Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 23 septembre 2021

Séance ordinaire du Comité administratif du 28 septembre 2021 (11h00)

Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Adoption du procès-verbal

3.1. Séance ordinaire du Comité administratif du 24 août 2021

4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Calendrier des séances 2021 – Déroulement des prochaines séances

4.2. Adoption du calendrier des séances du Comité administratif, du Conseil et des ateliers de travail de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2022

4.3. Déploiement de la fibre optique - Autorisation pour la ville de Victoriaville

4.4. Entente sectorielle en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2021 - Secrétariat à la condition féminine – Renouvellement

4.5. Programme d'aménagement durable des forêts (PADF) - Désignation de la MRC de L'Érable pour l'administration des sommes consenties à la région du Centre-du-Québec pour la période 2021-2024

5. GESTION DU TERRITOIRE

5.1.  Inspection générale

5.1.1. Municipalité de Chesterville - Résiliation de l'entente

5.1.2. Municipalité de Tingwick - Résiliation de l'entente

5.2. Foresterie

5.2.1. Application règlementaire relative au déboisement et ses amendements – Proposition d'entente – Dossier EC.30 # 4439

5.2.2. Application règlementaire relative au déboisement et ses amendements – Proposition d'entente – Dossier EC.# 4448

5.3. Gestion des cours d'eau

5.3.1. Travaux d'entretien de la branche 26 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux - Compétence commune

5.3.2. Travaux d’aménagement du cours d'eau naturel (Frédéric Champagne), en la Municipalité de Saint-Norbert-d'Arthabaska: Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils

5.3.3. Travaux d'aménagement du cours d’eau Blanchette et ses branches 2 et 4, en la Municipalité de Saint-Albert: Autorisation des travaux

5.3.4. Application de la réglementation concernant les matières relatives à l'écoulement des eaux des cours d’eau et ses amendements: choix d’une firme d'avocat et autorisation dépôt d’un constat d’infraction – Dossier EC.30 3956 CD Bourgeois-Lefebvre, embranchement Bourgeois

5.3.5. Mise en place d'un plan d’action en écologie routière au Centre-du-Québec – Lettre d’appui au CREQ

6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

6.1. Secrétariat à la jeunesse - Programme Stratégie jeunesse en milieu municipal - Demande de soutien financier

6.2. Politique Jeunesse – Projet "Semaine Cyberdétox"

6.3. Entente de développement culturel 2018-2020

6.3.1. Budget Régulier de la MRC - Projet "Concours littéraire jeunesse Plume" 2021-2022

6.3.2. Budget Mise en valeur de la littérature - Projet "Lisez-vous? Moi, j'écris…" 2021-2022

6.3.3. Projet "Appel à projets en médiation culturelle"

6.4. Entente de développement culturel 2021-2023

6.4.1. Projet "Arts Affaires" 2021-2022

6.5. Table intersectorielle régionale - saines habitudes de vie du Centre-du-Québec (TIR SHV)

6.5.1. Demande au ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Soutien financier pour l’apprivoisement local institutionnel

6.5.2. Demande à la Table des MRC – Soutien financier pour un agent de liaison en sécurité alimentaire

6.6. Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS) - Approbation de la reddition de compte 2020-2021

7. RESSOURCES HUMAINES

7.1. Directrice du service de développement des communautés – Confirmation d’embauche

7.2. Inspecteur régional – Fin de la période de probation

7.3. Aménagiste - Fin de la période de probation

7.4. Adjoint(e) administratif(ve) aux ressources matérielles et informatiques - Ouverture de poste

7.5. Technicien(ne) en gestion documentaire - Ouverture de poste

7.6. Adjoint(e) administratif(ve) - Remplacement d'un congé de maternité - Ouverture de poste

8. RESSOURCES MATÉRIELLES/PROPRIÉTÉS

8.1. Contrat de déneigement saison 2021-2022 - Approbation de signature

8.2. Travaux d'asphaltage - Soumissions et octroi de contrat

9. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. Levée / ajournement de la séance

  Liste des avis publics