Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 21 juin 2024

Séance ordinaire du 26 juin 2024 (19h)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - COMMUNICATIONS

3.1 - Message du préfet

4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 22 mai 2024

5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE

5.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de mai 2024

5.2 - Déclaration relative aux immeubles de la MRC pour répondre à la norme comptable SP 3280

5.3 - Avenant 3 à la convention d'aide financière d'Accès entreprise Québec - Autorisation de signature

6 - RESSOURCES HUMAINES

6.1 - Service de coaching pour les gestionnaires - Autorisation de dépense

7 - GESTION DU TERRITOIRE

7.1 - Aménagement

7.1.1 - Document sur les effets du règlement numéro 439 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'autorisation des habitations bifamiliales isolées sur les lots d'une superficie minimale de 4 000 mètres carrés dans le secteur des Trois-Lacs de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick situé à l'intérieur de l'affectation villégiature ainsi que diverses dispositions - Adoption

7.1.2 - Projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, afin d'élargir la permission d'usage de conteneurs - Adoption de l'avis de motion

7.1.3 - Projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, afin d'élargir la permission d'usage de conteneurs - Adoption du projet de règlement, du document sur les effets, des coordonnées de l'assemblée publique de consultation et de la demande d'avis auprès de la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation

7.1.4 - Règlement numéro XXX relatif au contrôle intérimaire visant à encadrer l'hébergement de travailleurs agricoles temporaires dans la zone agricole sur le territoire de la MRC d'Arthabaska - Adoption du règlement

7.1.5 - Inspection régionale

7.1.5.1 - Achat de logiciel de permis pour l'inspection régionale - Transfert de poste budgétaire pour le financement

7.1.6 - Émission de certificats de conformité

7.1.6.1 - Règlement numéro 1565-2024 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité

7.1.6.2 - Résolution numéro 349-06-24 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité

7.1.6.3 - Règlement numéro 370-2024 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Certificat de conformité

7.1.6.4 - Règlements numéro 005-2024, 006-2024, 007-2024, 008-2024 et 009-2024 de la Municipalité de Saint-Valère - Certificats de conformité

7.1.7 - Avis de la MRC d'Arthabaska

7.1.7.1 - Résolution numéro 280-05-24 de la Ville de Victoriaville - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.1.7.2 - Résolution numéro 345-06-24 de la Ville de Victoriaville - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.1.7.3 - Résolution numéro 2024-05-338 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska

7.2 - Gestion des cours d'eau

7.2.1 - Travaux d'entretien de la branche 9 de la rivière Noire, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire - Compétence commune

7.2.2 - Travaux d'entretien de la branche 49 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Compétence commune

7.2.3 - Travaux d'entretien du cours d'eau Labbé, en la Municipalité de Saint-Albert - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

7.2.4 - Travaux d'entretien du cours d'eau Hébert, en la Municipalité de Saint-Albert - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

7.2.5 - Travaux d'entretien du cours d'eau Morin, en la Municipalité du Canton de Ham-Nord - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux

7.2.6 - Travaux d'entretien de la branche 5 du cours d'eau Lemire-Aucoin, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.7 - Travaux d'entretien de la branche 8 de la rivière L'Abbé, en la Ville de Victoriaville - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.8 - Travaux d'entretien de la branche 40 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.9 - Travaux d'entretien de la branche 44 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère - Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

7.2.10 - Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel (lot #6 592 728), Ferme du Gambleur, en la Municipalité de Tingwick - Autorisation des travaux

7.2.11 - Travaux d'aménagement du cours d'eau Couture, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Délégation de compétence pour travaux de reprofilage

7.2.12 - Projet d'aménagement de la branche 2 du ruisseau Noir et du cours d'eau Naturel, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils

8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

8.1 - Entente financière pour le partenariat avec Éco Entreprise Québec (ÉEQ) portant sur le système modernisé de la collecte sélective - Autorisation de signature

8.2 - Centre de recherche et d'éducation à l'environnement régional (CRÉER) - Démantèlement des sièges d'auto pour enfants - Financement

8.3 - Programme ICI on recycle + - Autorisation des frais d'adhésion

8.4 - Projet de Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) révisé 2024-2031 - Adoption suite à la consultation publique

8.5 - Contrats de gestion des matières résiduelles 2024 - Ratification

8.6 - Contrat de revitalisation du logo de Gestrio - Signature du contrat

9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

9.1 - Table intersectorielle régionale - Saines habitudes de vie du Centre-du-Québec (TIR SHV) - Autorisation de signature

9.1.1 - Les P'tites Boîtes à Lunch - Projet « Écollation-2 »

9.1.2 - Corporation de développement communautaire des Bois-Francs (CDCBF) - Projet « Accès transport »

9.1.3 - Centre de femmes Parmi Elles - Projet « Groupe d'achat personnes ainées »

9.1.4 - Organisme de Récupération Anti-Pauvreté de l'Érable (ORAPÉ) - Projet « Distribution alimentaire »

9.2 - Déclaration d'engagement d'Intergénérations Québec - Signature

9.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets municipaux

9.3.1 - Municipalité de Saint-Rosaire - Projet « Aménagement d'un panneau d'affichage électronique »

9.3.2 - Ville de Daveluyville - Projet « Achat d'un congélateur commercial »

9.3.3 - Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick - Projet « Aménagement de la bibliothèque et de l'espace culturel »

9.3.4 - Municipalité du Canton de Ham-Nord - Projet « Amélioration des infrastructures au parc de la Relève »

9.3.5 - Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Projet « Amélioration de la visibilité du village »

9.3.6 - Municipalité de Saint-Valère - Projet « Aménagement nouveau parc municipal, secteur Croteau »

9.4 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets territoriaux

9.4.1 - Ville de Victoriaville - Appui pour les Jeux du Québec - Hiver 2028

9.4.2 - Parc linéaire des Bois-Francs - Plan d'entretien

9.4.3 - Corporation de développement communautaire des Bois-Francs (CDCBF) - Entente 2025-2027

9.5 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets régionaux

9.5.1 - ARDECQ - Modification au projet « Recrutement international Centre-du-Québec » et répartition de la dette du projet « Ma place ICI »

9.6 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 3

9.6.1 - Plan de mobilité durable - Adoption

9.7 - Entente de développement culturel 2021-23

9.7.1 - Politique culturelle de la MRC d'Arthabaska 2024-2034 – Adoption

10 - TRANSPORT COLLECTIF

11 - ÉVALUATION

12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE

13 - CORRESPONDANCE

14 - AFFAIRES NOUVELLES

15 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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