Avis public émis par Victoriaville le 28 mars 2024
Séance ordinaire du 2 avril (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 18 mars 2024
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.2.1. Adoption du Bilan 2023 des Politiques sociales ainsi que du plan d'action transitoire de 2024
5.2.2. Dépôt des rapports portant sur l'application du Règlement sur la gestion contractuelle
5.2.3. Dépôt du rapport relatif au bilan sur les activités en environnement pour l'année 2023
5.2.4. Dépôt du certificat d'enregistrement de la greffière dressé à l'égard du Règlement d'emprunt numéro 1558-2024
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation du Mois de sensibilisation à l'autisme 2024
5.3.2. Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2024
5.3.3. Proclamation de la Semaine nationale du don d'organes et de tissus 2024
5.4. Demandes au ministère
5.4.1. Demande d'aide financière à être formulée dans le cadre de l'entente de partenariat et de transformation numérique en tourisme 2022-2025
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois de mars 2024 totalisant 6 892 169,20 $
6.2. Trésorerie
6.2.1. Ratification de placements auprès de la Banque Nationale
6.3. Subventions
6.3.1. Aide financière pour l'ajout d'une infrastructure sportive au Collège Clarétain
6.3.2. Aide financière de soutien aux organismes admis à la reconnaissance municipale
6.4. Règlements d’emprunt
7. Gestion contractuelle
7.1. Mandat à être accordé concernant la mise en oeuvre du programme de transition énergétique des industries, commerces et institutions (ICI)
7.2. Offres de services professionnels d’ingénierie reçues en vue des travaux de mise à niveau de l’entrée électrique et du groupe électrogène à l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon
7.3. Offre de services professionnels d'ingénierie reçue en vue des travaux de réaménagement de l’intersection des rues du Père-Lebel, Campagna et Grégoire
7.4. Soumissions reçues en vue des travaux de réaménagement de l’intersection des rues du Père-Lebel, Campagna et Grégoire
7.5. Soumission reçue en vue de l'acquisition de béton bitumineux à l'usine pour l'année 2024
7.6. Soumissions reçues en vue de l'acquisition et la pose de béton bitumineux (interventions mécaniques) pour l'année 2024
7.7. Soumissions reçues en vue de l'acquisition de pièces d'aqueduc et d'égouts diverses pour l'année 2024
7.8. Soumissions reçues en vue de l'acquisition de pièces d'aqueduc et d'égouts en fonte pour l'année 2024
7.9. Offre de services professionnels reçue pour l'évaluation des emplois
8. Capital humain
8.1. Optimisation de la Division culture (bibliothèques) au sein du Service du loisir, de la culture et du développement des communautés
8.2. Confirmation d'une période probatoire d'un employé cadre contractuel au poste de « Coordonnateur projets spéciaux », Division projets, au sein du Service des infrastructures
9. Règlements généraux
9.1. Adoption du Règlement numéro 1559-2024 visant à instaurer un Programme de soutien aux événements majeurs
9.2. Adoption du Règlement numéro 1562-2024 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville
9.3. Adoption du projet de Règlement numéro 1563-2024 décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2025
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogations mineures concernant les immeubles situés aux numéros 4, 6 et 8, rue Perreault
10.1.2. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 3, rue De Coursol
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2024-01 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2201, rue Notre-Dame Ouest
10.3.2. Adoption d'un second projet de résolution PPCMOI 2024-02 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2409A, rue Notre-Dame Ouest
10.4. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.5. Règlements d’urbanisme
10.5.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.2. Adoption du projet de règlement numéro 1564-2024 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.3. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.4. Adoption du projet de règlement numéro 1565-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.5. Adoption du second projet de règlement numéro 1560-1-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.6. Adoption du Règlement numéro 1561-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rues dans le cadre d'une course pour les étudiants de l'école Saint-Gabriel-Lalemant
12. Affaires juridiques
12.1. Acquisition du monument Labbé et son aménagement
12.2. Adoption de la Politique d'affichage temporaire révisée
12.3. Addenda au protocole d'entente intervenu avec le Collège Clarétain en vue de l'utilisation des locaux, des équipements et des terrains
12.4. Addenda au bail avec le Club de pétanque d'Arthabaska
12.5. Désignation des fourrières pour la garde des véhicules saisis en application des dispositions du Code de la sécurité routière
12.6. Désignation des membres du conseil siégeant sur le Comité stratégique en développement durable
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 28 mars 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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