Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 13 septembre 2023

Séance ordinaire du 20 septembre (19h00)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - MESSAGE DU PRÉFET

4 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1 - Séance ordinaire du Conseil du 30 août 2023
4.2 - Séance extraordinaire du Conseil du 6 septembre 2023

5 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 - Renouvellement du programme de la taxe sur l’essence et la contribution du Québec (2024 à 2028) - Négociations entre les gouvernements du Québec et du Canada - Appui FQM
5.2 - Dossier au Tribunal administratif du travail no 1322075 31 2305 - Ratification d'une transaction et quittance
5.3 - Politique d'investissement commune FLI/FLS - Adoption et dépôt au ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie
5.4 - Protection des renseignements personnels - Implantation et règles de gouvernance
5.4.1 - Politique de confidentialité de la MRC d'Arthabaska - Adoption
5.4.2 - Politique de gestion de traitement des incidents de confidentialité - Adoption
5.4.3 - Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels de la MRC d'Arthabaska - Adoption

6 - GESTION DU TERRITOIRE

6.1 - Aménagement
6.1.1 - Demande de modification du règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, visant à autoriser de manière spécifique une industrie de fabrication et réparation de camion flèche, grue et camion sur une partie du lot 5 180 481 du cadastre du Québec dans la Municipalité de Saint-Valère
6.1.2 - Émission de certificats de conformité
6.1.2.1 - Règlement numéro 64-5 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Certificat de conformité
6.1.2.2 - Règlement numéro 134 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Certificat de conformité
6.2 - Gestion des cours d'eau
6.2.1 - Travaux d’aménagement du cours d'eau Naturel traversant la rue des Peupliers, en la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Autorisation des travaux
6.3 - Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif agricole de la MRC d’Arthabaska du 28 juin 2022 et 31 janvier 2023

7 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
7.1 - Adoption de quatre engagements jeunesse - Reconnaissance à titre de MRC amie des enfants (MRC-AE)
7.2 - Renouvellement politique MADA - Démarche collective MRC - Présentation d’un projet
7.3 - Ministère de la Culture et des Communications - Entente de développement culturel 2024
7.4 - Fonds pour la Semaine québécoise des rencontres interculturelles 2023 - Dépôt de projets
7.5 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets municipaux
7.5.1 - Fabrique Saint-André-de-Bessette - Notre-Dame-de-Ham - Oeuvre extérieure

7.5.2 - Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Construction d’un gymnase
7.6 - Fonds de développement des territoires - Fonds de la planification stratégique - Municar et Roulibus - Offre de transport optimisée

8 - FINANCES
8.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de juillet 2023

9 - AFFAIRES NOUVELLES

10 - PÉRIODE DE QUESTIONS

11 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

  Liste des avis publics