Avis public émis par Victoriaville le 2 juin 2023
Séance ordinaire du 5 juin (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 1er et 23 mai 2023
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.2.1. Dépôt des rapports financiers consolidés du vérificateur externe et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2022
5.2.2. Dépôt de la décision du Comité de démolition relative à l'immeuble situé au numéro 50, rue Saint-Henri
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation de la Semaine québécoise des personnes handicapées
5.3.2. Proclamation de la Journée mondiale de lutte contre la maltraitance des personnes aînées
5.3.3. Proclamation de la Journée mondiale du réfugié
5.4. Demandes au ministère
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois de mai 2023 totalisant 15 999 607,02 $
6.2. Trésorerie
6.2.1. Libération des soldes disponibles des projets d'immobilisations et des projets PQI terminés en 2022 et financés par les activités de fonctionnement ou les excédents de fonctionnement affectés
6.2.2. Adoption d'une résolution afin d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement en vue de pourvoir à diverses dépenses
6.2.3. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.2.4. Ratification de placements auprès de la Banque de Montréal
6.2.5. Rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville
6.3. Subventions
6.3.1. Recommandations du comité LVC - sous-comité d'analyse de soutien aux partenaires concernant les demandes d'aide financière
6.3.2. Avenant à la convention de subvention de relance du centre-ville
6.3.3. Demande d'admissibilité au soutien municipal de l'organisme Centre LIDEO
6.4. Règlements d’emprunt
6.4.1. Annulation de plusieurs soldes résiduaires de règlements d'emprunt
7. Gestion contractuelle
7.1. Soumission reçue en vue de la réalisation de travaux après sinistre au 33, rue Notre-Dame Est
7.2. Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une surfaceuse électrique pour le Colisée Desjardins
7.3. Octroi de contrats pour des services professionnels en communication
7.4. Offre de service reçue dans le cadre de l’élaboration d’un plan directeur d’affichage, de signalisation et d’identification des bâtiments municipaux
7.5. Acquisition d'une plateforme d'efficacité énergétique Solution Dybee
7.6. Soumissions reçues en vue des travaux de restauration de la maçonnerie, de la fenestration et de la toiture du 11, rue Gamache et du 1, rue Notre-Dame Ouest
7.7. Réalisation du volet 4 du contrat de services professionnels en vue des travaux de restauration de la maçonnerie, de la fenestration et de la toiture du 11, rue Gamache et du 1, rue Notre-Dame Ouest
7.8. Offres de service reçues en vue de la réalisation de travaux d’aqueduc, d’égout et de voirie sur la rue Piché
7.9. Soumissions reçues en vue des travaux de scellement de fissures sur diverses rues de la municipalité pour l’année 2023
8. Capital humain
8.1. Nomination par intérim au poste cadre de « Greffière » au sein du Service juridique
8.2. Nomination d'une personne au poste cadre d' « Adjointe administrative », Mairie, Direction générale et Service du capital humain
8.3. Optimisation du Service du génie et de l'environnement
8.4. Embauche d'une personne au poste professionnel d'« Agent de liaison », Division projets au sein du Service des infrastructures
8.5. Embauche d'une personne au poste permanent d'« Opérateur polyvalent », secteur services partagés, Division traitement des eaux, au sein du Service des infrastructures
9. Règlements généraux
9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1199-2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique et dépôt du projet de règlement
9.2. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement
9.3. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement
9.4. Adoption du Règlement numéro 1518-2023 modifiant le Règlement numéro 1197-2017 sur la prévention des incendies et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec (G-200)
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 27, rue Carmen
10.1.2. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 134, rue Sylvain
10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 303, rue Boily
10.1.4. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 41, rue Verville
10.1.5. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 615, boulevard Jutras Est
10.1.6. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 595-625, rue Notre-Dame Est
10.1.7. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 59, boulevard Labbé Sud
10.1.8. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 386, rue Notre-Dame Ouest
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 50, rue Saint-Henri
10.4. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.5. Règlements d’urbanisme
10.5.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant divers règlements afin d'uniformiser la terminologie de « fonctionnaire désigné » et dépôt du projet de règlement
10.5.2. Adoption du projet de règlement numéro 1520-2023 modifiant divers règlements afin d'uniformiser la terminologie de « fonctionnaire désigné »
10.5.3. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme et dépôt du projet de règlement
10.5.4. Adoption du projet de règlement numéro 1525-2023 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme
10.5.5. Adoption du Règlement numéro 1513-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.6. Adoption du Règlement numéro 1513A-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.7. Adoption du Règlement numéro 1517-2023 modifiant le Règlement numéro 1403-2021 décrétant le Programme d’aide au développement commercial
10.5.8. Adoption du Règlement numéro 1519-2023 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019
10.5.9. Adoption du Règlement numéro 1522-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie des rues Noël et Pelletier
11.1.2. Recommandation du Comité des transports autorisant la fermeture temporaire d’une partie de la rue Saint-Louis
11.1.3. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue de l’Ermitage
11.1.4. Recommandation du Comité des transports autorisant la fermeture temporaire d’une partie de la rue Saint-Dominique
11.1.5. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue Saint-Louis
11.1.6. Recommandation du Comité des transports visant à retirer un panneau d’arrêt sur la route de la Grande-Ligne
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.3.1. Autorisation de passage dans le cadre de l'événement Randonnée du Souvenir Thierry LeRoux
11.3.2. Demande de permis de réunion
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rues et utilisation du parc Blanchet dans le cadre d'un événement
11.4.2. Fermeture de rue en vue de la tenue d'une fête de voisins
11.4.3. Fermeture de rue et utilisation gratuite des stationnements au centre-ville dans le cadre de deux ventes-trottoir
11.4.4. Fermeture de rue en vue de la tenue de l'événement Fromages, Bouffe & Traditions
11.4.5. Fermeture de rues et gratuité de stationnements dans le cadre du Plan de relance du centre-ville
11.4.6. Fermeture de rue en vue de la tenue de deux activités organisées par la Villa St-Georges
11.4.7. Fermeture de rues en vue de l'événement Rock la Cauze
12. Affaires juridiques
12.1. Assujettissement d'immeubles au droit de préemption
12.2. Convention de donation à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Les Scouts du district de l'Érable inc.
12.3. Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 91, rue d'Aston
12.4. Résolution autorisant le dépôt d'une demande devant la Cour supérieure
12.5. Programme de supplément au loyer (PSLQ) de la Société d'habitation du Québec concernant l'ajout de vingt unités
12.6. Entente de financement à intervenir dans le cadre du Programme de supplément au loyer d'urgence et de subvention aux municipalités (volet 2)
12.7. Libération du fonds de garantie en biens du regroupement Agglomération I, Groupe B pour la période du 30 avril 2012 au 30 avril 2013
12.8. Entente de partenariat d’affaires en gestion de projets immobiliers avec le Centre de services scolaire des Bois-Francs (CSSBF)
12.9. Addenda au protocole d’entente relatif à la fourniture de services en gestion de la sécurité incendie avec la Ville de Princeville
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil municipal
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 2 juin 2023
La greffière,
ROSANE ROY
séance du conseilconseilconseil de villeconseil municipalconseillersconseillerséanceséances