Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 27 août 2024

Séance ordinaire du 28 août 2024 (19h00)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - COMMUNICATIONS

3.1 - Message du préfet

4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 26 juin 2024
4.2 - Service de gestion documentaire Constellio 2024-2025 - Ratification du renouvellement du Contrat de service
4.3 - Règlement no PROJET modifiant établissant le traitement des élus municipaux de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, les règles de remboursement de dépenses des élus municipaux, le traitement de tout membre non élu d'une commission ou d'un comité dont la constitution est prévue par la loi et l'allocation de dépenses des représentants de la société civile - Avis de motion et dépôt du projet de règlement
4.4 - Règlement no PROJET décrétant les modalités et conditions administratives et financières relatives à l'exercice du droit de retrait prévu au troisième alinéa de l'article 188 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, à l'égard de la compétence de la MRC concernant la production d'électricité au moyen de parcs éoliens - Avis de motion et dépôt du projet de règlement
4.5 - Règlement no PROJET édictant le Code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska - Avis de motion et dépôt du projet de règlement
4.6 - Déclaration de compétence de la MRC d'Athabaska sans droit de retrait en matière de transport collectif de personnes sur l'ensemble du territoire excluant la ville de Victoriaville et en transport collectif de personnes adapté sur l'ensemble du territoire - Avis d'intention

5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE

5.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de juin et juillet 2024

6 - RESSOURCES HUMAINES

7 - GESTION DU TERRITOIRE

7.1 - Aménagement
7.1.1 - Document sur les effets du règlement numéro 439 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant la modification des phases de développement au sein du périmètre urbain de la Ville de Daveluyville : Adoption
7.1.2 - Émission de certificat de conformité
7.1.2.1 - Règlement numéro 388-2024 de la Ville de Warwick : Certificat de conformité
7.1.2.2 - Règlement numéro 392-2024 de la Ville de Warwick : Certificat de conformité
7.1.2.3 - Résolution numéro 14 de la Ville de Warwick : Certificat de conformité
7.1.2.4 - Règlement numéro 2024-09 de la Ville de Kingsey Falls : Certificat de conformité
7.1.2.5 - Règlement numéro 2024-10 de la Ville de Kingsey Falls : Certificat de conformité
7.1.2.6 - Résolution PPCMOI 2024-03 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
7.1.2.7 - Résolution PPCMOI 2024-04 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
7.1.2.8 - Règlement numéro 1566-2024 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
7.1.2.9 - Règlement numéro 1573-2024 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
7.1.2.10 - Règlement numéro 1574-2024 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
7.1.2.11 - Règlement numéro 1575-2024 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
7.1.2.12 - Règlement numéro 1576-2024 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
7.1.2.13 - Règlement numéro 446 de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham: Certificat de conformité
7.1.2.14 - Règlement numéro 447 de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham: Certificat de conformité
7.1.2.15 - Règlement numéro 448 de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham: Certificat de conformité
7.1.2.16 - Règlement numéro 371-2024 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester : Certificat de conformité
7.1.2.17 - Règlement numéro 119-2024 de la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska: Certificat de conformité

7.2 - Foresterie
7.2.1 - Partenariat avec le Conseil régional de l'environnement du Centre-du-Québec (CRECQ) pour le dépôt d'un projet dans le cadre des Défis Innovation Québec en économie sociale : Autorisation pour le dépôt du projet et l'obtention du financement requis
7.2.2 - Programme d'aménagement durable des forêts (PADF) - Désignation de la MRC délégataire

8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

8.1 - Règlement no PROJET abrogeant le règlement numéro 355 édictant le Plan de gestion des matières résiduelles révisé : Avis de motion
8.2 - Mise en œuvre du Plan de gestion des matières résiduelles de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska - Caractérisation des matières résiduelles (mesure 25)
8.3 - Entente confiant à la municipalité diverses responsabilités à l'égard de la gestion des matières résiduelles sur son territoire et prévoyant leurs modalités d'application - Ville de Daveluyville
8.4 - Contrats de gestion des matières résiduelles - Ratification de l'application et renouvellement 2025

9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

9.1 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets municipaux
9.1.1 - Municipalité de Saint-Rosaire - Projet « Pour une meilleure sécurité,
soyons bien identifiés! »
9.1.2 - Municipalité de Saint-Rosaire - Projet « Diversité pour tous! Viens jouer! »
9.1.3 - Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Projet « Amélioration du parc »
9.1.4 - Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Projet « Amélioration de la visibilité des attraits du village »
9.2 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets territoriaux
9.2.1 - Cégep de Victoriaville - Campagne majeur de financement - Centre sportif
9.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets régionaux
9.3.1 - Entente sectorielle de développement en matière d'égalité entre les
femmes et les hommes 2024-2028 - Autorisation de signature
9.4 - Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS)
9.4.1 - ACSIS - Reddition des comptes 2023-2024 - Adoption
9.4.2 - ACSIS - Prolongation de projet
9.4.2.1 - Corporation de développement communautaire Drummond - Projet « Opération Cohabitation Sociale » - Avenant 5
9.4.2.2 - Corporation de développement communautaire Drummond -
Projet « Un pas de plus » - Avenant 1
9.4.2.3 - Comité environnemental de L'Érable - Projet « L'Érable, une
MRC Nourricière » - Avenant 3
9.4.2.4 - MRC de L'Érable - Projet « Portrait de l'état de la situation de l'habitation au Centre-du-Québec » - Avenant 3
9.4.2.5 - Association des groupes d'éducation populaire autonome
Centre-du-Québec - Projet « Table de travail sur l'inclusion numérique (TTIN) » - Avenant 3
9.4.3 - ACSIS - Modification de l'aide financière octroyée
9.4.3.1 - Office régional d'habitation de L'Érable - Projet « Vivre ensemble » - Avenant 4
9.4.3.2 - Table intersectorielle régionale en saines habitudes de vie du
Centre-du-Québec (TIR-SHV CQ) - Projet « Déploiement du portrait-diagnostic et de ses suites » - Avenant 3

10 - TRANSPORT COLLECTIF

11 - ÉVALUATION

12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE

12.1 - Rapport d'activités 2023 du Schéma de couverture de risques de la MRC d'Arthabaska - Adoption

13 - CORRESPONDANCE

14 - AFFAIRES NOUVELLES

15 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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