Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 5 novembre 2020

Séance ordinaire du Comité administratif du 10 novembre 2020 (11h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal

3.1. Séance ordinaire du Comité administratif du 29 septembre 2020

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Budget 2021

4.2. Tenue des séances et des rencontres en mode virtuel - Mois de novembre et décembre 2020

4.3.  Gestion des programmes de l'amélioration de l'habitat de la Société d'habitation du Québec - Autorisation de signature d'un contrat de services avec la MRC Nicolet-Yamaska

4.4. FLI - Autorisation de signature "Avenant 2020-1" au contrat de prêt portant sur l'augmentation du prêt consenti à la MRC et "Avenant 2020-2" portant sur le délai supplémentaire pour remboursement

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1. Autorisation de circuler sur le territoire de la MRC d'Arthabaska - Projet de Service d'accompagnement aux producteurs pour une meilleure gestion des cours d'eau et des bandes riveraines (UPA et MRC Centre-du-Québec)

5.2. Gestion des cours d'eau

5.2.1. Autorisation des signataires pour tout contrat relatif à l'entretien d'un cours d'eau avec le ministère des Transports du Québec (MTQ)

5.2.2. Contrat d'entretien de cours d'eau Hébert et de son embranchement Champagne avec le ministère des Transports du Québec numéro de dossier 6407-20-0001

5.3. Foresterie

5.3.1. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Cas d'infraction / Nomination d'un procureur -Dossier EC.30 Arch. # 4093

5.3.2. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Cas d'infraction / Nomination d'un procureur -Dossier EC.30 Arch. # 4092

5.3.3. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 Arch. # 029 et 4037

5.3.4. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Dossier EC.30 Arch. # 3526

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Plan de développement de la zone agricole (PDZA)

6.1.1. Entente avec la Corporation de développement économique de Victoriaville et sa région (CDEVR) - Réalisation de projets

6.1.2. Projet "Accroître l'approvisionnement de produits bioalimentaires québécois dans les institutions publiques et privées de la MRC d'Arthabaska sur la base d'une approche territorialisée"

6.1.3. Projet "Déploiement d'une affiche de sensibilisation aux risques associés à la circulation en milieu agricole"

6.2. Comité d'immigration de Victoriaville et sa région (CIVER): Dépôt d'un projet pour le Programme d'appui aux collectivités

6.3. Plan d'action Municipalité amie des aînés (MADA) de la MRC d'Arthabaska - Budget 2021

6.4. Plan d'action Municipalité Amie des enfants (MAE) de la MRC d'Arthabaska - Bilan 2017-2020

6.5. Fonds de la planification stratégique - Projet "Banque de photographies promotionnelles" - Adjudication du contrat au photographe

6.6. Fonds Régions et Ruralité (FRR) - Volet 3 - Sélection de la firme soumissionnaire pour la démarche collective

6.7. Entente de développement culturel 2018-2020

6.7.1. Budget Mise en valeur de la littérature - Projet "Trousse de lecture pour les 6 à 12 ans"

6.7.2. Programme de soutien aux initiatives culturelles - Dépôt de projets

6.8. Fiducie du plan d'action régional en saines habitudes de vie (PAR-SHV) pour 2019-2021

6.8.1. Projets de la mesure 3.1 du Plan d'action interministériel (PAI) de la Politique gouvernementale de prévention en santé (PGPS) - Dépôt du projet "Cultive ta MRC"

6.8.2. Projets de la mesure 1.2 du Plan d'action interministériel (PAI) de la Politique gouvernementale de prévention en santé (PGPS) - Dépôt du projet de l'Association québécoise des centres de la petite enfance (AQCPE)

7. PARC LINÉAIRE DES BOIS-FRANCS

7.1. Bail 2018-2022 - Demande de gratuité

7.2. Autorisation - Projet "Pont du Marché"

7.3. Autorisation - Projet "Vivaco"

8. RESSOURCES MATÉRIELLES

8.1. Adjudication du contrat d'entretien ménager 2021

9. GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

9.1. Proposition pour la collecte et le transport des matières résiduelles des municipalités de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2021

10. RESSOURCES HUMAINES

10.1. Politique de télétravail de la MRC d'Arthabaska: Adoption

10.2. Adjoint(e) à la direction - Formation du comité de sélection et autorisation d'embauche

10.3. Directeur des finances - Confirmation d'embauche

10.4. Chargée de projets - Confirmation d'embauche

10.5. Convention collective de travail – Entente avec le Syndicat: Autorisation de signature

11. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

12. Levée / ajournement de la séance

  Liste des avis publics