Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 15 février 2024

Séance ordinaire du 21 février 2024 (19h00)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - COMMUNICATIONS
3.1 - Message du préfet
3.2 - Dépôt d’une lettre d'appui pour le maintien de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford dans la circonscription d'Arthabaska
4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES
4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 22 novembre 2023
4.2 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 6 décembre 2023
4.3 - Dépôt d'un procès-verbal de correction - Règlement 433 déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes
activités, compétences et dépenses d’investissement de la MRC d’Arthabaska pour l’exercice financier 2024 – Partie I (22 municipalités)
4.4 - Dépôt d'un procès-verbal de correction - Règlement 434 déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins du développement culturel, du logiciel de communication de la MRC d’Arthabaska et du transport
collectif pour l’exercice financier 2024 – Partie II (21 municipalités)
5.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de novembre et décembre 2023
5.2 - Constitution d'une société par action comme véhicule de participation au projet éolien - Autorisation de signature, constitution du conseil d'administration et mandat aux administrateurs
5.3 - Constitution d'une société en nom collectif visant à gérer le projet éolien Arthabaska - Acceptation d'une lettre d'entente
5.4 - Lettre garantie financière pour le projet éolien - Autorisation à contracter
5.5 - Règlement no 432 décrétant un emprunt et une dépense de 92 000 000 $ pour financer la participation de la MRC d’Arthabaska dans une société de projet à parts égales avec Boralex Développement Canada Inc. visant l’implantation d’un parc éolien sur le territoire de la MRC d’Arthabaska - Modification des annexes par résolution
5.6 - Reconnaissance et acceptation de la participation de la MRC d'Arthabaska à une entreprise de production d'électricité provenant d'une source éolienne - Résolution du conseil de Sainte-Séraphine référée en vertu de l'article 163 du Code municipal du Québec
5.7 - Contribution de la MRC à la Corporation de développement communautaire des Bois-Francs (CDCBF)
5.8 - Nomination des représentants au sein des comités de la MRC et de divers organismes
5.9 - Alliance centricoise pour la solidarité et l’inclusion sociale (ACSIS) - Approbation de signature
5.9.1 - Corporation de développement communautaire Drummond (CDCD) - Projet « Un pas de plus » - Protocole d'entente
5.9.2 - Ensoleilvent - Projet « Le spot du week-end » - Avenant
6 - RESSOURCES HUMAINES
7 - GESTION DU TERRITOIRE
7.1 - Gestion des cours d'eau
7.1.1 - Facturation des cours d'eau pour l'année 2023
7.1.1.1 - Travaux d’aménagement du cours d’eau Naturel du 10e rang, en
la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - Acte de répartition
7.1.1.2 - Travaux d’entretien des branches 23 et 27 du ruisseau Noir, en la
Ville de Warwick - Acte de répartition
7.1.1.3 - Travaux d’entretien de la branche 24 du ruisseau Noir, en la Ville
de Warwick - Acte de répartition
7.1.1.4 - Travaux d’entretien de la branche 34 du ruisseau Noir, en la Ville
de Warwick et la Ville de Victoriaville - Acte de répartition
7.1.1.5 - Travaux d’entretien de la branche 35 du ruisseau Noir, en la Ville
de Warwick - Acte de répartition
7.1.1.6 - Travaux d’entretien de la branche 24 du cours d’eau Desrochers,
en la Ville de Warwick - Acte de répartition
7.1.1.7 - Travaux d’entretien du cours d’eau Desrochers, en la Ville de
Warwick et la Municipalité de Tingwick - Acte de répartition
7.1.1.8 - Travaux d’entretien de la branche 5 du cours d’eau Desrochers, en
la Municipalité de Tingwick - Acte de répartition
7.1.1.9 - Travaux d’entretien des branches Nord et Sud de la rivière
Macartouche, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire -
Acte de répartition
7.1.1.10 - Travaux d’entretien du ruisseau à Martin et sa branche 4, en la
Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton, la Municipalité de
Saint-Samuel et la Municipalité de Saint-Valère - Acte de
répartition
7.1.1.11 - Travaux d’entretien du cours d’eau Pépin et sa branche 2, en la
Ville de Daveluyville et la Municipalité de Saint-Valère - Acte de
répartition
7.1.1.12 - Travaux d’entretien du ruisseau Vigneault, en la Municipalité de
Maddington Falls - Compétence commune - Acte de répartition
7.1.2 - Travaux d’exhumation de la branche 24 du cours d’eau Desrochers, en la Ville de Warwick - Choix de l’entrepreneur pour l’exécution des travaux
7.1.3 - Nomination des personnes désignées dans le cadre des ententes relatives à l’application de la Politique de gestion des cours d’eau et du règlement relatif à l’écoulement des eaux des cours d’eau, en la Ville de Warwick
7.2 - Aménagement
7.2.1 - Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 200 édictant le
Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, concernant l’autorisation des habitations bifamiliales isolées sur les lots d’une superficie minimale de 4 000 mètres carrés dans le secteur des Trois-Lacs de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick situé à l’intérieur de l’affectation villégiature ainsi que diverses dispositions - Adoption du règlement
7.2.2 - Émission de certificats de conformité
7.2.2.1 - Règlement numéro 114 de la Ville de Daveluyville - Certificat de
conformité
7.2.2.2 - Règlement numéro 115 de la Ville de Daveluyville - Certificat de
conformité
7.2.2.3 - Règlement numéro 116 de la Ville de Daveluyville - Certificat de
conformité
7.2.2.4 - Règlement numéro 117 de la Ville de Daveluyville - Certificat de
conformité
7.2.2.5 - Règlement numéro 118 de la Ville de Daveluyville - Certificat de
conformité
7.2.2.6 - Règlement numéro 1548A-2023 de la Ville de Victoriaville -
Certificat de conformité
7.2.2.7 - Règlement numéro 1549-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat
de conformité
7.2.2.8 - Résolution numéro 016-01-24 de la Ville de Victoriaville - Certificat
de conformité
7.2.2.9 - Résolution numéro 076-02-24 de la Ville de Victoriaville - Certificat
de conformité
7.2.2.10 - Règlement numéro 363-2023 de la Municipalité de SainteHélène-de-Chester - Certificat de conformité
7.2.2.11 - Règlement de concordance numéro 367-2023 de la Municipalité
de Sainte-Hélène-de-Chester - Certificat de conformité
7.2.3 - Avis de la MRC
7.2.3.1 - Résolution numéro 2023-10-321 de la Municipalité de Tingwick -
Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska
7.3 - Programme Accélérer la transition climatique locale - Plan climat - Convention d'aide financière Par application de l’article 188 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, à moins d’indication contraire, tous les représentants des municipalités sont habilités à procéder aux délibérations et au vote. D’autre part, seuls les représentants des municipalités nommées dans un champ de compétence de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska sont habilités à procéder aux délibérations et au vote dans ce champ de compétence.1
8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
8.1 - Entente-cadre en version préliminaire pour le partenariat avec Éco Entreprise Québec (ÉEQ) portant sur le système modernisé de la collecte sélective - Autorisation pour la signature de l’entente préliminaire
8.2 - Résolution d’engagement pour la conservation de la biodiversité – Engagement de la MRC d’Arthabaska
8.3 - Addenda au contrat de collecte, transport et traitement des plastiques agricoles
2024 - Ratification de signature du contrat
9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
9.1 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Territorial
9.1.1 - Société du Musée Laurier - Projet « Parcours nature et culture »
9.1.2 - Balade Gourmande - Projet « Stratégie de la marque »
9.2 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Régional
9.2.1 - Recrutement national Centre-du-Québec - Régularisation
9.2.2 - Entente sectorielle de concertation régionale 2018-2022 - Hausse
budgétaire
9.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Dépôt et adoption du rapport d’activités et de la reddition de compte 2023
9.4 - Fonds culturel arthabaskien 2024 - Dépôt de projets
9.5 - Fonds de planification stratégique - Valorisation des plastiques agricoles
10 - TRANSPORT COLLECTIF
10.1 - Municar – Demande d’avance de subventions du PADTC
10.2 - Infrastructure Canada - Fonds pour les solutions de transport en commun en milieu rural : Volet conception et de planification - Projet d'embauche d’une ressource en transport de personnes
11 - ÉVALUATION
12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE
13 - CORRESPONDANCE
14 - AFFAIRES NOUVELLES
15 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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