Avis public émis par Victoriaville le 1 septembre 2023
Séance ordinaire du 5 septembre (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
2. PROPOS DU MAIRE
2.1 Propos du maire
3. ORDRE DU JOUR
3.1 Adoption de l'ordre du jour
4. PROCÈS-VERBAUX
4.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 14 août 2023
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 Adoption du rapport d'activités 2022 présenté au ministère de la Sécurité publique
5.1. CORRESPONDANCES
5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS
5.3. PROCLAMATION
5.3.1 Proclamation du Mois de la sensibilisation au cancer de la prostate
5.3.2 Proclamation des Journées de la culture
5.3.3
Proclamation de la Journée internationale des personnes aînées
5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE
6. FINANCES
6.1. COMPTES À PAYER
6.1.1 Liste des comptes pour le mois d'août 2023 totalisant 7 021 440,79 $
6.2. TRÉSORERIE
6.2.1 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonction-nement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.2.2 Autorisation de versement d'une avance à la Société protectrice des animaux d'Arthabaska (SPAA)
6.2.3 Autorisation de versement d'une avance à Innov Habitat Victo
6.2.4 Dépense à financer à même le fonds de roulement
6.3. SUBVENTIONS
6.3.1 Renouvellement du programme de la taxe sur l’essence et la contribution du Québec (2024 à 2028) dans le cadre des négociations entre les gouvernements du Québec et du Canada
6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT
6.4.1 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1485-2022 (parapluie) et à même le fonds de roulement
6.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction de la rue Piché et dépôt du projet de règlement
6.4.3 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de construction d'une piste cyclable sur le boulevard Jutras Ouest et dépôt du projet de règlement
6.4.4 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'exécution des travaux de décarbonation du bâtiment, de la mise en place des groupes électrogènes et de la réfection de la toiture à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon et dépôt du projet de règlement
6.4.5 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de décarbonation de plusieurs bâtiments de la municipalité et autres travaux sur ces bâtiments et dépôt du projet de règlement
6.4.6 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer l’acquisition et l’installation de bornes de recharge pour véhicules électriques à des fins publiques et dépôt du projet de règlement
6.4.7 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de remplacement des générateurs d'ozone et d'oxygène à l'usine d'eau potable Hamel et dépôt du projet de règlement
6.4.8 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de construction d'un complexe multifonctionnel incluant une patinoire extérieure réfrigérée et dépôt du projet de règlement
7. GESTION CONTRACTUELLE
7.1 Contrat de promotion dans le cadre de la Politique de développement des arts et de la culture 2012-2027
7.2 Acquisition de bacs roulants bruns
7.3 Soumissions reçues en vue du remplacement de l'unité de climatisation et de la mise à jour du système de contrôle au poste de pompiers Fernand-Giguère
8. CAPITAL HUMAIN
8.1 Embauche d’une personne au poste de « Technicien en génie civil », Division projets, au sein du Service des infrastructures
8.2 Création d'un poste professionnel contractuel d'« Agent.e de communication », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes et approbation de la lettre d'entente 2023-07 à intervenir
9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
9.1 Adoption du Règlement numéro 1536-2023 modifiant le Règlement numéro 1392-2021 concernant les réseaux d’eau potable et d’égouts
10. URBANISME
10.1. DÉROGATIONS MINEURES
10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
10.2.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)
10.3.1 Résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 1460-1500, boulevard Jutras Ouest
10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)
10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME
11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC
11.1. TRANSPORT
11.2. TOPONYMIE
11.3. ÉVÈNEMENTS
11.4. FERMETURE DE RUE
11.4.1 Fermetures de rues dans le cadre de la tenue de fêtes de voisins
11.4.2 Fermeture de rue en vue de l'événement Défi des Appalaches
11.4.3 Fermeture de rue en vue de la tenue d'une fête de voisins
12. AFFAIRES JURIDIQUES
12.1 Promesse d'achat concernant l'acquisition d'un terrain situé au numéro 1467, rue de L'Acadie
12.2 Acte de cession en emphytéose concernant un immeuble exploité à des fins aéroportuaires régionales
12.3 Assujettissement d'immeubles au droit de préemption
12.4 Entente de paiement ferme dans le cadre du Projet éolien Arthabaska de Boralex
13. AFFAIRES NOUVELLES
13.1 Embauche d'une personne au poste professionnel de « Conseiller en habitation », Division planification et patrimoine, au sein du Service de la gestion du territoire et du développement durable
13.2 Suspension d'un employé municipal
13.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1476-2022 concernant les animaux et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec (G-200) et dépôt du projet de règlement
14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
14.1 Interventions des membres du conseil municipal
15. PÉRIODE DES QUESTIONS
15.1 Période des questions
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
16.1 Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 1er septembre 2023
La greffière,
ROSANE ROY
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