Avis public émis par Victoriaville le 2 février 2024

Séance ordinaire du 5 février (18h00)

Texte légal

1. Présences

2. Propos du maire

2.1. Propos du maire

3. Ordre du jour

3.1. Adoption de l'ordre du jour

4. Procès-verbaux

4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 15 et 29 janvier 2024

5. Administration générale

5.1. Correspondances

5.2. Dépôt des rapports

5.2.1. Dépôt du bilan 2020-2023 du plan d'action du Comité du patrimoine

5.2.2. Dépôt du certificat d'enregistrement de la greffière dressé à l'égard du Règlement d'emprunt numéro 1551-2023

5.3. Proclamation

5.3.1. Proclamation des Journées de la persévérance scolaire 2024

5.4. Demandes au ministère

5.4.1. Demande à être formulée à la Société d’habitation du Québec autorisant la participation au programme de subvention Rénovation Québec 2024-2025

5.4.2. Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre du projet de restauration du terrain de l'ancien golf Colonial

6. Finances

6.1. Comptes à payer

6.1.1. Liste des comptes pour le mois de janvier 2024 totalisant 8 196 908,51$

6.2. Trésorerie

6.2.1. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations

6.2.2. Dépenses à financer à même le fonds de roulement

6.2.3. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.2.4. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1282-2019 (parapluie)

6.2.5. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1326-2020 (parapluie)

6.2.6. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1383-2020 (parapluie) et à même le fonds de parcs et terrains de jeux

6.2.7. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1433-2021 (parapluie)

6.2.8. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1484-2022 (parapluie)

6.2.9. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1486-2022 (parapluie)

6.2.10. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1487-2022 (parapluie)

6.2.11. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1540-2023 (parapluie)

6.2.12. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1541-2023 (parapluie)

6.3. Subventions

6.3.1. Autorisation de versement à titre d'avances à la Corporation récréative Victoriaville

6.3.2. Demande d’aide financière formulée par l’organisme Équipe d’intervention d’urgence de la MRC d’Arthabaska (ÉIUMRCA)

6.3.3. Recommandations du Comité d’analyse de soutien aux partenaires concernant des demandes d’aide financière

6.4. Règlements d’emprunt

7. Gestion contractuelle

7.1. Soumissions reçues en vue des travaux de renforcement de la structure du pavillon Agri-Sports et de l'installation de paniers de basketball

7.2. Octroi d’un contrat pour la location d’une centrifugeuse mobile à l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon

7.3. Octroi du volet 2 du contrat de services professionnels d'ingénierie en vue de la réalisation d'un plan directeur du réseau d'eau potable

7.4. Soumission reçue en vue de l'acquisition d'un véhicule autopompe neuf pour les besoins du Service de sécurité incendie

7.5. Soumissions reçues en vue d'octroyer un contrat de service en mobilité cellulaire

8. Capital humain

8.1. Entente intervenue avec un employé municipal

8.2. Statut de permanence d'un employé cadre au poste de « Contremaître », Division voirie au sein du Service des travaux publics

8.3. Statut de permanence d'un employé au poste professionnel de « Conseiller en habitation », Division planification et patrimoine, au sein du Service de la gestion du territoire

8.4. Confirmation d'une période probatoire d'un employé professionnel contractuel au poste d' « Agente de communication », Division communications, au sein du Service des communications et des relations citoyennes

8.5. Confirmation d'une période probatoire d'un employé professionnel contractuel au poste de « Conseillère en mobilité », Division transport, au sein du Service des infrastructures

9. Règlements généraux

9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1411-2021 décrétant le Programme de subventions pour l’utilisation des couches lavables et dépôt du projet de règlement

Consulter le Projet

9.2. Adoption du Règlement numéro 1556-2024 instaurant un programme de crédit de taxes foncières

Consulter le règlement

10. Urbanisme

10.1. Dérogations mineures

10.1.1. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 130-134, rue Notre-Dame Est

10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

10.3.1. Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 676, rue Notre-Dame Ouest

10.4. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.5. Règlements d’urbanisme

11. Gestion de l’espace public

11.1. Transport

11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à modifier les conditions de stationnement sur une partie de la rue Notre-Dame Ouest

11.2. Toponymie

11.3. Évènements

11.4. Fermeture de rue

12. Affaires juridiques

12.1. Avis de modifications et réalisation de conditions du bail avec la Caisse Desjardins des Bois-Francs

12.2. Entente de partenariat à intervenir concernant l'obtention des services de cadets pour la saison estivale 2024

12.3. Modifications aux règles de régie interne du Comité du patrimoine

12.4. Renouvellement de mandats au sein du Comité du patrimoine

13. Affaires nouvelles

14. Intervention des membres du conseil

14.1. Interventions des membres du conseil

15. Période des questions

15.1. Période des questions

16. Levée de la séance

16.1. Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 2 février 2024

La greffière,

ROSANE ROY

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