Avis public émis par Victoriaville le 29 septembre 2023

Séance ordinaire du 2 octobre (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

2. PROPOS DU MAIRE

2.1 Propos du maire

• Proclamation de la campagne du coquelicot 2023

3. ORDRE DU JOUR

3.1 Adoption de l'ordre du jour

4. PROCÈS-VERBAUX

4.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 5 et 18 septembre 2023

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. CORRESPONDANCES

5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS

5.3. PROCLAMATION

5.3.1 Proclamation de la Journée internationale pour l'élimination de la pauvreté

5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE

5.4.1 Demande au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) en vue de participer au Programme de traitement des matières organiques par biométhanisation et compostage

6. FINANCES

6.1. COMPTES À PAYER

6.1.1 Liste des comptes pour le mois de septembre 2023 totalisant 9 856 644,90 $

6.2. TRÉSORERIE

6.2.1 Rapport sur l'état des taxes impayées

6.2.2 Modification à être apportée à la résolution numéro 450-08-23 concernant l'acquisition de bornes de recharge doubles pour véhicules électriques

6.2.3 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.2.4 Annulation de plusieurs soldes résiduaires de règlements d'emprunt

6.2.5 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1326 2020 (parapluie)

6.2.6 Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 15 538 000 $ qui sera réalisé le 17 octobre 2023

6.3. SUBVENTIONS

6.3.1 Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale de l'organisme Ensoleilvent

6.3.2 Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale de l'organisme Club de bridge des Bois-Francs

6.3.3 Versement d'un don reçu aux Fêtes victoriennes

6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT

7. GESTION CONTRACTUELLE

7.1 Offre de services reçue pour des travaux de concassage de matériaux secs recyclés

7.2 Soumissions reçues en vue de l'approvisionnement et du transport de sel de voirie en vrac pour l'année 2023-2024

8. CAPITAL HUMAIN

8.1 Création d'un poste professionnel contractuel d'« Agent.e de communication », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes et approbation de la lettre d'entente 2023-08 à intervenir

8.2 Création d'un poste d'« Adjointe administrative » au sein du Service de sécurité incendie

8.3 Statut de permanence d'un employé professionnel

8.4 Déploiement du Bureau du développement durable

9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

9.1 Adoption du Règlement numéro 1538-2023 modifiant le Règlement 1504-2023 concernant le déroulement de la période de questions

Consulter le règlement

10. URBANISME

10.1. DÉROGATIONS MINEURES

10.1.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 359, rue Girouard

10.1.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 243, rue des Appalaches

10.1.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue Carrier

10.1.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 735, rue Gamache

10.1.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 113, rue Buisson

10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

10.2.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)

10.3.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268 2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 224, avenue Pie-X

10.3.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268 2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 99-99B, boulevard des Bois-Francs Sud

10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)

10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME

11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC

11.1. TRANSPORT

11.2. TOPONYMIE

11.3. ÉVÈNEMENTS

11.4. FERMETURE DE RUE

11.4.1 Fermeture de rues en vue de l'événement Victo et ses oies : une envolée artistique

11.4.2 Fermeture de rue et utilisation gratuite des stationnements au centre-ville en vue d'une soirée d'Halloween

12. AFFAIRES JURIDIQUES

12.1 Addenda au protocole d'entente concernant l'enneigement des glissades au parc Terre-des-Jeunes

12.2 Entente à intervenir pour l'aménagement du parc à neige au parc Terre-des-Jeunes

12.3 Protocole d'entente de collaboration pour les situations d'insalubrité dans les habitations de la MRC d'Arthabaska

12.4 Protocole d'entente concernant l'utilisation de la Vélogare du Grand-Tronc comme bureau d'information touristique

12.5 Procédure de vente pour taxes

12.6 Avis d'intention concernant le projet de regroupement des Offices d'habitation du Centre-du-Québec

12.7 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2024

12.8 Projet d'acte à intervenir concernant la vente d'un terrain situé en bordure de la rue Archibald-Campbell

13. AFFAIRES NOUVELLES

13.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement

Consulter le règlement

13.2 Résolution concernant Respect des orientations en aménagement du territoire par les ministères, organismes et société d’État québécois

14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL

14.1 Interventions des membres du conseil municipal

15. PÉRIODE DES QUESTIONS

15.1 Période des questions

16. LEVÉE DE LA SÉANCE

16.1 Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 29 septembre 2023

La greffière,

ROSANE ROY

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