Avis public émis par Victoriaville le 1 décembre 2023
Séance ordinaire du 4 décembre (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 27 novembre 2023
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.2.1. Dépôt du registre des déclarations de dons en vertu de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale
5.2.2. Dépôt des certificats d'enregistrement de la greffière dressés à l'égard de divers règlements d'emprunt
5.2.3. Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal
5.2.4. Adoption du Guide de politiques et procédures de l'Ordre Victorien et nomination des membres du Conseil de l'Ordre Victorien
5.2.5. Adoption du plan d’intervention concernant le renouvellement des conduites d’eau potable, d’égouts et de chaussées
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation de la Journée internationale des personnes handicapées
5.4. Demandes au ministère
5.4.1. Demande d’aide financière à être formulée pour le Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) – Volet 2 – Piste des Aînés
5.4.2. Demande d’aide financière à être formulée pour le Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) – Volet 2 – Piste Labbé
5.4.3. Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère du Transport et de la Mobilité durable dans le cadre du Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) dans le cadre des travaux de piste cyclable sur le boulevard Jutras Ouest
5.4.4. Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation dans le cadre du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) 2023 – volet 2
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois de novembre 2023 totalisant 17 402 263,54 $
6.2. Trésorerie
6.3. Subventions
6.3.1. Aide financière à la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR) en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville
6.3.2. Aide financière à la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région
6.3.3. Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale de l'organisme Petite Ligue Victoriaville
6.3.4. Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale de l'organisme Loisirs-Amitié inc.
6.3.5. Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale de l'organisme le Cercle des accros du savoir
6.3.6. Demande d'admissibilité au soutien municipal de l'organisme Club de volleyball Laurier
6.3.7. Demande d'aide financière formulée par Centraide Centre-du-Québec pour leur campagne de financement pour l'année 2023
6.3.8. Demandes d'aides financières pour divers organismes venant en aide aux personnes en situation de handicap
6.3.9. Recommandations du comité LVC - sous-comité d'analyse de soutien aux partenaires concernant les demandes d'aide financière
6.4. Règlements d’emprunt
6.4.1. Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues incluant la construction de nouveaux trottoirs, de bandes cyclables et d'infrastructures de drainage et dépôt du projet de règlement
6.4.2. Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre des travaux de réhabilitation structurale des conduites d’aqueduc sur diverses rues et dépôt du projet du règlement
7. Gestion contractuelle
7.1. Soumissions reçues en vue de la fourniture de polymères pour les presses FKC à l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon pour l’année 2024
7.2. Octroi du volet 3 et de l’avenant 4 du contrat pour les services professionnels multidisciplinaires en vue de la préparation des avant-projets – Pont du Marché
7.3. Soumissions reçues en vue de la fourniture de produits chimiques pour le traitement de l’eau pour les années 2024 et 2025
8. Capital humain
8.1. Statut de permanence d'un employé cadre au poste d’ « Adjointe administrative », Mairie, Direction générale et Service du capital humain
8.2. Statut de permanence d'un employé cadre au poste de « Cheffe de Division trésorerie et assistante-trésorière »
8.3. Statut de permanence d'un employé professionnel au poste d'« Agent de liaison », Division projets, au sein du Service des infrastructures
8.4. Modification de la résolution numéro 571-10-23 relativement à la Division opérations du Service de la gestion du territoire
8.5. Embauche d'une personne au poste permanent d'« Inspecteur en urbanisme et en environnement », Division opérations, au sein du Service de la gestion du territoire
8.6. Embauche d'une personne au poste permanent de « Technicien aux travaux publics », Divisions voirie, aqueduc et égouts, au sein du Service des travaux publics
8.7. Contrat à intervenir pour le poste d'« Agente de communication », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes
9. Règlements généraux
9.1. Adoption du Règlement numéro 1550-2023 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 4, rue Noël
10.1.2. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue Noël
10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Laurier Ouest
10.1.4. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 16, rue Laurier Ouest
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 676, rue Notre-Dame Ouest
10.3.2. Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 420-422A, 424-426 et 428-434, rue Notre-Dame Est
10.3.3. Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 224, avenue Pie-X
10.3.4. Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 99-99B, boulevard des Bois-Francs Sud
10.4. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.4.1. Demande d'autorisation à être déposée auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.5. Règlements d’urbanisme
10.5.1. Second projet de règlement numéro 1548A-1-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.2. Second projet de règlement numéro 1549-1-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.3. Adoption du Règlement numéro 1542-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.4. Adoption du Règlement numéro 1548B-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue Gaby
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.3.1. Demande d'autorisation formulée par La Sécurité alimentaire pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande guignolée qui aura lieu le jeudi 7 décembre 2023
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rues en vue de la tenue de l'événement Épique coupe de feu
12. Affaires juridiques
12.1. Bail à intervenir avec la Ferme Comestar Holstein inc. concernant l'entretien et la culture des terrains avoisinant la piste et les installations de l'aéroport régional André-Fortin
12.2. Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement agglomération I, groupe B pour la période du 30 avril 2015 au 30 avril 2016
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil municipal
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 1er décembre 2023
La greffière,
ROSANE ROY
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