Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 24 mars 2025
Séance ordinaire du 26 mars (19 h)
Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska de la séance du 26 mars 2025.
Texte légal
1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE
2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3 - COMMUNICATIONS
- 3.1 - Message du préfet
- 3.2 - Semaine de l'action bénévole 2025 - Proclamation
4 - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES
- 4.1 - Adoption des procès-verbaux - Séance ordinaire du Conseil du 19 février 2025
5 - ADMINISTRATION ET TRÉSORERIE
- 5.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de janvier 2025
- 5.2 - Parc Linéaire des Bois-Francs - Programme d'aide financière aux infrastructures de transport actif (Véloce III) - Volet 3 - Entretien de la route verte et de ses embranchements - Rapport des travaux 2023-2024
6 - RESSOURCES HUMAINES
7 - GESTION DU TERRITOIRE
- 7.1 - Aménagement
- 7.1.1 - Règlement numéro 460 modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement visant à permettre les reboisements compensatoires dans les municipalités contigües moins boisées, à mettre à jour le régime de sanctions et à modifier diverses définitions - Adoption du règlement
- 7.1.2 - Émission de certificats de conformité
- 7.1.2.1 - Règlement numéro 2025-002 de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine - Certificat de conformité
- 7.1.2.2 - Règlement numéro 64-6 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Certificat de conformité
- 7.1.3 - Avis de la MRC d'Arthabaska
- 7.1.3.1 - Résolution numéro 2025-02-553 de la Municipalité de Saint-Samuel - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
- 7.1.3.2 - Résolution numéro 2025-02-033 de la Municipalité de Tingwick - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
- 7.1.4 - Demande d'appui
- 7.1.4.1 - MRC des Pays-d'en-Haut - Demande de modification à l'article 245.1 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme concernant la communication aux propriétaires - Demande d'appui
- 7.2 - Gestion des cours d'eau
- 7.2.1 - Acte de répartition
- 7.2.1.1 - Travaux d'entretien de la branche 24 du cours d'eau Desrochers, en la Ville de Warwick - Acte de répartition
- 7.2.1.2 - Travaux d'entretien du cours d'eau Hébert, en la Municipalité de Saint-Albert - Acte de répartition
- 7.2.1.3 - Travaux d'entretien de la branche 5 du cours d'eau Lemire-Aucoin, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune - Acte de répartition
- 7.2.1.4 - Travaux d'entretien de la branche 8 de la rivière L'Abbé, en la Ville de Victoriaville - Compétence commune - Acte de répartition
- 7.2.2 - Travaux cours d'eau
- 7.2.2.1 - Travaux d'entretien de la branche 13 du ruisseau à Martin, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Autorisation des travaux
- 7.2.2.2 - Travaux d'entretien de la branche 166 de la rivière Desrosiers, en les Municipalités de Sainte-Élizabeth-de-Warwick et Saint-Albert - Autorisation des travaux
- 7.2.2.3 - Travaux d'entretien du cours d'eau Lemire-Aucoin, en la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Compétence commune - Autorisation des travaux
- 7.2.1 - Acte de répartition
- 7.3 - Plan régional des milieux humides, hydriques et naturels (PRMHHN) - Adoption finale
- 7.4 - Convention d'aide financière dans le cadre du Programme de mise en oeuvre des plans régionaux des milieux humides et hydriques (PRMHH) - Ratification
8 - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
- 8.1 - Addenda au contrat de collecte et transport pour les 21 municipalités de la MRC d'Arthabaska - Autorisation de signature
- 8.2 - Addenda au contrat de traitement des matières pour les municipalités participantes de la MRC d'Arthabaska - Autorisation de signature
9 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
- 9.1 - Fonds régions et ruralité (FRR) Volet 2 (2020-2025)
- 9.1.1 - FRR V2 - Priorités annuelles d'intervention - Adoption
- 9.1.2 - FRR V2 - Politique soutien aux entreprises - Mise à jour
- 9.1.3 - FRR V2 (2020-2025) - Dépôt et adoption du rapport d'activité et de la reddition de compte 2024
- 9.2 - Fonds régions et ruralité (FRR) Volet 2 (2020-2025) - PDZA
- 9.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) Volet 2 - Projet régional
- 9.3.1 - Développement économique, social et culturel - Espace régional d'accélération de la croissance du Centre-du-Québec (ERAC) - Autorisation
- 9.4 - Fonds régions et ruralité (FRR) Volet 2 - Fonds de la planification stratégique
- 9.4.1 - Destination Entreprise Victoriaville et sa région - Identité rurale et gourmande
- 9.4.2 - Ratification des fonds engagés pour le volet en immigration - Honoraire chargée de projets
- 9.5 - Fonds régions et ruralité (FRR) Volet 2 - Sommes résiduelles
- 9.5.1 - Musée Laurier - Les 1ers dimanche du mois gratuit
- 9.5.2 - Projet de réalisation d'un inventaire du patrimoine bâtit pour l'ensemble du territoire de la MRC d'Arthabaska
- 9.5.3 - Projet de mobilisation et de sensibilisation de l'ensemble de la communauté du territoire de la MRC d'Arthabaska à la préservation du couvert forestier existant et à la favorisation du reboisement.
- 9.5.4 - Projet de mobilisation et de sensibilisation de l'ensemble des citoyens et des élus municipaux de la MRC d'Arthabaska aux nouvelles orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) afin de permettre la planification et le développement du territoire
- 9.5.5 - Projet de démarrage d'un programme de rétribution financière régionale aux producteurs agricoles visant à permettre la conservation de milieux naturels et assurer une protection environnementale
- 9.5.6 - Financement pour un portrait sur l'immigration sur le territoire de la MRC d'Arthabaska - Autorisation de dépôt
- 9.5.7 - Programme d'appui aux collectivités (PAC) - Dépôt
- 9.5.8 - Répartition de l'enveloppe fin de l'entente 2020-2025
- 9.5.9 - Résiduel de l'enveloppe 2020-2025 en Transport collectif et adapté
- 9.6 - Fonds régions et ruralité (FRR) Volet 2 - Projets municipaux
- 9.6.1 - Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens - Projet « Mise à niveau environnemental » - Addenda
- 9.6.2 - Municipalité de Saints-Martyrs-Canadiens - Projet « Village et organismes communicateurs » - Addenda
- 9.7 - Fédération québécoise des Municipalités - Projet au programme Accueillir en Français - Autorisation de dépôt
- 9.8 - Mesure transitoire et élaboration d'un plan d'action concerté en immigration dans le cadre du Programme d'Appui aux Collectivités (PAC) du MIFI - Autorisation de dépôt
10 - TRANSPORT COLLECTIF
- 10.1 - Transport collectif et adapté - Convention d'aide financière maximale de 17 400 $ du MTMD - Adoption
11 - ÉVALUATION
12 - SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIVILE
13 - CORRESPONDANCE
14 - AFFAIRES NOUVELLES
15 - PÉRIODE DE QUESTIONS
16 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE
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