423 de la Municipalité de Tingwick - Certificat de conformité
6.1.1.8 - Règlement numéro 395-2023 de la Municipalité de Saint-Valère - Certificat de conformité
6.1.1.9 - Règlement numéro 320-2023 de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens - Certificat de conformité
6.1.1.10 - Règlement numéro 2023-05 de la Municipalité de Saint-Albert - Certificat de conformité
6.1.2 - Avis de la MRC d'Arthabaska
6.1.2.1 - Résolution numéro 2022-04-097 de la Municipalité de Tingwick - Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska
6.1.2.2 - Résolution numéro 2023-03-079 de la Municipalité de Tingwick - Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska

6.1.2.3 - Résolution numéro 2023-45 de la Ville de Kingsey Falls - Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska

6.2 - Gestion des cours d'eau
6.2.1 - Travaux d’entretien de la branche 24 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick - Choix de l’entrepreneur pour l’exécution des travaux

7. DÉVELOPPEMENT DES COMUNAUTÉS

7.1 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Dépôt et adoption du rapport d'activités et de la reddition des comptes 2022
7.2 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Ville de Victoriaville - Demande d'appui financier - Jeux du Québec - Hiver 2026
7.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Adoption de projets municipaux
7.3.1 - Municipalité du Canton de Ham-Nord - Projet « Construction d’un gazébo »
7.3.2 - Municipalité de Maddington Falls - Projet « Sentier de ski de fond »
7.3.3 - Municipalité de Saint-Christophe-d’Arthabaska - Projet « Optimisation et réaménagement des lumières de rue »
7.4 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projet territorial - Table de Concertation Enfance-Famille Arthabaska (TCEFA) - Projet « Opération rentrée Scolaire » - Augmentation du financement
7.5 - Entente de développement culturel 2021-2023
7.5.1 - Fonds de soutien aux initiatives culturelles 2021-23 - Dépôt de projets
7.5.2 - Fonds en médiation culturelle 2022-23 - Dépôt de projets
7.6 - Municipalité amie des aînés (MADA) 2020-2022 - Fonds intergénérationnel et vieillissement actif (FIVA)
7.6.1 - FIVA - Municipalité du Canton de Ham-Nord - Projet « C’est la fête au village»
7.6.2 - FIVA - Municipalité de Maddington Falls - Projet « Tournoi intergénérationnel FIVA »
7.6.3 - FIVA - Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - Projet « Un été intergénérationnel »
7.6.4 - FIVA - Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick - Projet « Fête familiale»

8. FINANCES

8.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de mars et d'avril 2023

 9 - AFFAIRES NOUVELLES

10 - PÉRIODE DE QUESTIONS

11 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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