Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 5 septembre 2023

Séance extraordinaire du 6 septembre (19h00)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3.1 - Rédaction de devis d'appels d'offres en gestion des matières résiduelles - Octroi de contrat de services techniques
3.2 - Comité administratif de la MRC d'Arthabaska (CA) – Nomination de deux membres
3.3 - Commission d'aménagement de la MRC d'Arthabaska (CAM) – Nomination d'un membre
3.4 - Comité de développement énergétique – Nomination d'un membre
3.5 - Agence forestière des Bois-Francs (AFBF): Assemblées des membres et du Conseil d'administration – Nomination d'un membre

4 - PROJET ÉOLIEN
4.1 - Projet éolien Arthabaska - Résolution d'intention
4.2 - Entente partenaire et participation au projet éolien Arthabaska - Autorisation de signature
4.3 - Soumission à déposer à l'appel d'offres no. A/O 2023-01 d'Hydro-Québec - Autorisation de signature
4.4 - Règlement décrétant un emprunt et une dépense de 92 000 000 $ pour financer la participation de la MRC d’Arthabaska dans une société de projet à parts égales avec Boralex Développement Canada Inc. visant l’implantation d’un parc éolien sur le territoire de la MRC d’Arthabaska - Avis de motion
4.5 - Règlement décrétant un emprunt et une dépense de 92 000 000 $ pour financer la participation de la MRC d’Arthabaska dans une société de projet à parts égales avec Boralex Développement Canada Inc. visant l’implantation d’un parc éolien sur le territoire de la MRC d’Arthabaska - Dépôt du projet de règlement

5 - PÉRIODE DE QUESTIONS

6 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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