Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 11 octobre 2024

Séance ordinaire du 16 octobre 2024 (19 h)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - COMMUNICATIONS

• 3.1 - Message du préfet
• 3.2 - La grande semaine des tout-petits - Proclamation
• 3.3 - Semaine nationale des proches aidants - Proclamation

4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

• 4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 18 septembre 2024
• 4.2 - Calendrier des séances ordinaires du Conseil et des ateliers de travail du Conseil de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2025
• 4.3 - Règlement numéro 447 établissant le traitement des élus municipaux de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, les règles de remboursement de dépenses des élus municipaux, le traitement de tout membre non élu d'une commission ou d'un comité dont la constitution est prévue par la loi et l'allocation de dépenses des représentants de la société civile - Adoption du règlement

5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE

• 5.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois d'août 2024
• 5.2 - Aide financière dans le cadre du volet Plan d'intervention du programme d'aide à la voirie locale - Autorisation de signature
• 5.3 - Modification des conditions d'un prêt consenti à la SDDA - Mandat et autorisation

6 - RESSOURCES HUMAINES

• 6.1 - Implantation d'une nouvelle grille salariale pour les employés syndiqués et les cadres - Autorisation de signature

7 - GESTION DU TERRITOIRE

• 7.1 - Aménagement
  • 7.1.1 - Règlement numéro 448 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'autorisation d'un garage en affectation agricole dans la Ville de Kingsey Falls, de créer une zone de conservation en zone agricole dans la Municipalité de Saint-Rosaire et de clarifier les normes concernant la fourniture de services d'utilité publique - Adoption du règlement
  • 7.1.2 - Règlement numéro 449 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, afin d'élargir la permission d'usage de conteneurs - Adoption du règlement
  • 7.1.3 - Émission de certificats de conformité
    • 7.1.3.1 - Règlement numéro 126 de la Ville de Daveluyville - Certificat de conformité
    • 7.1.3.2 - Règlement numéro 127 de la Ville de Daveluyville - Certificat de conformité
    • 7.1.3.3 - Règlement numéro 129 de la Ville de Daveluyville - Certificat de conformité
    • 7.1.3.4 - Règlement numéro 1577-2024 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
    • 7.1.3.5 - Règlement numéro 2024-226 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick- Certificat de conformité
    • 7.1.3.6 - Règlement numéro 2024-452 de la Municipalité de Saint-Samuel - Certificat de conformité
• 7.2 - Foresterie
  • 7.2.1 - Appui à l'analyse par le gouvernement du Québec de la proposition de création d'une aire protégée sur les terres publiques se trouvant sur les terres publiques de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire dans la MRC d'Arthabaska
  • 7.2.2 - Appui à l'analyse par le gouvernement du Québec de la proposition de création d'une aire protégée sur les terres publiques se trouvant sur les terres publiques de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens dans la MRC d'Arthabaska
• 7.3 - Gestion des cours d'eau
  • 7.3.1 - Travaux d'aménagement du cours d'eau Naturel traversant la rue des Peupliers en la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Choix d'ingénieur pour la conception des plans et profils

8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

• 8.1 - Règlement no PROJET limitant la mise en décharge et l'incinération sur le territoire de la MRC d'Arthabaska de matières résiduelles provenant de l'extérieur de son territoire - Avis de motion et dépôt

9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

• 9.1 - Fonds pour la semaine québécoise des rencontres interculturelles 2024 - Dépôt de projets
• 9.2 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets municipaux
  • 9.2.1 - Maddington Falls - Projet « Sécurité dans les sentiers, toile solaire et rangement »
  • 9.2.2 - Saint-Christophe-d'Arthabaska - Projet « Éclairage du parc Jimmy »
• 9.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets territoriaux
  • 9.3.1 - Politique jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Budget Conseil jeunesse 2024
  • 9.3.2 - Destination pour tous

10 - TRANSPORT COLLECTIF

• 10.1 - Transport collectif - Mandat à un procureur pour la transition organisationnelle

11 - ÉVALUATION
12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE
13 - CORRESPONDANCE
14 - AFFAIRES NOUVELLES
15 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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