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Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 13 février 2025

Séance ordinaire du 19 février (19 h)

Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska de la séance du 19 février 2025.


Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - COMMUNICATIONS

  • 3.1 - Message du préfet

4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 20 novembre et 11 décembre 2024
  • 4.2 - Dépôt de la liste des municipalités de la MRC d'Arthabaska incluant la population et le nombre de votes par municipalité

5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE

  • 5.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de novembre et décembre 2024
  • 5.3 - Addenda aux ententes de services professionnels en géomatique, en informatique, en fibre optique et au Schéma de couverture de risques en sécurité incendie avec la Ville de Victoriaville - 2025 - Autorisation de signature
  • 5.4 - Achat d'un véhicule utilitaire - Autorisation

6 - RESSOURCES HUMAINES

7 - GESTION DU TERRITOIRE

  • 7.1 - Aménagement
    • 7.1.1 - Schéma d'aménagement et de développement
      • 7.1.1.1 - Document sur les effets du règlement numéro 448 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'autorisation d'un garage en affectation agricole dans la Ville de Kingsey Falls, de créer une zone de conservation en zone agricole dans la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire et de clarifier les normes concernant la fourniture de services d'utilité publique - Adoption
      • 7.1.1.2 - Document sur les effets du règlement numéro 449 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, afin d'élargir la permission d'usage de conteneurs - Adoption
    • 7.1.2 - Émission de certificats de conformité
      • 7.1.2.1 - Résolution PPCMOI 2024-08 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
      • 7.1.2.2 - Résolution PPH 2025-01 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
      • 7.1.2.3 - Règlement numéro 2024-13 de la Ville de Kingsey Falls - Certificat de conformité
      • 7.1.2.4 - Règlement numéro 60-7 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Certificat de conformité
      • 7.1.2.5 - Règlement numéro 61-22 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Certificat de conformité
      • 7.1.2.6 - Règlement numéro 405-01 de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick - Certificat de conformité
      • 7.1.2.7 - Règlement numéro 395-2024 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
    • 7.1.3 - Avis de la MRC d'Arthabaska
      • 7.1.3.1 - Entente relative à la communication de renseignements de nature personnelle et confidentielle à une MRC dans le but de favoriser le développement des activités agricoles ou la protection du territoire agricole
      • 7.1.3.2 - Résolution numéro 24-1209 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton – Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
      • 7.1.3.3 - Résolution numéro 2024-12-254 de la Ville de Daveluyville - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
      • 7.1.3.4 - Demande de remboursement de l'avis juridique de Saint-Christophe-d'Arthabaska concernant les couloirs riverains
    • 7.1.4 - Recommandation de la MRC d'Arthabaska
      • 7.1.4.1 - Adoption de la recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec relativement à la demande d'autorisation adressée par le ministère des Transports du Québec à des fins d'aliénation d'une partie des lots 5 499 226, 5 499 207, 5 500 972 et 5 500 245 du cadastre du Québec pour des travaux de remplacement de ponceaux sur la route 116 à Kingsey Falls
    • 7.1.5 - Comité consultatif agricole (CCA) - Nomination d'un membre au sein du comité à titre de représentant de l'UPA
    • 7.1.6 - Plan de développement de la zone agricole (PDZA) révisé de la MRC d'Arthabaska - Adoption
    • 7.2 - Gestion des cours d'eau
      • 7.2.1 - Acte de répartition
      • 7.2.1.1 - Travaux d'entretien du ruisseau Landry-Lemire, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton : Compétence commune - Acte de répartition
      • 7.2.1.2 - Travaux d'entretien de la branche 1 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton : Compétence commune - Acte de répartition
      • 7.2.1.3 - Travaux d'entretien de la branche 3 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton : Compétence commune - Acte de répartition
      • 7.2.1.4 - Travaux d'entretien de la branche 4 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton : Compétence commune - Acte de répartition
      • 7.2.1.5 - Travaux d'entretien de la branche 40 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune - Acte de répartition
      • 7.2.1.6 - Travaux d'entretien de la branche 44 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune - Acte de répartition
      • 7.2.1.7 - Branche 52 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune - Acte de répartition
      • 7.2.1.8 - Branche 53 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère : Compétence commune - Acte de répartition
      • 7.2.1.9 - Travaux d'entretien du cours d'eau Bergeron, en la Municipalité de Saint-Valère - Acte de répartition
      • 7.2.1.10 - Travaux d'entretien du cours d'eau Morin, en la Municipalité du Canton de Ham-Nord - Acte de répartition
      • 7.2.1.11 - Travaux d'entretien de la branche 16 du cours d'eau Desrochers, en la Ville de Warwick - Acte de répartition
      • 7.2.1.12 - Travaux d'entretien du cours d'eau Labbé, en la Municipalité de Saint-Albert - Acte de répartition
      • 7.2.1.13 - Travaux d'entretien du ruisseau à Martin et sa branche 3, en la Municipalité de Saint-Albert - Acte de répartition
      • 7.2.1.14 - Travaux d'entretien d'un cours d'eau naturel (Ferme Gambleur), en la Municipalité de Tingwick - Acte de répartition
  • 7.2.2 - Travaux cours d'eau
    • 7.2.2.1 - Travaux d'entretien de la rivière Desrosiers, en la Ville de Warwick
    • 7.2.2.2 - Travaux d'entretien du cours d'eau Albert, en la Municipalité de Saint-Albert
    • 7.2.2.3 - Travaux d'entretien de la branche 4 de la rivière Gosselin, en la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska
    • 7.2.2.4 - Travaux d'entretien de la branche 3 du cours d'eau Lemire-Aucoin, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune
    • 7.2.2.5 - Travaux d'entretien des branches 17 et 18 de la rivière Sans Nom, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune
    • 7.2.2.6 - Travaux d'aménagement d'un cours d'eau Naturel situé sur les lots 5 144 307 et 5 144 352, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Autorisation des travaux

8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

  • 8.1 - Poursuite de la campagne d'information, de sensibilisation et d'éducation (ISÉ) en gestion des matières résiduelles (GMR) - Octroi de contrat
  • 8.2 - Développement du projet d'escouade verte en gestion des matières résiduelles (GMR) - Octroi de contrat

9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

  • 9.1 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets municipaux
    • 9.1.1 - Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick - Projet « Bonification de l'aménagement de deux parcs municipaux »
    • 9.1.2 - Municipalité de Maddington Falls - Projet « Bancs de parc pour les sentiers »
    • 9.1.3 - Ville de Daveluyville - Projet « Achat et installation de bollards et de bancs »
    • 9.1.4 - Ville de Victoriaville - Projet « Réfection d'infrastructure dans le cadre des Jeux du Québec »
  • 9.2 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Projets territoriaux
    • 9.2.1 - Balade gourmande - Demande de partenariat pour la 25e édition
  • 9.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Fonds de la planification stratégique
    • 9.3.1 - Fonds jeunesse - Projets
  • 9.4 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Régional
    • 9.4.1 - Entente sectorielle de développement social dans la région du Centre-du-Québec 2025-2028 - Autorisation
  • 9.5 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Résiduel de l'enveloppe 2020-2025
    • 9.5.1 - Diffusion de la nouvelle image de marque de la MRC d'Arthabaska
    • 9.5.2 - Résiduel des fonds engagés pour le volet en immigrations - Honoraire chargée de projets

10 - TRANSPORT COLLECTIF

  • 10.1 - Infrastructure Canada - Fonds pour les solutions de transport en commun en milieu rural - Volet immobilisation
  • 10.2 - Subvention du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD) - Demande de report de subvention pour la réalisation d'une enquête origine destination
  • 10.3 - Transport - Ajustement de l'horaire de service 2025

11 - ÉVALUATION

12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE

  • 12.1 - Couverture cellulaire au Québec - Résolution d'appui

13 - CORRESPONDANCE

  • 13.1 - Demande au gouvernement du Québec pour l'indexation des programmes financiers

15 - PÉRIODE DE QUESTIONS

16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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