Avis public émis par Victoriaville le 29 juin 2023
Séance ordinaire du 3 juillet (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
2. PROPOS DU MAIRE
2.1 Propos du maire
3. ORDRE DU JOUR
3.1 Adoption de l'ordre du jour
4. PROCÈS-VERBAUX
4.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 19 juin 2023
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1. CORRESPONDANCES
5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS
5.2.1 Dépôt du certificat de la greffière à l'égard du second projet de résolution numéro 379-06-23 (PPCMOI)
5.2.2 Dépôt du certificat d'enregistrement de la greffière à l'égard du Règlement de zonage numéro 1513A-2023
5.3. PROCLAMATION
5.3.1 Proclamation de la Journée internationale de la jeunesse
5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE
5.4.1 Demande à être formulée au ministère des Transports et de la Mobilité durable concernant la priorisation des interventions sur le boulevard Pierre-Roux Est, à l'intersection de la rue François-Bourgeois
5.4.2 Recommandation à être formulée au ministère des Transports et de la Mobilité durable concernant les travaux à être réalisés sur le pont du Marché
5.4.3 Demande d'aide financière à être formulée auprès de la SCHL dans le cadre du Fonds pour accélérer la construction de logements
6. FINANCES
6.1. COMPTES À PAYER
6.1.1 Liste des comptes pour le mois de juin 2023 totalisant 16 233 341,83 $
6.2. TRÉSORERIE
6.2.1 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 10 235 000 $ qui sera réalisé le 18 juillet 2023
6.2.2 Engagement financier dans le cadre du projet de modernisation du pavillon d'activités physiques du Cégep de Victoriaville
6.3. SUBVENTIONS
6.3.1 Recommandations du comité LVC - sous-comité d'analyse de soutien aux partenaires concernant les demandes d'aide financière
6.3.2 Subventions à être accordées dans le cadre de l'appel à projets en agriculture urbaine « Jardin comestible à partager »
6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT
6.4.1 Modifications à être apportées aux Règlements d'emprunt numéros 1437 2021 et 1465-2022
7. GESTION CONTRACTUELLE
7.1 Mandats de services professionnels octroyés à une firme d'avocats
8. CAPITAL HUMAIN
8.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Capitaine aux opérations », Division formation, au sein du Service de sécurité incendie
8.2 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Contremaître », Division espaces verts, au sein du Service des travaux publics
8.3 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Directeur » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
8.4 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Cheffe de Divisions - culture et vie communautaire » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
8.5 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Chef de Divisions - loisirs, sports et événements » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
8.6 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Procureure municipale, civil et pénal », Division contentieux, au sein du Service juridique
8.7 Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des employé.e.s municipaux de la Ville de Victoriaville, SCFP 5493
9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
9.1 Adoption du Règlement numéro 1523-2023 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville
9.2 Adoption du Règlement numéro 1524-2023 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers
9.3 Adoption du Règlement numéro 1526-2023 modifiant le Règlement numéro 1258-2018 déléguant à certains fonctionnaires le pouvoir d'autoriser des dépenses et d'accorder des contrats en conséquence au nom de la municipalité
10. URBANISME
10.1. DÉROGATIONS MINEURES
10.1.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 386, rue Notre-Dame Ouest
10.1.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 310, rue Cartier
10.1.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 11, rue Gaudet
10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
10.2.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)
10.3.1 Projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1460-1500, boulevard Jutras Ouest
10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)
10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME
10.5.1 Adoption du Règlement numéro 1520-2023 modifiant divers règlements afin d'uniformiser la terminologie de « fonctionnaire désigné »
10.5.2 Adoption du Règlement numéro 1525-2025 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme
11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC
11.1. TRANSPORT
11.2. TOPONYMIE
11.3. ÉVÈNEMENTS
11.4. FERMETURE DE RUE
12. AFFAIRES JURIDIQUES
12.1 Entente de financement à intervenir dans le cadre du Programme d'hébergement temporaire et d'aide à la recherche de logement (volet 1)
12.2 Entente de financement à intervenir dans le cadre du Programme d'hébergement temporaire et d'aide à la recherche de logement (volet 2)
12.3 Entente de services aux personnes sinistrées à intervenir avec la Société canadienne de la Croix-Rouge
12.4 Renouvellement du protocole d'entente avec Les Tigres de Victoriaville (1991) inc.
12.5 Engagement à mettre fin à une emphytéose et établissement d'une propriété superficiaire
12.6 Entente à intervenir relativement à un projet pilote sur l’utilisation du vélo partage
12.7 Levée de servitude à intervenir sur l'immeuble situé au numéro 130, rue Notre-Dame Est
12.8 Projet d'acte de vente à intervenir concernant l'immeuble situé au numéro 103, rue Laurier Ouest
13. AFFAIRES NOUVELLES
13.1 Contrat à intervenir pour le poste de « Conseillère en mobilité », Division transport, au sein du Service des infrastructures
13.2 Offre de service reçue dans le cadre du projet de protection et de surveillance des infrastructures essentielles
13.3 Adoption du Règlement numéro 1521-2023 modifiant le Règlement numéro 1199 2017 concernant la paix, l'ordre et la sécurité publique et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec (G-200)
14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
14.1 Interventions des membres du conseil
15. PÉRIODE DES QUESTIONS
15.1 Période des questions
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
16.1 Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 29 juin 2023
La greffière,
ROSANE ROY
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