Avis public émis par Victoriaville le 11 août 2023

Séance ordinaire du 14 août (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

2. PROPOS DU MAIRE

2.1 Propos du maire

3. ORDRE DU JOUR

3.1 Adoption de l'ordre du jour

4. PROCÈS-VERBAUX

4.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 3 juillet 2023 et d'un procès-verbal de correction

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. CORRESPONDANCES

5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS

5.2.1 Dépôt du rapport d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 10 235 000 $ datée du 18 juillet 2023, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

5.2.2 Dépôt du budget prévisionnel 2023 pour le transport adapté par l'organisme Rouli-Bus inc.

5.3. PROCLAMATION

5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE

6. FINANCES

6.1. COMPTES À PAYER

6.1.1 Liste des comptes pour le mois de juillet 2023 totalisant 13 760 446,81$

6.2. TRÉSORERIE

6.2.1 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1282-2019 (parapluie)

6.2.2 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1383-2020 (parapluie)

6.2.3 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionne-ment, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.3. SUBVENTIONS

6.4.RÈGLEMENTS D’EMPRUNT

7. GESTION CONTRACTUELLE

7.1 Acquisition d'un camion hydro-excavateur

7.2 Acquisition de bornes de recharge pour véhicules électriques

7.3 Offres de service d’ingénierie reçues en vue de la réalisation de divers travaux au Colisée Desjardins et au pavillon Agri-Sports

7.4 Offre de service d’architecture reçue en vue de la réalisation de divers travaux au Colisée Desjardins et au pavillon Agri-Sports

7.5 Soumission reçue en vue des travaux de réhabilitation et de mise à niveau des cinq puits Arthabaska

7.6 Offres de service d’ingénierie reçues en vue de la construction d’une piste cyclable sur le boulevard Jutras Ouest

7.7 Soumission reçue en vue des travaux de remplacement de la passerelle et de la conduite située entre la chambre d’adduction et le poste de pompage d’eau brute

7.8 Offre de services professionnels pour la réalisation des plans et devis en vue des travaux de remplacement des générateurs d’ozone et d’oxygène à l’usine d’eau potable Hamel

7.9 Soumissions reçues en vue des travaux de nettoyage et d’inspection télévisée des conduites et des regards d’égouts pour l’année 2023

7.10 Soumissions reçues en vue de la fourniture de polymères pour les presses Bucher à l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon

8. CAPITAL HUMAIN

8.1 Renouvellement du contrat d'assurance collective

8.2 Embauche d'une personne au poste cadre de « Directrice » du Bureau du développement durable

8.3 Embauche d'une personne au poste professionnel de « Chargée de projet TI » au sein du Service des technologies de l'information

8.4 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Directrice » au sein du Service du capital humain

8.5 Nomination d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur - bâtiments », Division projets, au sein du Service des infrastructures

8.6 Nomination d'une personne au poste cadre de « Coordonnateur - gestion des actifs », Division planification, au sein du Service des infrastructures

8.7 Nomination d'une personne au poste cadre de « Contremaître » au sein du Service des travaux publics

8.8 Contrat à intervenir pour le poste d'« Agente de communication », Division communications, au sein du Service des communications et des relations citoyennes

8.9 Nomination d’une personne à titre de « Contremaître de relève » sein du Service des travaux publics

9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

9.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1392 2021 concernant les réseaux d’eau potable et d’égouts et dépôt du projet de règlement

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10. URBANISME

10.1. DÉROGATIONS MINEURES

10.1.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 13, rue de l'Entente

10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

10.2.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)

10.3.1 Second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1460-1500, boulevard Jutras Ouest

10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)

10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME

11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC

11.1. TRANSPORT

11.1.1 Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue Leblanc

11.1.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue des Pins

11.1.3 Recommandation du Comité des transports visant à retirer un arrêt sur la rue Leblanc

11.2. TOPONYMIE

11.3. ÉVÈNEMENTS

11.4. FERMETURE DE RUE

12. AFFAIRES JURIDIQUES

12.1 Projet d'acte de vente concernant un terrain situé au numéro 1, rue de Normandie

12.2 Projet d'acte de servitude concernant des immeubles situés sur le boulevard Arthabaska Est

12.3 Projet d'acte d'échange concernant des terrains situés sur la rue de l'Ermitage

12.4 Avis de modifications et réalisation de conditions avec la Caisse Desjardins des Bois-Francs

12.5 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 250, rang Pariseau

12.6 Libération du fonds de garantie en biens du regroupement Agglomération I, Groupe B pour la période du 1er juin 2020 au 1er juin 2021

12.7 Appui du Projet éolien Arthabaska

13. AFFAIRES NOUVELLES

14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL

14.1 Interventions des membres du conseil municipal

15. PÉRIODE DES QUESTIONS

15.1 Période des questions

16. LEVÉE DE LA SÉANCE

16.1 Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 11 août 2023

La greffière,

ROSANE ROY

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