Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 22 juin 2021

Séance ordinaire du Comité administratif du 29 juin 2021 (11h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal

3.1. Séance ordinaire du Comité administratif du 25 mai 2021

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Relation de travail - Octroi de contrat

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1.  Aménagement

5.1.1. Entente de fourniture de services professionnels par la MRC d'Arthabaska pour l'application du règlement numéro 1345-2020 établissant le programme Réno-Quartiers de la Ville de Victoriaville et du Règlement numéro 1385-2021 établissant le Programme "Rénovation Québec"

5.1.2. Appui pour le dépôt d’une demande de soutien financier dans le cadre du programme Solutions agricoles pour le climat (SAC) du gouvernement fédéral

5.2. Foresterie

5.2.1. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 # 4092

5.2.2. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 Arch. # 4093

5.2.3. Application de la réglementation relative au déboisement et ses amendements - Proposition d'entente - Dossier EC.30 Arch. # 4096

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Conseil jeunesse MRC d’Arthabaska

6.1.1. Bilan 2018-2021 - Dépôt du bilan financier

6.1.2. Proposition 2021-2025

6.2. Fonds Région et ruralité – Volet 1 - "Analyse Structurelle des services de proximité"

6.3. Fonds Région et ruralité – Volet 2 – Projet territoriaux

6.3.1. Classique des Appalaches - Renouvellement du soutien financier

6.4. Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS)

6.4.1. Modification au projet "Portrait de la situation en matière de mobilité et scénario de desserte" de la MRC Drummond

6.5. Table intersectorielle régionale – Saines habitudes de vie du Centre-du-Québec (TIR SHV)

6.5.1. Les petits ambassadeurs - Demande de soutien financier

6.5.2. Convention de subvention – Proposition d’avenant

6.6. Agrotourisme et Tourisme gourmand - Tourisme Centre-du-Québec- Demande de partenariat régional

6.7. Projet d’entente sectorielle en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2021 – Possibilité de renouvellement

7. ÉVALUATION

7.1. Report de la date du dépôt des rôles d'évaluation jusqu'au 1er novembre 2021 pour les Municipalités de St-Norbert-d'Arthabaska, Chesterville, Ham-Nord, Saints-Martyrs-Canadiens, Notre-Dame-de-Ham et Sainte-Hélène de Chester, dont le nouveau rôle entre en vigueur pour les exercices financiers 2021, 2022 et 2023

8. RESSOURCES HUMAINES

8.1. Adjointe à la direction - Fin de probation

8.2. Inspecteur régional en bâtiments et en environnement - Fin de probation

8.3. Programme d'emploi Été Canada - Étudiant(e) chargé(e) de projets en cours d'eau - Confirmation d'embauche

8.4. Directeur(trice) du service développement des communautés - Ouverture de poste

8.5. Agent(e) de développement en patrimoine immobilier - Ouverture de poste

9. RESSOURCES MATÉRIELLES / PROPRIÉTÉS

 9.1. Application Métrio- Renouvellement de contrat

10. CORRESPONDANCES

10.1. Place aux jeunes Arthabaska – Demande de partenariat 24e édition

10.2. Le bulletin d’information le Propageur - Demande de soutien financier

11. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

12. Levée / ajournement de la séance

  Liste des avis publics