Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 12 septembre 2024

Séance ordinaire du 18 septembre 2024 (19 h)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - COMMUNICATIONS

• 3.1 - Message du préfet

4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

• 4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 28 août 2024
• 4.2 - Règlement numéro 444 édictant le Code d'éthique et de déontologie des employés de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska - Adoption
• 4.3 - Règlement numéro 445 décrétant les modalités et conditions administratives et financières relatives à l'exercice du droit de retrait prévu au troisième alinéa de l'article 188 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, à l'égard de la compétence de la MRC concernant la production d'électricité au moyen de parcs éoliens - Adoption
• 4.4 - Accès à GALA et BANQ - Délégation et autorisation d'accès au personnel du greffe
• 4.5 - Nomination des représentants au sein des comités de la MRC et de divers organismes

5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE

• 5.1 - Entente d'autorisation de prolongement de la fibre optique - Ville de Victoriaville - Autorisation de signature

6 - RESSOURCES HUMAINES

7 - GESTION DU TERRITOIRE

• 7.1 - Aménagement

7.1.1 - Convention d'aide afin de soutenir la mise à jour du Schéma d'aménagement et de développement (SAD) ainsi que l'intégration des nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire : Signification d'intérêt

8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

• 8.1 - Règlement numéro 446 modifiant le règlement numéro 355 édictant le Plan de gestion des matières résiduelles : Adoption

9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

• 9.1 - Rapport de la direction du département du développement des communautés
• 9.2 - Plan d'action territorial concerté en immigration 2022-2025 - Dépenses - Action 5.3
• 9.3 - FONDS RÉGION ET RURALITÉ VOLET 3 - SIGNATURE INNOVATION

9.3.1 - Fonds régions et ruralité - Volet 3 « Signature innovation » - Adoption des modalités de dépenses des sommes et des formulaires de dépôt de projet

• 9.4 - Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS) - Prolongation de projet

9.4.1 - Ville de Drummondville - Projet « Drummondville, au coeur des priorités!, phase 2 » - Avenant 3

10 - TRANSPORT COLLECTIF

• 10.1 - Budget transport collectif et adapté - Achat sièges d'auto pour les autobus
• 10.2 - Transport collectif et adapté - Demande de subvention au PAGTC
• 10.3 - Transport collectif et adapté - Demande de subvention au PADTC volet II

11 - ÉVALUATION
12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE
13 - CORRESPONDANCE
14 - AFFAIRES NOUVELLES
15 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

  Liste des avis publics