Contenu associé à membres - Victoriaville et sa région

Nouvelles

Tous les résultats (4)

Jeudi 25 novembre 2021
9 membres forment le Conseil jeunesse de la MRC d’Arthabaska
Lundi 29 mars 2021
Les membres du Conseil jeunesse de la MRC d’Arthabaska sensibilisés à l’autodéfense numérique
Mercredi 22 avril 2020
3 membres du Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska soulignent le Jour de la Terre
Mardi 14 avril 2020
4 membres du Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska s'adressent à la population

Avis publics

Tous les résultats (4)

Résumé du nouveau code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal

Résumé du projet de règlement numéro 1445-2022 constituant le nouveau code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal.
26 janvier au 7 février 2022
Adoption règlement no 1219-2018 (code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal)

Ce règlement vise l'adoption d'un code d'éthique et de déontologie pour les membres du Conseil municipal.
4 au 12 mars 2018
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal - projet de règlement no 1158-2016

La modification du code d’éthique et de déontologie vise à interdire certaines annonces lors d’activités de financement politique.
24 août au 6 septembre 2016
Adoption règlement no 1076-2014 (code déthique et de déontologie des membres du Conseil municipal)

26 février au 10 mars 2014