Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 21 mai 2024

Séance ordinaire du 22 mai 2024 (19h)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - COMMUNICATIONS

3.1 - Message du préfet

4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 17 avril 2024

4.2 - Rémunération et remboursement des frais de déplacement des élus - Modifications rétroactives au premier janvier 2024

5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE

5.1 - Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Présentation des recommandations par les membres du Conseil jeunesse

5.2 - Rapport financier et rapport du vérificateur externe 2023 - Dépôt

5.3 - Liste des comptes pour le mois de mars et avril 2024 - Dépôt et adoption

5.4 - Parc Linéaire des Bois-Francs - Programme d'aide financière aux infrastructures de transport actif (Véloce III) - Volet 3 - Entretien de la route verte et de ses embranchements - Rapport des travaux

5.5 - Parc Linéaire des Bois-Francs - Plan directeur - Dépôt et adoption

5.6 - Entente sectorielle de développement du secteur bioalimentaire au Centre-du-Québec 2024-2207 - Avenant pour l'Arterre

5.7 - Avenant 3 à l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales dans le cadre des Alliances pour la solidarité - Ratification

5.8 - Avenant 3 à l'Entente de délégation avec le Comité régional en développement social Centre-du-Québec (CRDS) pour la coordination de l'Alliance de la solidarité sociale - Autorisation de signature

5.9 - Parc Éolien Arthabaska - Obtention d'une lettre de crédit

5.10 - Financement temporaire relatif au Règlement numéro 432 décrétant un emprunt et une dépense de 92 000 00 $ pour le financement de la participation financière de la MRC d'Arthabaska au projet éolien Arthabaska - Autorisation

5.11 - Plan d'investissement en infrastructures routières locales (PIIRL) - Adjudication d'un contrat de services professionnels en ingénierie conditionnel à la subvention du ministère des Transports et de la Mobilité durable

6 - RESSOURCES HUMAINES

7 - GESTION DU TERRITOIRE

7.1 - Aménagement

7.1.1 - Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant la modification des phases de développement au sein du périmètre urbain de la Ville de Daveluyville - Adoption du règlement

7.1.2 - Règlement numéro XXX relatif au contrôle intérimaire visant à encadrer l'hébergement de travailleurs agricoles temporaires dans la zone agricole sur le territoire de la MRC d'Arthabaska - Avis de motion

7.1.3 - Règlement numéro XXX relatif au contrôle intérimaire visant à encadrer l'hébergement de travailleurs agricoles temporaires dans la zone agricole sur le territoire de la MRC d'Arthabaska - Déclaration d'intention d'entreprendre l'adoption d'un projet de règlement modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska

7.1.4 - Règlement numéro XXX relatif au contrôle intérimaire visant à encadrer l'hébergement de travailleurs agricoles temporaires dans la zone agricole sur le territoire de la MRC d'Arthabaska - Dépot du projet de règlement de contrôle intérimaire concernant un projet pilote pour l'hébergement temporaire dans la zone agricole

7.1.5 - Émission de certificats de conformité

7.1.5.1 - Règlement numéro 117-2024 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Certificat de conformité

7.1.5.2 - Règlement numéro 145-4 N.S. de la Municipalité de Chesterville - Certificat de conformité

7.1.5.3 - Règlement numéro 369-2024 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Certificat de conformité

7.1.5.4 - Règlement numéro 446 de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick - Certificat de conformité

7.1.5.5 - Règlement numéro 385-2024 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité

7.1.5.6 - Règlement numéro 1560-2024 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité

7.1.5.7 - Règlement numéro 1564-2024 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité

7.1.5.8 - Résolution numéro 285-05-24 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité

7.1.6 - Avis de la MRC d'Arthabaska

7.1.6.1 - Résolution numéro 05-24-083 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.1.6.2 - Résolution numéro 05-24-084 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.1.6.3 - Résolution numéro 24-0325 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.1.6.4 - Résolution numéro 275-05-24 de la Ville de Victoriaville - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.1.6.5 - Résolution numéro 277-05-24 de la Ville de Victoriaville - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.1.7 - Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec relativement à la demande d'autorisation adressée par le ministère des Transports du Québec à des fins d'aliénation d'une partie des lots 5 446 102 Ptie, 5 446 108 Ptie et 5 446 107 Ptie du cadastre du Québec pour des travaux de réparation et de réfection du ponceau du cours d'eau Béland passant sous la route 161 - Adoption et recommandation

7.1.8 - Premier projet de résolution numéro 207-04-24 de la Ville de Victoriaville - Préavis de conformité

7.2 - Gestion des cours d'eau

7.2.1 - Travaux d'aménagement de la branche 2 du ruisseau Noir et du cours d'eau Naturel, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska

7.2.2 - Travaux d'entretien du cours d'eau Labbé, en la Municipalité de Saint-Albert

7.2.3 - Travaux d'entretien du cours d'eau Hébert, en la Municipalité de Saint-Albert

7.2.4 - Travaux d'entretien du cours d'eau Morin, en la Municipalité du Canton de Ham-Nord

7.2.5 - Travaux d'entretien du cours d'eau Bergeron, en la Municipalité de Saint-Valère - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

7.2.6 - Travaux d'entretien du ruisseau à Martin et sa branche 3, en la Municipalité de Saint-Albert - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

7.2.7 - Travaux d'entretien de la branche 40 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.8 - Travaux d'entretien des branches 52 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.9 - Travaux d'entretien des branches 53 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.10 - Travaux d'entretien du ruisseau Landry-Lemire, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.11 - Travaux d'entretien de la branche 1 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.12 - Travaux d'entretien de la branche 3 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.13 - Travaux d'entretien de la branche 4 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.14 - Projet d'aménagement du Lac du Domaine des Loisirs Plourde, en la Municipalité de Tingwick - Contrat de services en ingénierie pour la conception des plans et profils

8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

8.1 - Appels d'offres en gestion des matières résiduelles - Prise de position et orientation

8.2 - Appui à la MRC du Val-Saint-François - Demande au gouvernement du Québec et à AgriRÉCUP de maintenir le financement des collectes porte-à-porte de plastique agricole, selon les modalités de l'ancien régime de compensation pour la collecte sélective des matières recyclables

8.3 - Autorisation d'un transfert de fonds pour un projet de communication relatif à la création d'une image de marque entre les MRC du Centre-du-Québec

8.4 - Mandat vérification générale - (GMR) de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

9.1 - Fonds pour la Semaine québécoise des rencontres interculturelles 2024

9.2 - Politique jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Plan d'action 2021-2024 - Modification

9.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets municipaux

9.3.1 - Municipalité de Saint-Albert - Projet "Bonification de la sécurité et de la communication"

9.3.2 - Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Projet "Ameublement futur hôtel de ville et bibliothèque"

9.3.3 - Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska - Projet "Rénovation du centre communautaire phase 2"

9.3.4 - Maddington Falls, projet "Sécurité routière et installations de jeux"

9.3.5 - Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick - Projet "Jardins communautaires" - Addenda

9.4 - Projet "Signature innovation" - Confirmation d'intention de prolonger l'entente

9.5 - Table des MRC du Centre-du-Québec - Frais de fonctionnement

10 - TRANSPORT COLLECTIF

10.1 - Imposition d'une taxe sur l'immatriculation des véhicules de promenade imposée par les municipalités et les municipalités régionales de comté

10.2 - Stratégies de financement du transport collectif

11 - ÉVALUATION

12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE

13 - CORRESPONDANCE

14 - AFFAIRES NOUVELLES

15 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

  Liste des avis publics