Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 25 mars 2024

Séance ordinaire du 27 mars 2024 (19h00)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - COMMUNICATIONS

3.1 - Message du préfet

3.2 - Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2024

4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 21 février 2024

4.2 - Règlement XXX décrétant, sans droit de retrait et jusqu'au 31 décembre 2026, la compétence de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska en vertu des articles 678.0.2.1 et suivants du Code municipal du Québec dans le domaine du transport collectif de personnes à l'égard de toutes les municipalités locales comprises dans son territoire, en excluant celui de Victoriaville, comprenant les activités de transport et de coordination des appels de même que celles rattachées à la gestion, la coordination, la promotion et le développement de ce service - Adoption

5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE

5.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de janvier 2024 5.2 - Nomination des représentants au sein des comités de la MRC et de divers organismes

5.3 - Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR(CLD)) - Nomination de 2 membres au conseil d'administration

5.4 - Mission, vision, valeurs et logo de la MRC d'Arthabaska - Adoption

5.5 - Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS) - Approbation de signature d'addenda

5.5.1 - Corporation de développement communautaire Drummond - Projet « Opération Cohabitation Sociale »

6 - RESSOURCES HUMAINES

7 - GESTION DU TERRITOIRE

7.1 - Aménagement

7.1.1 - Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif agricole de la MRC d'Arthabaska du 30 mai 2023 et 29 août 2023

7.1.2 - Document sur les effets du règlement numéro 431 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'usage d'apiculture en zone urbaine ainsi que diverses dispositions - Adoption

7.1.3 - Demande de modification du règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, visant à autoriser de manière spécifique un refuge pour animaux sur une partie du lot 5 180 423 du cadastre du Québec dans la Municipalité de Saint-Valère

7.1.4 - Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant la mise à jour des dispositions relatives à l'obtention d'un certificat d'autorisation obligatoire ainsi que diverses dispositions - Adoption du règlement

7.1.5 - Émission de certificats de conformité

7.1.5.1 - Règlement numéro 445 de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-deWarwick - Certificat de conformité

7.1.5.2 - Règlement numéro 144-2 N.S. de la Municipalité de Chesterville - Certificat de conformité

7.1.5.3 - Règlement numéro 384-2024 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité

7.1.5.4 - Règlement numéro 380-2024 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité Par application de l’article 188 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, à moins d’indication contraire, tous les représentants des municipalités sont habilités à procéder aux délibérations et au vote. D’autre part, seuls les représentants des municipalités nommées dans un champ de compétence de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska sont habilités à procéder aux délibérations et au vote dans ce champ de compétence.1 Annexe H Annexe I Annexe J Annexe K Annexe L Annexe M

7.1.5.5 - Règlement numéro 381-2024 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité

7.1.5.6 - Règlement numéro 115-2024 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Certificat de conformité

7.1.5.7 - Règlement numéro 116-2024 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Certificat de conformité

7.1.5.8 - Règlement numéro 121 de la Ville de Daveluyville : Certificat de conformité

7.1.6 - Recommandation de la MRC

7.1.6.1 - Résolution numéro 2024-03-076 de la Municipalité de Chesterville - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.1.6.2 - Résolution numéro 03-24-036 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.2 - Gestion des cours d'eau

7.2.1 - Facturation des cours d'eau pour l'année 2023

7.2.1.1 - Travaux d'entretien du cours d'eau Fortier, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Acte de répartition

7.2.1.2 - Travaux d'entretien de la branche 1 du cours d'eau Trefflé-Blais, en la Ville de Daveluyville - Acte de répartition

7.2.2 - Travaux d'entretien du cours d'eau Bergeron, en la Municipalité de Saint-Valère

7.2.3 - Travaux d'entretien de la branche 44 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Compétence commune

7.2.4 - Travaux d'entretien de la branche 52 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Compétence commune

7.2.5 - Travaux d'entretien de la branche 53 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Compétence commune

7.2.6 - Travaux d'entretien de la branche 16 du cours d'eau Desrochers, en la Ville de Warwick - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux 8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

8.1 - Contrat 2023-03 traitement des matières pour les municipalités participantes de la MRC d'Arthabaska - Autorisation de signature

8.2 - Révision des devis d'appel d'offres de contrats en gestion des matières résiduelles (GMR) de la MRC d'Arthabaska - Augmentation de la banque d'heures

8.3 - Refonte de l'application Gestrio, approbation d'un plan de développement

9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS 9.1 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Versement de la contribution à la Corporation de développement économique Victoriaville et sa région (CDEVR)

10 - TRANSPORT COLLECTIF

10.1 - Convention d'aide financière à la MRC pour le financement du transport collectif au cours de l'exercice financier 2023-2024 - Autorisation de signature

11 - ÉVALUATION

12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE

13 - CORRESPONDANCE

14 - AFFAIRES NOUVELLES

15 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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