Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 11 avril 2024

Séance ordinaire du 17 avril 2024 (19h00)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - COMMUNICATIONS

3.1 - Message du préfet

3.2 - Déficit du financement fédéral de l'infrastructure par rapport à la croissance démographique - Résolution d'appui à la FCM

4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 27 mars 2024

4.2 - Dépôt de la liste des municipalités de la MRC d'Arthabaska incluant la population et le nombre de votes par municipalité

5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE

5.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de février 2024

5.2 - Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires - Adoption des priorités régionales 2025-2029

6 - RESSOURCES HUMAINES

7 - GESTION DU TERRITOIRE

7.1 - Aménagement

7.1.1 - Projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'autorisation d'un garage en affectation agricole dans la Ville de Kingsey Falls, de créer une zone de conservation en zone agricole dans la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire et de clarifier les normes concernant la fourniture de services d'utilité publique

7.1.1.1 - Adoption de l'avis de motion

7.1.1.2 - Adoption du projet de règlement, du document sur les effets, des coordonnées de l'assemblée publique de consultation et de la demande d'avis auprès de la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation

7.2 - Gestion des cours d'eau

7.2.1 - Nomination d'une personne désignée dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la Municipalité de Saint-Samuel

7.2.2 - Travaux d'entretien de la branche 5 du cours d'eau Lemire-Aucoin, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune

7.2.3 - Travaux d'entretien de la branche 1 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune

7.2.4 - Travaux d'entretien de la branche 3 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune

7.2.5 - Travaux d'entretien de la branche 4 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune

7.2.6 - Travaux d'entretien du ruisseau Landry-Lemire, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune

7.2.7 - Travaux d'entretien du ruisseau à Martin et sa branche 3, en la Municipalité de Saint-Albert

7.2.8 - Travaux d'aménagement du lac du Domaine des Loisirs Plourde, en la Municipalité de Tingwick - Autorisation des travaux

7.2.9 - Travaux d'entretien de la branche 8 de la rivière L'Abbé, en la Ville de Victoriaville - Compétence commune

8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

8.1 - Projet de Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) révisé 2024-2031 - Adoption

8.2 - Démarrage d'une campagne d'information, de sensibilisation et d'éducation (ISÉ) en gestion des matières résiduelles (GMR) - Choix d'une agence

9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

9.1 - Municipalité amie des aînés (MADA) - Formation du Comité MADA MRC

9.2 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets municipaux

9.2.1 - Ville de Daveluyville - Projet "Stationnement et finalisation du disque golf" - Addenda

9.2.2 - Municipalité de Maddington Falls - Projet "Sentier de ski de fond" - Addenda

9.2.3 - Municipalité de Saint-Samuel - Projet "Adresse civique sécuritaire" - Addenda

9.2.4 - Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska - Projet "Installation de panneaux d'adresse civique"

9.3 - Projet "Signature innovation" - Dépôt de la reddition de compte 2023-2024

9.4 - Entente sectorielle de développement pour l'optimisation de la capacité d'accueil - Dépôt du plan d'action

10 - TRANSPORT COLLECTIF

10.1 - Transport collectif et adapté - Proposition de gouvernance avec déclaration de compétence en transport adapté

11 - ÉVALUATION

12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE

13 - CORRESPONDANCE

14 - AFFAIRES NOUVELLES

15 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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