Avis public émis par Victoriaville le 3 novembre 2023
Séance ordinaire du 6 novembre (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire - Proclamation de la Journée mondiale du diabète
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 2 et 16 octobre 2023
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.2.1. Dépôt des certificats d'enregistrement de la greffière dressés à l'égard de divers règlements d'emprunt
5.2.2. Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses de la municipalité pour la période terminée le 30 septembre 2023
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation de la Semaine nationale des personnes proches aidantes
5.3.2. Proclamation de la Journée mondiale de l'enfance 2023
5.4. Demandes au ministère
5.4.1. Demande de subvention à être formulée au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air
5.4.2. Demande d’aide financière à être formulée dans le cadre du Programme de subvention au transport adapté pour l'organisme Rouli-Bus inc.
5.4.3. Demande d'aide financière à être formulée au Fonds d'action québécois pour le développement durable (FAQDD) en vue de participer au Programme de subvention Destination durable et action concertée – volet 2
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois d'octobre 2023 totalisant 19 593 722,40$
6.2. Trésorerie
6.2.1. Approbation des prévisions budgétaires amendées de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2023
6.2.2. Utilisation d'une partie de l'excédent affecté du Programme d'aide à la rénovation de façades
6.2.3. Création d'un excédent affecté pour les dépenses imprévisibles
6.3. Subventions
6.3.1. Demande d'aide financière concernant l'immeuble situé au numéro 32, rue Laurier Ouest
6.4. Règlements d’emprunt
6.4.1. Adoption du Règlement numéro 1540-2023 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
6.4.2. Adoption du Règlement numéro 1541-2023 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses en immobilisations (règlement parapluie)
6.4.3. Adoption du Règlement numéro 1544-2023 modifiant le Règlement numéro 1485-2022 (parapluie)
6.4.4. Adoption du Règlement numéro 1545-2023 modifiant le Règlement numéro 1486-2022 (parapluie)
6.4.5. Adoption du Règlement numéro 1546-2023 modifiant le Règlement numéro 1433-2021 (parapluie)
7. Gestion contractuelle
7.1. Contrat de services professionnels dans le cadre du projet d'acquisition d'images terrestres géoréférencées
7.2. Modification du contrat concernant la location d’une unité mobile de déshydratation à l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon
7.3. Soumission reçue en vue de l'acquisition d'outils de désincarcération pour les besoins du Service de sécurité incendie
7.4. Soumissions reçues en vue de la fourniture d'enrobé bitumineux tiède pour 2023-2024
8. Capital humain
8.1. Programme d'aide aux employés (PAE)
8.2. Lettre d'entente 2022-01-02 à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers et pompières du Québec, SCFP 7102
9. Règlements généraux
9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement
Consulter le projet de règlement
9.2. Adoption du Règlement numéro 1539-2023 modifiant le Règlement numéro 887-2009 décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement d’un centre d’urgence 9-1-1
Consulter le projet de règlement
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 59-59A, rue De Courval
Consulter le projet de règlement
10.1.2. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 949-951, boulevard des Bois-Francs Sud
Consulter le projet de règlement
10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 3, rue De Coursol
Consulter le projet de règlement
10.1.4. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 11, rue Isabelle
Consulter le projet de règlement
10.1.5. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 28, place du Tilleul
Consulter le projet de règlement
10.1.6. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 227-247, rue Archibald-Campbell
10.1.7. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 25, rue des Tilleuls
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 420-422A, 424-426 et 428-434, rue Notre-Dame Est
10.3.2. Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 224, avenue Pie-X
10.3.3. Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 99-99B, boulevard des Bois-Francs Sud
10.4. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.4.1. Demande d'exclusion de la zone agricole à être déposée auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.5. Règlements d’urbanisme
10.5.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.2. Adoption du projet de règlement numéro 1548-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.3. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.4. Adoption du projet de règlement numéro 1549-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.5. Adoption du second projet de règlement numéro 1542-1-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de différents stationnements
11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie du rang de la Pointe-Beaudet
11.1.3. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue Romulus
11.1.4. Recommandation du Comité des transports visant à autoriser la circulation des cyclistes sur un tronçon de trottoir sur le boulevard Jutras Est
11.1.5. Recommandation du Comité des transports visant à interdire la circulation sur une partie de la rue Samuel-Boulanger
11.1.6. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement dans le stationnement Demers
11.1.7. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement dans le stationnement Pierre-Laporte
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rues et gratuité de stationnements du centre-ville dans le cadre d'un défilé de Noël
11.4.2. Demande de levée temporaire de la limite de temps du stationnement au pavillon Jean-Béliveau
12. Affaires juridiques
12.1. Assujettissement de milieux naturels au droit de préemption
12.2. Projet d'acte à intervenir concernant la vente d'un terrain situé au numéro 220, rue Archibald-Campbell
12.3. Proposition de cession d'une servitude pour une conduite souterraine
12.4. Projet d'acte de garantie hypothécaire immobilière concernant l'immeuble situé au numéro 402, route de l'Aéroport
12.5. Adoption du guide de design en matière de densification
12.6. Nomination d'un représentant au Conseil Jeunesse Arthabaska (CJA)
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil municipal
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 3 novembre 2023
La greffière,
ROSANE ROY
Thématiques associéesséance du conseilconseilconseil de villeconseil municipalconseillersséancesséance