Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 13 octobre 2023

Séance ordinaire du 18 octobre (19h00)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - MESSAGE DU PRÉFET

4 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1 - Séance ordinaire du Conseil du 20 septembre 2023

5 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 - Calendrier des séances ordinaires du Conseil et des ateliers de travail de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2024
5.2 - Destruction de documents - Autorisation
5.3 - Règlement no 430 décrétant un emprunt et une dépense de 2 000 000 $ pour l'achat de capital-actions de la Société de développement durable d'Athabaska pour la construction de la cellule no 12 du lieu d'enfouissement technique de Saint-Rosaire - Modification de l'annexe 3
5.4 - Parc linéaire des Bois-Francs (PLBF) - Programme d'aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) - Volet 3 - Entretien de la Route verte et de ses embranchements - Demande d'aide financière - 2024
5.5 - Demande de proclamation - Semaine nationale des personnes proches aidantes

6 - GESTION DU TERRITOIRE

6.1 - Aménagement
6.1.1 - Émission de certificats de conformité
6.1.1.1 - Résolution numéro 516-09-23 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.1.2 - Règlement numéro 357-2023 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Certificat de conformité
6.1.1.3 - Règlement numéro 358-2023 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Certificat de conformité
6.1.1.4 - Règlement numéro 323-2023 de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens - Certificat de conformité
6.1.1.5 - Règlement numéro 324-2023 de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens - Certificat de conformité
6.1.1.6 - Règlement numéro 109 de la Ville de Daveluyville - Certificat de conformité
6.1.1.7 - Résolution numéro 12 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
6.1.2 - Avis de la MRC d'Arthabaska
6.1.2.1 - Résolution numéro 2023-09-186 de la Municipalité de Chesterville - Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska

7 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
7.1 - Création d’un Comité ad hoc pour la révision et la rédaction des devis d’appels d’offres en gestion des matières résiduelles (GMR)
7.2 - Devis 2022-04G - Contrat relatif à l’exploitation de l’écocentre régional de Gesterra - Ajout de service pour la gestion des résidus domestiques dangereux (RDD) inorganiques

8 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
8.1 - Plan d’action territorial concerté en immigration 2022-2025 - Choix d’une firme pour la campagne de sensibilisation
8.2 - Politique jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Plan d'action 2021-2023 - Modification
8.3 - Fonds de la planification stratégique - Choix d’une firme pour l’élaboration d’un plan en mobilité durable

9 - FINANCES
9.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois d'août 2023

10 - SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES D'INCENDIE
10.1 - Adoption du rapport d'activités 2022 présenté au ministère de la Sécurité publique

11 - AFFAIRES NOUVELLES

12 - PÉRIODE DE QUESTIONS

13 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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