Avis public émis par Victoriaville le 14 mars 2025

Séance ordinaire du 17 mars (18h)

Texte légal

1. Présences

2. Propos du maire

2.1. Propos du maire

3. Ordre du jour

3.1. Adoption de l'ordre du jour

4. Procès-verbaux

4.1. Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 3, 10 et 24 février 2025 et d'un procès-verbal de correction

5. Administration générale

5.1. Correspondances

5.1.1. Résolution d'appui à la Ville de Blainville

5.2. Dépôt des rapports

5.2.1. Dépôt de la liste des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des conseillers autorisés en 2024

5.2.2. Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2024 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

5.3. Proclamation

5.3.1. Proclamation de la Semaine québécoise de la déficience intellectuelle

5.4. Demandes au ministère

6. Finances

6.1. Comptes à payer

6.1.1. Liste des comptes pour le mois de février 2025 totalisant 24 249 580,54$

6.2. Trésorerie

6.2.1. Hausse de la limite globale des cartes de crédit

6.3. Subventions

6.3.1. Recommandation du Comité loisir, culture et développement des communautés concernant les demandes d'aide financière aux organismes

6.3.2. Augmentation de l'aide financière dans le cadre de l'entente de service avec Répit Jeunesse pour l'année 2025

6.3.3. Appel de projets 2025 « Aménagement de jardins comestibles à partager »

6.4. Règlements d’emprunt

7. Gestion contractuelle

7.1. Octroi de contrats pour l’acquisition du matériel permettant l’installation d’une borne de recharge de 44 kilowatts (kW)

7.2. Octroi de contrat pour des services professionnels d’architecture pour la conception des plans et devis en vue des travaux de mise à niveau des équipements de chauffage à l’usine d’eau potable Hamel

7.3. Octroi du volet 3 du contrat de services professionnels d’ingénierie en vue des travaux de réfection de l’enveloppe extérieure et de retrait du gaz naturel au pavillon Jean-Béliveau

7.4. Soumissions reçues en vue des travaux de réfection de l’enveloppe extérieure et de retrait du gaz naturel au pavillon Jean-Béliveau

7.5. Octroi de contrat pour le soufflage de neige

8. Capital humain

8.1. Lettres d'entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Syndicat des pompiers et pompières du Québec, section locale de Victoriaville, SCFP 7102

8.2. Dépôt de la liste des mouvements de personnel

9. Règlements généraux

9.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement

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10. Urbanisme

10.1. Dérogations mineures

10.1.1. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 13, rue de l'Entente

10.1.2. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 40, rue J.-Aurèle-Roux

10.1.3. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 28-30, rue Saint-Henri

10.1.4. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 129, rue Olivier

10.1.5. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 20, rue Alain

10.1.6. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 145, rue Olivier

10.1.7. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 19-21, rue Laurier Est

10.1.8. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 917, boulevard des Bois-Francs Sud

10.1.9. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 8 rue Saint-François

10.1.10. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 138, rue Saint-Jean-Baptiste

10.1.11. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 200, rue Désiré

10.1.12. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1128, rue des Pinsons

10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale

10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

10.3.1. Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2025-01 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 3-5, rue de Versailles

10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)

10.4.1. Adoption d’un projet de résolution PPH 2025-02 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 1274, rue Notre-Dame Est

10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.6. Règlements d’urbanisme

11. Gestion de l’espace public

11.1. Transport

11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Piché

11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Sainte-Victoire

11.2. Toponymie

11.3. Évènements

11.4. Fermeture de rue

11.4.1. Fermeture de rue pour l'événement Fromages, Bouffe & Traditions

11.4.2. Demande d'autorisation d'un droit de passage dans le cadre de l'événement La Randonnée Jimmy Pelletier 2025

11.4.3. Demande de droit de passage et d'autorisation d'événement dans le cadre de l'événement Défi des Appalaches

12. Affaires juridiques

12.1. Projet d'acte de vente à intervenir concernant un immeuble situé la rue Archibald-Campbell

12.2. Entente intermunicipale à intervenir relative à l'établissement d'un partenariat avec l'Université du Québec à Trois-Rivières

12.3. Entente à intervenir concernant l'acquisition des équipements dans le cadre du projet pilote de la Serre+

12.4. Protocole d'entente à intervenir concernant la location de l'immeuble situé au numéro 2, rue Drouin

12.5. Renouvellement de l'entente de gestionnaire de formation avec l'École nationale des pompiers du Québec (ENPQ)

12.6. Demande d'intervention dans le cours d'eau Tourigny

12.7. Demande d'intervention dans la branche 16 de la rivière Noire

12.8. Création du Comité de sélection de l'oeuvre d'art du complexe multifonctionnel au parc Terre-des-Jeunes et nomination des membres

12.9. Désignation des membres siégeant sur le Comité stratégique en développement durable

12.10. Désignation de la responsable des personnes désignées auprès de la Société de l'assurance automobile du Québec

12.11. Levée du droit de préemption sur le lot numéro 2 474 072 du cadastre du Québec situé aux numéros 30-48, rue Saint-Jean-Baptiste

13. Affaires nouvelles

14. Intervention des membres du conseil

14.1. Interventions des membres du conseil

15. Période des questions

15.1. Période des questions

16. Levée de la séance

16.1. Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 14 mars 2025

La greffière,

ROSANE ROY

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