Avis public émis par Victoriaville le 9 août 2024
Séance ordinaire du 12 août (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. PRÉSENCES
2. PROPOS DU MAIRE
2.1 Propos du maire
3. ORDRE DU JOUR
3.1 Adoption de l'ordre du jour
4. PROCÈS-VERBAUX
4.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 2 juillet 2024
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1. CORRESPONDANCES
5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS
5.2.1 Dépôt du rapport d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations
5.3. PROCLAMATION
5.3.1 Proclamation de la Journée internationale de la jeunesse
5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE
6. FINANCES
6.1. COMPTES À PAYER
6.1.1 Liste des comptes pour le mois de juillet 2024 totalisant 18 866 420,63 $
6.2. TRÉSORERIE
6.2.1 Ratification de placement auprès de la Banque Nationale
6.2.2 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.3. SUBVENTIONS
6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT
6.4.1 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction des rues Victoria et Marchand et dépôt du projet de règlement
6.4.2 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction de la rue Levasseur et dépôt du projet de règlement
6.4.3 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction d'une partie de la rue des Appalaches et dépôt du projet de règlement
6.4.4 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1318-2019 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l’exécution des travaux de reconstruction globale de la rue du Curé-Suzor et de la reconstruction du stationnement du boulodrome et dépôt du projet de règlement
7. GESTION CONTRACTUELLE
7.1 Octroi de contrat pour des services professionnels d’ingénierie en vue de faire la liaison des réservoirs 1 et 3 et de la mise à niveau des trois réservoirs d’eau potable à l’usine d’eau potable Hamel
7.2 Octroi de contrats concernant l’acquisition d’une borne de recharge de 44 kilowatts (kW) dans le cadre d’un projet pilote pour l’installation d’une borne V2X (véhicule-à-tout)
7.3 Octroi de contrat pour la fourniture et l’installation d’un système de thermopompe pour l'entrepôt situé au numéro 1235, rue de L'Acadie
7.4 Octroi de contrat pour des services professionnels d’architecture en vue des travaux de mise à niveau de l’entrée électrique et du groupe électrogène à l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon
7.5 Octroi de contrat pour l'acquisition et l'installation de structures récréatives au parc Caroline
7.6 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'une pelle hydraulique compacte
7.7 Renouvellement du contrat d'assurance collective
8. CAPITAL HUMAIN
8.1 Statut de permanence d'une employée au poste professionnel de « Chargée de projets en génie », Division projets, au sein du Service des infrastructures
8.2 Statut de permanence d'un employé au poste cadre de « Conseiller stratégique en acquisition, fidélisation et développement des talents » au sein du Service du capital humain
8.3 Embauche d'une personne au poste permanent de « Technicien en génie civil », Division projets, au sein du Service des infrastructures
8.4 Création de la Division approvisionnement et du poste de « Chef de Division » Division approvisionnement, au sein du Service des finances
8.5 Renouvellement de contrat au poste professionnel contractuel d'« Agente de communication », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes
8.6 Confirmation d'une période probatoire d'un employé professionnel contractuel au poste d' « Agente de communication », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes
9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
9.1 Adoption du Règlement numéro 1578-2024 visant à modifier le Règlement numéro 1556-2024 instaurant un Programme de crédit de taxes foncières visant à favoriser la construction et la location annuelle de logements locatifs servant à des fins résidentielles
10. URBANISME
10.1. DÉROGATIONS MINEURES
10.1.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 968-978, boulevard des Bois-Francs Sud
10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)
10.3.1 Adoption du projet de résolution PPCMOI 2024-05 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1150, rue Notre-Dame Est
10.3.2 Adoption de la résolution PPCMOI 2024-03 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 704, rue Notre-Dame Ouest
10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)
10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME
10.5.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.5.2 Adoption du projet de règlement numéro 1577-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2024
10.5.3 Adoption du Règlement numéro 1566-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.4 Adoption du Règlement numéro 1574-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.5 Adoption du Règlement numéro 1575-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.6 Adoption du Règlement numéro 1576-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC
11.1. TRANSPORT
11.1.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie des rues des Chênes et Dunant
11.2. TOPONYMIE
11.2.1 Désignation du terrain de soccer François-Tardif
11.3. ÉVÈNEMENTS
11.4. FERMETURE DE RUE
11.4.1 Fermeture de rues et autorisation d'événement en vue de l'événement Victo et ses oies, une envolée artistique!
12. AFFAIRES JURIDIQUES
12.1 Ententes de partenariat à intervenir dans le cadre du programme Défis Innovation Québec concernant le développement d'un camion multiusage entièrement électrique
12.2 Entente à intervenir pour une concession alimentaire au pavillon du réservoir Beaudet
12.3 Autorisation de signature de la condition d'octroi de l'aide financière pour l'entente de développement culturel pour l'année 2024
12.4 Contribution au Fonds des municipalités pour la biodiversité
13. AFFAIRES NOUVELLES
14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
14.1 Interventions des membres du conseil
15. PÉRIODE DES QUESTIONS
15.1 Période des questions
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
16.1 Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 9 août 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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