Avis public émis par Victoriaville le 29 novembre 2024

Séance ordinaire du 2 décembre (18h)

Texte légal

1. Présences

2. Propos du maire

2.1. Propos du maire

3. Ordre du jour

3.1. Adoption de l'ordre du jour

4. Procès-verbaux

4.1. Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 4 novembre 2024 et d'un procès-verbal de correction

5. Administration générale

5.1. Correspondances

5.2. Dépôt des rapports

5.2.1. Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal

5.2.2. Dépôt des certificats d'enregistrement de divers règlements d'emprunt

5.2.3. Dépôt du registre des déclarations de dons en vertu de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale

5.3. Proclamation

5.3.1. Proclamation de la Journée internationale des personnes handicapées

5.4. Demandes au ministère

6. Finances

6.1. Comptes à payer

6.1.1. Liste des comptes pour le mois de novembre 2024 totalisant 24 890 065,33 $

6.2. Trésorerie

6.2.1. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.2.2. Autorisation de dépenses en vue de l'entretien et du soutien des applications des logiciels Unicité, MegaEval et Territoire

6.2.3. Modifications à être apportées au Règlement d'emprunt numéro 1580-2024

6.3. Subventions

6.3.1. Demandes d'aide financière de soutien aux organismes admis à la reconnaissance municipale

6.3.2. Demandes d'aide financière pour divers organismes venant en aide aux personnes en situation de handicap (ARLPHCQ)

6.3.3. Demande d'aide financière concernant l'événement Victofest 2025

6.3.4. Participation financière au projet d'embellissement d'un parc-école du Centre de services scolaire des Bois-Francs

6.3.5. Aide financière à Destination Entreprise en vue de la réalisation du plan de promotion Destination Victoriaville

6.3.6. Demande d'aide financière à être formulée auprès d'Arbres Canada dans le cadre du programme Opération Renouvert

6.3.7. Demande d'aide financière à être formulée auprès d'Arbres Canada dans le cadre du programme Subventions d'arbres communautaires, volet Communautés Formid'arbres

6.4. Règlements d’emprunt

7. Gestion contractuelle

7.1. Annulation de l'appel d'offres concernant les services professionnels de production, d'opérations et de communications dans le cadre du Forum du développement durable des municipalités 2025

7.2. Résiliation d’une partie du contrat octroyé dans le cadre des travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie dans le secteur de la rue Cormier

8. Capital humain

8.1. Embauche d'une personne au poste permanent temps partiel (9 H 00) de « Préposée à la bibliothèque », Division culture, au sein du Service du loisir, de la culture et du développement des communautés

8.2. Nomination au poste de « Directeur » au sein du Service de la gestion du territoire

8.3. Embauche d'une personne au poste professionnel de « Conseillère en urbanisme », Division planification et patrimoine au sein du Service de la gestion du territoire

8.4. Statut de permanence d'un employé cadre au poste de « Coordonnateur » secteur eau potable, Division traitement des eaux, au sein du Service des infrastructures

8.5. Abolition d'un poste permanent régulier d'« Adjointe administrative » au sein du Service de sécurité incendie

8.6. Convention collective intervenue entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des employé.e.s municipaux de la Ville de Victoriaville – SCFP, section locale 5493

9. Règlements généraux

9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement remplaçant le Règlement numéro 1390-2021 concernant la Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales Charles-Édouard-Mailhot et Alcide-Fleury et dépôt du projet de règlement

9.2. Avis de motion à être donné d'un règlement remplaçant le Règlement numéro 1569-2024 concernant le Programme de transition énergétique des industries, commerces et institutions (ICI) et dépôt du projet de règlement

9.3. Adoption du Règlement numéro 1585-2024 remplaçant le Règlement numéro 1333-2020 établissant un Programme d'aide financière pour la rectification des raccordements inversés

9.4. Adoption du Règlement numéro 1597-2024 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers

10. Urbanisme

10.1. Dérogations mineures

10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

10.3.1. Adoption de la résolution PPCMOI 2024-08 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 660, rue Notre-Dame Ouest

10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)

10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.6. Règlements d’urbanisme

11. Gestion de l’espace public

11.1. Transport

11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue du Curé-Suzor

11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Piché

11.2. Toponymie

11.2.1. Désignation de la rue du Docteur-Langelier

11.3. Évènements

11.3.1. Demande d'autorisation formulée par La Sécurité alimentaire pour faire de la sollicitation sur la voie publique dans le cadre de la Grande guignolée de Noël

11.4. Fermeture de rue

12. Affaires juridiques

12.1. Nomination de deux membres au sein du Conseil de l'Ordre Victorien

12.2. Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 31, rue Lactantia

12.3. Entente à intervenir pour l'attribution par la MRC d'Arthabaska d'une aide financière pour la réalisation de la Finale des Jeux du Québec à l'hiver 2028

12.4. Entente de partenariat à intervenir dans le cadre du Projet pilote La Serre + concernant le surcyclage des eaux usées industrielles

12.5. Renouvellement de l'entente de développement culturel pour 2025-2027

12.6. Adoption de la Démarche en gestion des actifs municipaux en eau

13. Affaires nouvelles

14. Intervention des membres du conseil

14.1. Interventions des membres du conseil

15. Période des questions

15.1. Période des questions

16. Levée de la séance

16.1. Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 29 novembre 2024

La greffière,

ROSANE ROY

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