Avis public émis par Victoriaville le 31 mai 2024
Séance ordinaire du 3 juin (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 27 mai 2024 ainsi que de procès-verbaux de correction
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.2.1. Dépôt des rapports financiers consolidés du vérificateur externe et de la trésorière pour l'exercice financier terminé le 31 décembre 2023
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation des récipiendaires des différentes reconnaissances de l'Ordre Victorien 2024
5.3.2. Proclamation de la Semaine québécoise des personnes handicapées
5.3.3. Proclamation de la Journée mondiale de lutte contre la maltraitance des personnes aînées
5.3.4. Proclamation de la Journée mondiale du réfugié
5.4. Demandes au ministère
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois de mai 2024 totalisant 10 791 106,85 $
6.2. Trésorerie
6.2.1. Adoption d'une résolution afin d'affecter une partie de l'excédent de fonctionnement en vue de pourvoir à diverses dépenses
6.2.2. Ratification de placements auprès de la Banque Nationale
6.2.3. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.2.4. Rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville
6.2.5. Libération des soldes disponibles des projets d'immobilisations et des projets PQI terminés en 2023 et financés par les activités de fonctionnement ou les excédents de fonctionnement affectés
6.2.6. Annulation de plusieurs soldes résiduaires de règlements d'emprunt
6.2.7. Ajustement des autorisations de dépenser dans les Règlements d'emprunt numéros 1074-2014 et 1177-2017 (parapluie)
6.3. Subventions
6.3.1. Aide au fonctionnement du Centre d'art Jacques-et-Michel-Auger
6.3.2. Protocole d'entente à intervenir pour l'aide au fonctionnement de Diffusion Momentum, du Centre d'art Jacques-et-Michel-Auger et du Carré 150
6.3.3. Changement de statut d'admissibilité à la reconnaissance municipale de l'organisme Club de volleyball Laurier de Victoriaville
6.4. Règlements d’emprunt
7. Gestion contractuelle
7.1. Octroi d'un contrat d'approvisionnement en gaz naturel pour la période du 1er août 2024 au 31 juillet 2025
7.2. Mandat à la Ville de Drummondville dans le cadre d’un regroupement intermunicipal en vue des services professionnels d’analyses de laboratoire pour les années 2025, 2026 et 2027
7.3. Offre de services professionnels d’architecture reçue en vue des travaux de réfection de l’enveloppe extérieure et de retrait du gaz naturel au pavillon Jean-Béliveau
7.4. Octroi d’un contrat pour la réparation des pompes de distribution U2 et U3 à l’usine d’eau potable Hamel
7.5. Soumissions reçues en vue des travaux de réfection du terrain de tennis du parc de l’Île
8. Capital humain
8.1. Prolongation d'une période probatoire d'un employé professionnel contractuel au poste d' « Agente de communication », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes
9. Règlements généraux
9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'imposition d'une compensation à l'égard de certains immeubles assujettis à des travaux d'entretien du ruisseau Noir, branche 34, et dépôt du projet de règlement
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 4, 6 et 8, rue Perreault
10.1.2. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 105, avenue Pie-X
10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 112, rue Belmont
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2024-03 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 704, rue Notre-Dame Ouest
10.3.2. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2024-04 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1055, boulevard des Bois-Francs Sud
10.3.3. Adoption de la résolution PPCMOI 2024-01 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2201, rue Notre-Dame Ouest
10.4. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.5. Règlements d’urbanisme
10.5.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019, le Règlement sur les conditions d'émission des permis de construction numéro 1265-2019 et le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.2. Adoption du projet de règlement numéro 1573-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019, le Règlement sur les conditions d'émission des permis de construction numéro 1265-2019 et le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 1267-2019
10.5.3. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.4. Adoption du projet de règlement numéro 1574-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2024
10.5.5. Adoption du Règlement numéro 1565-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. Gestion de l’espace public
11.1. Demande d'intervention dans le cours d'eau Cyrenne
11.1. Transport
11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à ajouter une case de stationnement pour les personnes à mobilité réduite dans le stationnement Demers
11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue des Pins
11.1.3. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Perreault
11.1.4. Recommandation du Comité des transports visant à autoriser les cyclistes à circuler sur une partie du trottoir du boulevard des Bois-Francs Nord
11.1.5. Recommandation du Comité des transports visant à autoriser les cyclistes à circuler sur une partie du trottoir de la rue Notre-Dame Est
11.1.6. Recommandation du Comité des transports visant à autoriser les cyclistes à circuler sur une partie du trottoir du boulevard Jutras Est
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.3.1. Autorisation d'un droit de passage dans le cadre de l'événement Défi-Vélo 2024 de la Maison des greffés Lina Cyr
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Autorisation pour la tenue d'un événement au parc Roger-Lussier et demande de fermeture de rue
11.4.2. Fermeture de rue en vue de la tenue d'une fête de voisins
11.4.3. Fermeture de rue en vue de la tenue d'une fête de voisins
11.4.4. Fermeture de rues pour l'événement VictoFest
11.4.5. Fermeture de rue en vue de la tenue de deux activités organisées par la Villa St-Georges
11.4.6. Fermeture de rues en vue de l'événement Rock la Cauze
11.4.7. Fermeture de rue dans le cadre d'un événement privé
12. Affaires juridiques
12.1. Acte de servitude de maintien en état d'empiétements mineurs concernant l'immeuble situé sur la rue de la Gare ainsi qu'une voie publique autrefois désignée comme étant la rue De Bigarré
12.2. Acte de modifications et de précisions de la convention d'emphytéose et de la convention de modification d'un bail emphytéotique concernant l'immeuble situé au numéro 150, rue Notre-Dame Est
12.3. Addenda au bail avec le Local skateparc Victoriaville
12.4. Protocole d'entente intervenu concernant la gestion des appariteurs et l'entretien du stade Rémi-Deshaies
12.5. Protocole d'entente intervenu pour le lignage des terrains sportifs extérieurs
12.6. Protocole d'entente intervenu concernant l'entretien des terrains de baseball municipaux
12.7. Fin du protocole d'entente relatif à la fourniture de services en gestion de la sécurité incendie avec la Ville de Princeville
12.8. Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 475, rue Notre-Dame Est
12.9. Acte de cession et de servitudes à intervenir concernant la rue de la Manufacture
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 31 mai 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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