Avis public émis par Victoriaville le 30 août 2024
Séance ordinaire du 3 septembre (18h)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 12 août 2024
5. Administration générale
5.1. Correspondances
5.2. Dépôt des rapports
5.2.1. Adoption du rapport d'activités 2023 présenté au ministère de la Sécurité publique
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation du Mois de la sensibilisation au cancer de la prostate
5.3.2. Proclamation des Journées de la culture
5.4. Demandes au ministère
5.4.1. Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – volet Soutien, pour les travaux d’asphaltage 2025
5.4.2. Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale (PAVL) – volet Redressement, pour les travaux d’asphaltage 2025
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois d'août 2024 totalisant 8 128 844,00 $
6.2. Trésorerie
6.2.1. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.2.2. Ratification de placement auprès de la Banque Nationale
6.3. Subventions
6.4. Règlements d’emprunt
6.4.1. Adoption du Règlement numéro 1579-2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction des rues Victoria et Marchand
6.4.2. Adoption du Règlement numéro 1580-2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction de la rue Levasseur
6.4.3. Adoption du Règlement numéro 1581-2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction d'une partie de la rue des Appalaches
6.4.4. Adoption du Règlement numéro 1582-2024 modifiant le Règlement numéro 1318-2019 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l’exécution des travaux de reconstruction globale de la rue du Curé-Suzor et de la reconstruction du stationnement du boulodrome
7. Gestion contractuelle
7.1. Renouvellement de contrats concernant l'assurance logiciel sur les produits Microsoft
7.2. Offre de services professionnels reçue en vue d'assurer la conformité de la Ville dans la protection des renseignements personnels
7.3. Soumission reçue pour la fourniture d’oxygène pour l’alimentation des générateurs d’ozone à l’usine d’eau potable Hamel
7.4. Octroi de contrat pour des services professionnels d’ingénierie en vue des travaux d’aqueduc, d’égout et de voirie des rues Victoria et Marchand
7.5. Contrat de service à intervenir pour la répartition des appels incendie
8. Capital humain
8.1. Statut de permanence d'un employé cadre au poste de « Bibliothécaire », Division culture, au sein du Service du loisir, de la culture et du développement des communautés
8.2. Nomination par intérim au poste de « Directeur » au sein du Service de la gestion du territoire
8.3. Contrat à intervenir pour le poste de « Directeur général adjoint » au sein de la Direction générale
9. Règlements généraux
9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1257-2018 concernant la gestion contractuelle et dépôt du projet de règlement
9.2. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1258-2018 déléguant à certains fonctionnaires le pouvoir d'autoriser des dépenses et d'accorder des contrats en conséquence et dépôt du projet de règlement
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 968-978, boulevard des Bois-Francs Sud
10.1.2. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 27, rue Turgeon
10.1.3. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 5-9, rue de Bécancour
10.1.4. Demande de dérogation mineure concernant les immeubles situés aux numéros 385, 395 et 405, rue Gamache
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2024-06 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 747, boulevard Pierre-Roux Est
10.3.2. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2024-07 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 70, rue Lavoie Nord
10.3.3. Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2024-05 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 1150, rue Notre-Dame Est
10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)
10.4.1. Adoption d’un projet de résolution PPH 2024-01 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 61-67, rue Romulus
10.4.2. Adoption d’un projet de résolution PPH 2024-02 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 620, rue Notre-Dame Ouest
10.4.3. Adoption d'un projet de résolution PPH 2024-03 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 22, rue Octave
10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.6. Règlements d’urbanisme
10.6.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.6.2. Adoption du projet de règlement numéro 1583-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2024
10.6.3. Adoption du Règlement numéro 1577-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2024
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rues et autorisation pour la tenue de l'événement Épique coupe de feu 2025
12. Affaires juridiques
12.1. Levée du droit de préemption sur le lot numéro 2 473 978 du cadastre du Québec situé aux numéros 58-70, rue Notre-Dame Ouest
12.2. Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 3, rue Poitras
12.3. Conditions particulières complémentaires dans le cadre de l’entente promoteur pour le développement du secteur Cormier, phase 2
12.4. Convention d’aide financière à intervenir avec le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation dans le cadre du programme PRIMEAU 2023
12.5. Protocole d'entente à intervenir sur le fonctionnement du Service d’intervention d’urgence civil du Québec (SIUCQ)
12.6. Entente à intervenir avec la MRC d'Arthabaska pour autoriser le prolongement du réseau de fibre optique
12.7. Entente à intervenir concernant le prêt d'une parcelle de terrain sur la rue Fernando
12.8. Entente à intervenir dans le cadre de recherches dans le but d’accroître la résilience des municipalités face aux changements climatiques par l'intégration de solutions vertes et d'ingénierie
12.9. Entente à intervenir dans le cadre du projet de catalogue en ligne pour les articles promotionnels et corporatifs
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 30 août 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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